Hérédité des charges. — Grands fiefs

Un des traits caractéristiques de la féodalité , c'est Thérédité générale des tenures et des charges, hérédité qui n'est jamais franche , car il s'y mêle toujours quelque souvenir de l'état de choses primitif. Au début, tout est précaire, tout est fragile; puis, peu à peu, tout se consolide, tout se solidiQe ; car il en est des charges comme des terres : ici et là, le droit ferme et l'hérédité prennent la place de Tinstabilité et de la précarité. Nous avons vu qu'à l'origine la fonction de comte n'était probablement conférée que pour un nombre d'années déterminé*. Chez les Ostrogoths, les gouverneurs n'étaient nommés que pour un an' : ce système a subsisté fort longtemps à Rome; car, en 875, au temps de l'empereur Louis II, un pape se plaint encore de la permanence des magistrats impériaux et rappelle la vieille loi de Tannalité'.

C'est au IX* siècle et dans la seconde moitié de ce siècle , que l'hérédité des charges se révèle en France comme un fait à peu près constant. Nous sommes par là comme invités à chercher dans la période antérieure des symptômes précurseurs. Malheureusement les textes sont en fort petit nombre et risquent souvent d'être mal compris. On peut les diviser en deux catégories : ceux qui nous mettent en contact avec les influences locales; ceux qui ont trait ou peuvent avoir trait à la stabilité des charges.

Je passe tout d'abord en revue le premier groupe de textes. En 614, le roi Clotaire II s'engage à ne pas nommer de fonctionnaires étrangers au pays qui leur est confié*; soixante ans plus tard, après la chute d'Ebroïn, Childéric II est obligé de faire la même promesse^ Voilà bien, a-t-on dit, l'indice des

1 Grég. de Tours, IV, 42.

s Cassiodore, Var., VII, form. prmtid,, 2, édit. Garet., 1. 1•^ p. 103. Cf. ci-dessus, p. 63.

s Deusdedit, Collectio canonum, IV, 103 (édit. Martinucci, pp. 417, 418) (Jaffé Wattenbach , DO 3011).

* Edit de 614, art. 12, dans Boretius, Cap,, t I", p. 22.

B « Et ne de uaa provincia redores in aliam introirent» (Vita t, Leodeg,, auctore anonymo, § 4, dans D. Bouquet, t. II, p. 613).

l'hérédité DBS CHARGES. 449

ambitions de raristocratie locale qui tient à exercer chez elle 300 action, son autorité, son influence. Sans rejeter cette explication, je la reléguerai au second rang et je n'hésiterai pas à donner la première place au motif beaucoup moins détourné et moins politique qu'allèguent les textes; les maîtres venus du dehors sont avides et pillards; les chefs locaux sont plus bienveillants et plus doux; ils ont, d'ailleurs, sur les lieux mêmes, un patrimoine qui peut répondre pour eux^ Cette explication ofGcielle me paraît sincère. On en disait autant en Orient. Nous possédons, en effet, une novelle de Justinien {nov. 149), qui est le pendant exact de Tédit de 614. Dans l'empire grec comme en France, on ne veut pas confier les gouvernements à des étrangers , parce que ces étrangers deviennent de petits tyrans locaux ^ Ceci, d'ailleurs, n'est pas spécial aux fonctionnaires royaux ou impériaux ; nous savons, qu'en 614, on imposa aux évêques et aux potetites qui avaient des possessions éloignées, une règle analogue : ils durent, eux aussi, faire gérer ces biens par des gens du pays*.

