‹ Droit publicChapitre 35 sur 131 · DES IMPOTS · texte numérisé non relu

DES IMPOTS

!• Préambule.

Difficulté du sujet. — Les Romains n'avaient pas trouvé le secret, encore cherché de nos jours, de créer une administratioD, comme on dit « modèle )> et, en même temps, économique.

Sans parler des personnages décoratifs que je n'ai pas eu le loisir de faire connaître en détail au lecteur, les administrateurs proprement dits et les contrôleurs d'administrateurs ont toujours, suivant l'expression d'un illustre économiste, les mains poreuses : la fortune et la prospérité publique qu'ils ont mission de défendre et de protéger passe peu à peu en leur propre substance. Elle y passe sous la forme de l'impôt. Les peuples c< administrés » sont donc condamnés à payer : et si les mains protectrices des administrateurs se comptent en grand nombre, les peuples paient beaucoup : or, le nombre des mains ne fit guère qu'augmenter à mesure que l'empire vieillit. Aussi une étude sur les impôts romains pourrait-elle remplir plusieurs volumes : la matière est abondante : l'étude en est difficile; car les textes sont souvent obscurs et les interprètes sont loin d'être d'accord entre eux.

Mais que le lecteur ne s'eflFraye pas trop de ce préambule : fidèle à la méthode adoptée dans cet ouvrage, j'exposerai très simplement les résultats qui me paraissent les plus probables : je ne me promènerai pas à travers la dédale de mes hésitations : il me suffira d'avoir fait sentir au lecteur, par ce bref avertissement, les difficultés du sujet.

Si nous avions ici le loisir d'étudier les origines des institutions financières, notre attention serait souvent attirée vers l'E-

gypte* où l'empire a certainement puisé plus d'une inspiration fiscale : mais je me contenterai, bien entendu, d'un mot, d'une allusion rapide : il y a là toute une série de problèmes d'un haut intérêt qui mériteraient, de la part d'un savant compétent, un travail d'ensemble.

Je me propose , au contraire , tout en donnant une idée générale du système de l'impôt romain , de signaler, autant que possible , quelques traits particuliers à la Gaule , car, par bonheur, les documents nous offrent divers renseignements locaux fort intéressants.

Division du sujet. — Il nous sera commode, pour diviser cette matière, d'adopter une nomenclature familière à tous les lecteurs. Nous distinguerons donc :

Les impôts directs, ainsi nommés parce qu'ils saisissent ujie portion de la fortune du contribuable, en frappant directement ses biens ou sa personne.

Les impôts indirects, ainsi nommés parce qu'ils sont attachés à la réalisation de certains actes ou de certaines consommations : le fait ici est atteint par l'impôt , indépendamment de toute détermination de personne.

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