‹ Droit public (volume 2)Chapitre 54 sur 101 · LA MONNAIE · texte numérisé non relu

LA MONNAIE

Le roi frappe sa monnaie. Le roi donne à sa monnaie la valeur qu'il veut; et, quand il le veut, il change cette valeur.

De la frappe le roi tire des revenus réguliers* ; mais il ne s'en contente pas. Tous les passages de la monnaie faible à la moDQaie forte ou de la monnaie forte à la monnaie faible sont combinés pour assurer au fisc de gros bénéfices^, qui tournent à la ruine des particuliers, c'est-à-dire à la ruine du public. C'est ce que le peuple sentit vivement, avant que les théoriciens eussent traduit ses souffrances en formules savantes'. Il s'efforça donc d'enrayer ces mutations incessantes de la monnaie, et, sur plusieurs points du territoire, dès le xii* siècle, il obtint du monarque ou du seigneur une renopciation formelle au droit de muer la monnaie, sauf le plus souvent à consentir quelque charge compensatoire*. Cette charge compensatoire était à Paris

I Le reveDQ qae je vise ici s'appelle, au moyen âge, droit de seigoeuriage (M. de Vienne, Det malentendus habituels au sujet des anciens procédés monétaires, pp. 33- 35, 57, 58).

^ On a le chiffce exact des bénéflces que Ptiilippe le Bel tira de la monnaie en 1296 (Havet, Comptes du Trésor du Louvre, art. 71 à 75, dans BibL de l'Ecole des chartes, t. XLV, p. 244). On sait quelle devait être, en 4372, la répartition des bénéQces provenant de la fabrication de la monnaie (F. de Saulcy, Recue',1 de documents relatifs à Vhist. des monnaies, t. !«', pp. 516, 517).

3 Dès le XIII* siècle, Guillaume Darant TAncien s'exprime ainsi : « Princeps pro lemporali lucre, in gravamen populi monetam mutans, in penitentiali foro ad satisfaciendum tenetur, presertim si primam juraverat tenere monetam. » L'auteur passe ensuite aux nouveaujr péages qu'il assimile aux mutations de monnaie et ajoute : « Ab hoc tamen de jure excipitur imperator » (Guill. Durant, Instruct,, dans Bertbolé etValmary, Instruct, et consl. de Guillaume Durand, p. 35).

II faut citer ensuite Buridan et Nicole Oresme, au xiv« siècle. Cf. Jourdain, Excursions hist, et phil, à travers le moyen âge, pp. 431, 432; Bloch, Jean Buridan, dans EcoU des chartes. Positions des thèses, Promotion de 1890^ p. 42. Dès le commencement du xv^ siècle, le fait économique résumé plus tard en cette formule célèbre dite loi de Gresham « la mauvaise monnaie chasse la bonne » (money of less value drives out money of more value) est parfaitement relevé et constaté : la bonne monnaie, est-il dit en 1412, est expulsée, car les changes et les Lombards cueillent tout le bon or et font paiement de nouvelle monnaie (Brants, Les théories économiques aux xu fi et xiv« siècles, p. 189).

^ Voyez, en l'an 1111, une promesse de l'empereur Henri V (Inama-Stemegg, Deutsche Wirtschaftsgeschichte, t. IV, p. 416); en 1120, une promesse de Louis VI aux habitants de Compiègne (Lucbaire, Louis VI, n» 296); en 1137, une promesse du roi aux habitants d'Etampes et à ceux d'Orléans {Ord,,.U XF, p. 188); en 1207, une promesse du comte de Toulouse aux habitants de celte ville (Devio et Vaissete, Hist. de Languedoc, t. VIII, col. 540, n» 135); en 1283, un engagement de Robert

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