La sincérité des motifs allégués par l'édit de 614 et par la novelle 149 de Justinien n'exclut pas, bien entendu, l'existence des influences et des ambitions locales. Elles sont, en Orient comme en Occident, redoutables au pouvoir : « il y a trois « catégories de personnages, dit Justinien, qui font échec à « l'autorité publique : les ducs militaires, les administrateurs <( du domaine impérial, les chefs des grandes maisons\ »

f « Ut DuUas judez de aliis provinciis aut regionibus îd alia loca ordinelur; ut si G aliquid mali de quibuslibet condicionibus perpetraverit, de suis propriis rébus a eziode quod maie abstolerit juzta legis ordine debeat restaurare » (Edit de Clo- « taire II de Tan 614, art. 12, dans Borelius, Cap., t. !•', p. 22). Cf. une interprétation différente de M. Fustel de Coulanges, La monarchie franque, pp. 622, 623. Elle se me paraît pas absolument inadmissible.

«lYor. 149, c. 1.

3 « Episcopi vero yel potentes qui in alias possèdent regionis, judicis vel missus <c discursoris de alias provincias non instituant, nisi de loco, qui justicia percipiant « et aliis reddant » (Edit de Clotaire II, dans Borelius, Cap,, I, p. 23).

^ Nov. 102, c. 1. J'emprunte le résumé entre guillemets à M. Lécrivain , Le sénat romain depuit DiocUtiên, p. 97. Joignez sur Taristocratie féodale italienne que des liens fort lâches rattachaient à Tempire byzantin : Diehl, EliuUr tur Vadminittration byifaMtinê dans l'exarchat de Havenne, pp. 302, 303 et paitim {Bibl. det Ecoles d'A" thines et de Rome , fasc. 53).

Au milieu du viii* siècle, les grands fonctionnaires de Tempire franc ressemblaient déjà aux feudataires du x* siècle. Non seulement le duc d'Aquitaine, le duc des Bavarois, le duc des Alamans et les princes bretons formaient une ceinture gênante et entraient souvent en pleine révolte, mais des comtes beaucoup plus rapprochés du centre du gouvernement s'alliaient volontiers avec le duc d'Aquitaine et luttaient ouvertement contre le roi*. Si les vertus guerrières et la grande puissance militaire des Charles Martel, des Pépin et des Charlemagne n'étaient venues briser un moment ce réseau et suspendre le mouvement commencé, la féodalité eût triomphé au vin* et noD au x" siècle. L'éphémère effort des premiers Carolingiens arrêta l'histoire un moment. Après eux, le flot montant reprit son cours : nous voyons clairement sous Charles le Chauve une aristocratie hautaine et sûre d'elle-même qui traite avec l'empereur de puissance à puissance.

J'arrive à Texamen des textes qui intéressent directement la stabilité des fonctionnaires.

Eu 587, le traité d'Andelot assure aux églises et aux Gdèles qui ont reçu des grâces du roi, la stabilité du don : « Quic- « quid antefati reges ecclesiis aut fldelibus suis contulerunt aut tt adhuc conferre cum justitia, Deo propitiante, voluerint, stabi- « liter conservetur*. » L'idée primitive de révocabilité et de précarité est évidemment battue en brèche par cette décision. Par son édit de 614, le roi Clotaire II promet aux fidèles et leudes le renouvellement des faveurs obtenues du gouvernement précédent : « Et quœ unus de fidelibus ... visus est perde- « disse, praBcepimus revestire'. »

Ces mots vagues quicquid, quœ, peuvent facilement être

1 Continuateur de Frédégaire^ 125 (D. Bouquet, t. V, pp. 4, $). Voyez ce qui est dit de Blandin , comle d'Auvergne et d'un autre comte appelé Chunibert. Ces événemeots se passent vers l'an 761.

2 Boretius, Cap., I, p. 14.

s « Et quœ UDus de fidelibus ac leodebus, sua fide servaudum domino legitimo, « interrigna facienle, Yisus est perdedisse, generaliter absque alico incommodo de « rébus sibi juste debetis prœcepimus revestire » (Edit de Clotaire II de 614, art. 17, ddus Borelius, Cap., t. !•', p. :i3).

l'hérédité DBS CHARGES. 451

entendus des charges et des fonctions, aussi bien que des générosités et dons.

