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LES CHAMBRES DBS COMPTES DE PROVINCE

La Chambre des comptes de Nevers fut créée, en 1405, par Philippe II, troisième fils de Philippe le Hardi *.

Angers', Le Mans', Blois*, ont eu leurs Chambres des comptes.

Parmi les pays originairement non français et où le roi trouva lors de Tannexion, une Chambre des comptes, il faut citer, pour la période qui nous occupe, le Dauphiné et la Provence. Les maîtres rationaux, desquels procèdent les Chambres des comptes de Dauphiné et de Provence, sont fort anciens dans ces deux pays».

Les origines de la Chambre dies comptes de Dijon remontent aux ducs de la première maison de Bourgogne. Elle fut organisée en 1386 sur le modèle de Paris*.

257. Cf. Arlur de Lt Gibooais, Becueil de pièces sur h Chambre des comptes de Bretùgne, 2 vol. in-fol.

i Parmealier, Archives de Nevers, t. l«r, 1842. p. iv, note 2.

3 Beaulemps-Beaupré, Coul, el insHL de l'Anjou et du Maine, seconde partie, 1. 1*', p. S36 et saiv.

3 Ibid., t. Il, p. 333 et suiv.

^ J. de Croy, Etude sur la Chambre des comptes de Dloie, thèse soutenue à l'Ecole des chartes en 1892.

& Boislisle, Chambre 'des Comptes, Pièces juslif, pour servir à l'hist, des premiers Présidents, Kotice prélim., p. ixiii, note 4. [Valbonnays], Mém. pour servir à l'hist, de Dauphiné, p. 83; Hisl. de Dauphiné, t. uf p. 402. Piiot-Delhorey, Inventaire sommaire, Isère, Archives civiles. Séries A et B, Grenoble, 1864, pp. 20-22.

Quant à la Navarre qui ne devait devenir déflnitivement française que par suite de Tavènement de Henri IV (édit de juillet 1603), une Chambre des comptes y avait été créée en 1364 par Charles le Mauvais (Cadier dans La Grande Encycl., t. X, p. 743); un siècle el demi plus tard, en 1520, une création ou organisation nouvelle fut décrétée : la Chambre des comptes de Pau fut instituée, en même temps que le Conseil souverain de Béarn. Le ressort de cette Chambre était originairement très étendu : il fut restreint en 1527 au Béarn parle roi de Navarre, Henri II. Ce prince détacha TAlbret, le Périgord, le Limousin, le pays de Foix, et en forma le ressort de la Chambre des comptes de Nérac (A. de Boislisle, ibid,, p. xxiv ; Raymond, Inventaire -sommaire des Archives départementales, Basses- Pyrénées, Archives civiles, Série B, I. I", Paris, 1863, p. 10).

Je ne finirais point, si je voulais énumérer toutes les Chambres des comptes seig neuriales : au xv" siècle, Pévêque de Langres a une Chambre des comptes, à laquelle est confiée le Trésor des chartes de Tévéché ; au commencement du xvi* siècle, Jean d*Ëstouteville, comte de Créances, a une Chambre des comptes à Chambay, etc. (Lambert, Histoire de la ville de Mussy-CEvéque, Chaumont, 1878, p. 121; R. de Maulde-la-Clavière, Les origines de la Bévolution française au commencement du XV i« siècle, p. 91).

0 Le 28 décembre 1361, le roi maintient dans le duché de Bourgogne «gens

La Chambre des comptes de Lille dont les premiers linéaments sont très anciens eut pour fondateurs les ducs de la seconde maison de Bourgogne : c'est Philippe le Hardi qui, uyant recueilli Thérilage de son beau-père, Louis de Mâle, institna à Lille, pour ses pays de Flandre, une cour analogue à celle qui réglait les finances de son duché ; il loi couOa, comme cela avait été fait pour la Chambre des comptes de Paris, la surveillance des chartes et registres (!3 févr. 1386, n. st.)*. C'est là, du reste, uTie des fo«nctions de toutes les Chambres des comptes : il suffit, pour s'en convaincre, de parcourir les inventaires de ces co^mpagnies.

En 1374, le duc Louis II créa la Chambre des comptes de Bourbonnois, qui siégea d'abord à Souvigny, puis fut transférée à Moulins. Ses fonctions étaient analogues à celles de la Chambre des comptes de Paris. Ses membres, est-il dit daQS le titre de création, feront et exerceront toutes « choses toachant « notre dommaine, le fait de- noz comptes, et autres choses « qu'ont acousUimé de faire les gens des Comptes de Monsei- « gneurle roy, à Paris^. »

A l'imitation de Louis II, Jean, duc de Berry, créa, en mai 1379, une Chambre des comptes, à Bourges, toujours sur le modèle de la Chambre des compter de Paris \

ordonnés sot les Comptes comme il ert accoustumé de faire » {Ord., t. ITI, p. 535;. Cf. Rossignol, Inventaire^Smimaire^ Côte-d'Ory Archives cwiles, Série fî, t. !•', p. 1; Max Brochet, Essai sur U Btmrbonnais sous le duc Louis II, thèse maBascrite soutenue à TEcole des chartes en 189i, p. 167. Voyez pour la seconde moitié dn xv« siècle an rôle de la Chambre des comptes de Bourgogne dans Beaane et d'Arbauroont, Mémoires d'Olivier de i« Marche, t. IV, p. 15; pour Tensemble de Thistoire de la Chambre, Joly, Traité de la Chambre des comptes de IHjonj Dijon,

1 Le Glay, Invewt. samm. éet archive dépnrt,, Nord^ Archwes civiles. Série B, t. I*"*, p. IX. Dehaisnes, Les Archives départementales pendunt la Révolution, LiHe, 1873, p. 4. Povrr le régime qui précéda Tinstitution de la Chambre des comptes de Lille, voyez Lucbaire, Manuel, p. 270.

8 Huillard-Bréholl^s, •Titres de la maison drtcak de Bourbon, t. 1»', pp. 374-376, no 3277.

Max Bruchel, Esaai sw le Bourbonnais sous le duc Louis II, thèse manuscrite présentée à TE^Ie des chartes en 1891, pp. 166, 107. Cette Chambre fat supprimée sous François I^^^* (Lenail, Le Parlement de Bombes, p. 14, note 2).

3 Max Bruchet, ibid., p. 107; d'après Archives nationales, J 185, □»• 45, 46.

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