Mais poursuivons cette revue chronologique. Warnachaire , maire du palais en Burgondie, fit jurer à ce même Clotaire II de ne jamais lui enlever sa charge*. En 641, Flaochat, maire du pedais de Bui^ondie, promit aux ducs et évêques la possession perpétuelle de leurs titres et dignités*. Dans la seconde moitié du même siècle, un hagiographe atteste que Timpopularité d'Ebroïn était due, en partie, à de nombreuses destitutions d'agents royaux'. Au ix* siècle, nous voyons les fonctionnaires, préoccupés sans doute de la même éventualité, se faire donner des garanties par Charles le Chauve : ce prince promit, en 843, de ne pas les destituer, « nisi justitiœ judicio <t et ratione atque aequitale dictante*. » Pris isolément chacun de ces faits est peu de chose en soi; car, en aucun temps, les fonctionnaires n'ont goûté une situation trop précaire, trop fragile; mais ces indications acquièrent par leur ensemble une valeur considérable. Je remarque qu'elles sont comme encadrées entre deux points extrêmes dont l'opposition est bien frappante : d'une part, la temporalité des charges royales qui semble avoir existé au début de la monarchie mérovingienne; d'autre part, l'hérédité habituelle de la charge de comte qui se révèle à nous, en l'an 877. Je fais ici allusion au célèbre capitulaire de Quierzy. Par ce capitulaire, Charles le Chauve n'a pas établi en principe, comme on l'a dit si souvent, l'hérédité des fonctions de comte, mais il a promulgué quelques décisions relatives au remplacement des comtes et vassaux qui viendraient à décéder pendant son expédition en Italie. Nous apprenons, à cette occasion, que l'hérédité est déjà le fait

1 Frédég&ire, 42, dans D. Bouquet, t. II, p. 430.

> « Flaochatus cuoctis ducibus de regno Burgundis seu et pontiflcibus per episto- « lam etiam et sacramentis firmavit , unicuique gradum honoris et dignitatem seu et a amicitiam perpétue coDservare » (Frédégaire, 89, dans D. Bouquet, t. U, p. 447). Il me paraît inOoimeot probable qu'en principe, les pouvoirs d'un fonctionnaire étaient éteints par la mort de celui qui Tavait nommé. Cette considération explique en partie les confirmations auxquelles je fais allusion.

s Ex acUs martyrii t. Hagneberti, dans D. Bouquet, t. III, p. 619.

* Capit. de 843, art. 3, dans Pertz, Leget, t. I«', p. 377.

452 LIVRE m. PÉRIODE FRANQUE.

ordinaire et à peu près constant'. Il est clair que ce caractère en apparence nouveau du comtat ne s'est pas créé en un jour : nous relevons ici les résultats obtenus par un très long et très persévérant effort. Ces puissants maires du palais d'Austrasie qui, au milieu du vm* siècle, réussirent à prendre la place des Mérovingiens, n'étaient-ils pas déjà, eux aussi', des fonctionnaires héréditaires? C'était une hérédité de fait, non une hérédité de droit. Un père, jaloux de l'avenir, prenait soin d'assurer la succession à son fils, en le faisant nommer, de son vivant, maire du palais*. (Les empereurs et les rois, non moins vigilants, surent prendre plus tard la même précaution.)

Cette tendance à l'hérédité dont il faut chercher les premières racines dans la nature humaine elle-même (on en trouve des traces importantes et trop peu remarquées dans le monde romain dégénéré et vieilli) * ne Bt que se consolider au x* siècle. « Toute fonction publique et toute délégation du pouvoir teo- « dit à se transformer en fief héréditaire*. » Les ducs, les comtes, obtinrent peu à peu ce résultat convoité. Les agents des ducs et des comtes se perpétuèrent et se féodalisèrent euxmêmes. Tout devint , tout se fit héréditaire. Une réinvestiture qui bientôt se confondit avec l'hommage accompagna seulement chaque mutation de suzerain ou de vassal. Toutefois les grandes charges telles que celles de duc et de comte ne furent peut-être pas assimilées en tous points à des fiefs, car il ne semble pas que le droit de relief ait été acquitté par tous les grands vassaux de la couronne. Nous pouvons ajouter que l'hérédité des charges

1 Cofilula proposita cum retpontit, art. 9, 10; Adnvntiatio, art. 3 (PerU, Lêga, t. I«r, pp. 539, 542). Cr. Baldamus, Ueber die rêchUiche AnerkennuMÇ (Ur Erblickkeit der Graftchaften und Lehn durch Karl den KahUn im Jahre 877, dans Dos Htenoêten unter den tpàteren Karolingem, 1879, p. 90 et suiv.; Bourgeois, Le capitulairi de Kiersytur-Oiie, 1885, p. 127 et suiv.

s « Jam velut hereditario, » dit Tort bien Egiobard (Egiobard, édil. Teulet, U I«', p. 10).

3 Getla regum Francorum, 49, 50, 51, dans D. Bouquet, t. II, pp. 570, 571.

^ Voyez quelques pages fort curieuses dans Louis-Lucas, Etude tur la véMoHii des charges et foMtions publiques , t. I^S p. 506 et suiv.

* Luchaire, 1. 1*', p. 190. Sur cette imperfection du caractère d*bérédité au z* siècle, voyez ibid,, t. II, p. 7.

Les grands vassaux. 453

publiques s'établit dans Tempire biea plus lentemeut que dans le royaume de France *.

Le roi se trouva suzerain de deux catégories de vassaux directs.

La première catégorie se compose de très nombreux vassaux que le souverain s^est lui-même constitués et qui n'ont originairement exercé aucune charge. Parmi les plus importants et les plus en vue, figurent quelques riches immunistes qui peu à peu ont absorbé, la plupart, quelque chose de la dignité comtaie. Citons Tarchevêque de Reims, Tévêque de Langres, l'abbé de Corbie, Tévêque de Beauvais, etc.".

Dans la seconde catégorie je réunis eu bloc les grands vassaux. La plupart sont d'anciens fonctionnaires royaux qui ont conquis une position quasi-princière , se sont élevés au-dessus de leurs collègues amoindris ou même entièrement supprimés. Nous voyons, en effet, apparaître d'immenses comtés où semblent s'agglomérer, se concentrer plusieurs circonscriptions franques. L'une des explications qu'on peut donner de ces groupements, c'est que des comtes ambitieux ont su se faire attribuer plusieurs comtés , aussi bien que les abbés plusieurs abbayes. C'est ainsi qu'au ix* siècle, Robert le Fort fut comte d'Autun, de Nevers etd'Auxerre; Eudes, comte de Paris, de Blois et d'Orléans, sans parler d'autres possessions considérables'. Les plus importants des anciens administrateurs devenus feudataires, sont , à la fin du x* siècle, le comte de Flandre,

1 <c Qui de marchia, yel comitatu, Tel ducata vel aliqua regali dignitate fuerit a iDyestitoB per beneficium ab imperatore , ille tanlum débet habere, dod etiam he- « res ejus. Hères enim hujusmodi beneficiam jure cessionis habere non potest; si « tamen ipse quoque ab imperatore fuerit investitas, habet et teueat, sicut ejus ff pater fecit » (CapUula Ugonit de GamboladOt art. !•', publié eo appendice aux Libri feudorum, dans Oseobrûggeo, Corpus jwrit civilis, t. III, LipsiA, 1875, p. 873). Cf. Waitz , DeuiicAé Verfattungtgetckiehte , t. VII, pp. 9, 10, 109.

Au IX* siècle , il est assez sou?ent question de comtés donnés en bénéfice : cette forme de langage nous révélerait déjà , si nous ne le connaissions par d'autres voies, le mouvement qui s*opère. Cf. Baldamus, Da$ ffeenoem unUr den tpàteren KaroUng$m, p. 31, note 84, p. 30, note 79.

s Cf. Longtton, AOat kUL de la France, Texte, 3« liv., pp. 213-217.

> Cf. Luchaire, t. !•', pp. 4, 5; A. de Barthélémy dans Revue det questions historiques, t. XUI, p. 142.

434 LIVRE m. PÉRIODE FRANQUE.

le vicomte de Bourges, le comte de Bourbon, le duc de Bourgogne, le comte d'Angoulême, le comte de Toulouse, le comte de Rouergue, le marquis de Gothie (ou Septimanie), le comte de Barcelone*.

Je n'ai pas cité le duc de Guyenne [Aquitania), qui mérite une mention spéciale. Le duc des Aquitains se dessine, à la Sd du vil" siècle, comme un personnage presque complètement indépendant : nous voyons même, dès Tan 718, apparaître un roi d'Aquitaine. L'Aquitaine, soumise par les premiers Carolingiens, obtint quelque temps le titre de royaume; ce royaume n'était guère qu'une grande division de l'empire. La position spéciale de l'Aquitaine est un des problèmes les plus intéressants, mais aussi les plus obscurs de la période franque. Les Francs, éloignés de cette province, y firent assez mal respecter leur autorité et l'on peut supposer que les influences wisigothiques , aidées peut-être par la persistance de vieilles traditions et de vieilles mœurs distinctes des mœurs gauloises, parvinrent, avec le secours des Basques ou Gascons, à rendre à ce pays une vie propre. Il joua, dans le Midi, au temps de la domination franque, un rôle très analogue à celui que jouèrent, dans l'Est, les duchés des Bavarois et des Alamans*.

D'autres grands vassaux ont une origine différente : ce sont moins des délégués devenus héréditaires que des chefs de peuples libres devenus vassaux du roi. Je veux parler des princes bretons', du duc de Gascogne, du duc de Normandie. Je me suis déjà occupé de l'invasion bretonne : les Bretons, un moment

i Cf. LongnoD, Atlat hisL, Texte, 3» liv., pp. 213-217 ; HitL générale de Languedoc, t. II, p. 316 et Buiv.; p. 343 et suiv.

s Cf. Le royaume d'Aquitaine, set comtet, tet duct et tet marquit, daos Hitt, gêné' raie de Languedoc, nouv. édil., t. II, p. 267 et suiv.; Drapeyron, Essai sur le caractère de la lutte de l'Aquitaine et de l'Austrasie sous les Mérovingiens et les Carolingiens, dans Séances et travaux de l'Académie des sciences morales, t. 104, p. 715 et soiv.; t. 105, p. 247 et suiv.; t. 100, p. 813 et suiv.; Perroud, Les origines du premier duché d'Aquitaine; D. Chamard, L'Aquitaine sous les derniers Mérovingiens aux vif et vw« siècles, dans Aeoue ées quest. kist., l«r janvier 1884, p. 5 et suiv.

> En 863, SalomoQ , duc des Bretons , paye le cens suivant rancienne coutume {Annales de Saint- Berlin, édit. Dehaisnes, p. 118).

LES ORANDS VASSAUX. 455

indépendants avec Noménoë* (mort en 851) et quelques-uns de ses successeurs , subirent ensuite mais très imparfaitement la suprématie franque. Après les Bretons , les Basques et très probablement sous ce couvert d'autres peuplades hispaniques chassées, sans doute, par l'invasion sarrasine, se taillèrent dans le Sud de la Gaule un beau domaine, le duché de Gascogne*. On connaît enGn l'histoire des Normands et de leur installation en Neustrie, au commencement du x* siècle. Â la fin du même siècle, les Normands, ces tard- venus de la Barbarie, ne se distinguaient plus guère des Francs, leurs voisins : le duc de Normandie était un puissant vassal dont la fidélité ressemblait, en bien comme en mal, à celle des autres feudataires. On le voit, les derniers représentants de l'invasion sont venus prendre, sous le sceptre des rois Francs , à peu près la place qu'y occupèrent les premiers envahisseurs sous l'autorité des empereurs. L'hommage et la fidélité qui rattachent à la couronne un duc de Normandie ou un duc de Gascogne ressemblent « à une sorte « de traité d'alliance aussi souvent rompu que renouvelé*. »

Tous ces grands vassaux reconnaissaient, au moins théoriquement et avec des nuances très variées, l'autorité du roi; mais le roi ne les avait plus en sa main et sous sa main. Leur autorité était désormais en fait moins une délégation qu'une puissance propre. En haut, ils paralysaient le pouvoir royal; en bas, ils étaient eux-mêmes contenus et gênés par une série de feudataires inférieurs*.

Je n'ai pas encore parlé de la puissante famille des ducs de France ou mieux des ducs des Francs , princes valeureux que leurs vertus militaires et leurs victoires sur les Normands firent

1 II faut remarquer que Noménoe était précisément un ancien fonctionnaire de Louis le Débonnaire qui se proclama indépendant. La Bretagne n*en doit pas moins •être rapprochée de la Normandie et de la Gascogne , au point de vue qui me préoccupe ici.

> Cf. Hisco, De la Vatconia anligua, dans Espaiia Sagrada, t. XXXII et ci-dessus, p. 454.

3 Flachf Les origines de l'ancienne France, Le régime seigneurial, l, p. 151.

^ Les comtes ou quelques comles envoyaient-ils encore au roi, au z« siècle, sa part sur les impôts? Peut-être, mais c*est une question bien embarrassante et bien obscure.

glorieux et populaires. Nous voyons les descendants de Robert le Fort accumuler les charges et les dignités; mais nous avons une peine extrême à déterminer géographiquement leur domaine propre. Blois, Angers, Autun, Nevers, Paris, Le Mans, Poitiers et le duché de Bourgogne, passent par leurs mains. Leur titre de dux Francorum ne se réfère peut-être pas à une circonscription géographique déterminée : ils sont ducs des Francs, c'est-à-dire suivant M. A. de Barthélémy, chefs suprêmes des forces militaires du royaume ^ C'étaient c( comme des « façons de rois et ils exercèrent, en dehors de leurs domaines, « de leur gouvernement propre, une influence, une suprématie, « une suzeraineté quasi-royale*. » Leur situation rappelle celle des maires du palais d'Austrasie, à la Gn de la période mérovingienne. L'accumulation d'abbayes qu'ils réunirent en leurs mains fut pour eux un puissant moyen d'action et le secret peut-être de leur grande force militaire. J'expliquerai ma pensée en peu de mots. On sait qu'un abbé est le chef et comme le capitaine de ses hommes : il les convoque, les réunit, les conduit au rendez-vous militaire. Or, supposez qu'un ambitieux ait réussi à conquérir la direction des plus grandes abbayes du royaume; entreprise moins radicalement anticanonique* qu'on ne pourrait le croire, car le droit ecclésiastique n'exige pas encore que l'abbé ait reçu la tonsure : cet ambitieux sera, par là même, le chef et le général de milliers de soldats. Si, par ailleurs, il a déjà entre ses mains des forces militaires imposantes, le royaume sera traversé et comme haché par ses troupes : il aura partout des cavaliers prêts à obéir à un ordre, à un signal. Au x* siècle, le duc Robert, celui qui fut élu roi des Francs en 922, était abbé de Saint-Martin de Tours, de Saint-Aignan d'Orléans, de Saint-Germain-des-Prés, de Saint-

1 Cf. A. de Barthélémy dans Revue detqueti. hisL, t. XIII, pp. 128-138. Si on rejette cette interprétatioD et qu^on tieDoe au duché de France , on songera à un ter^ ritoire ayant pour limite à TOuest la Bretagne , au Sud la Loire et la Bourgogne, au Nord la Normandie et la Flandre, à TEst Tempire.

* Marins Sepet, ibid,, t. VIII, p. 126.

3 Elle est d'ailleurs assez anticanonique pour motiver les vives réclamaUons et les plaintes du clergé ; voyez Thomassin , Ancienne et nouvelle discipline de VEglite, t. V, édit. André, p. 38 etsuiv.