‹ Droit publicChapitre 36 sur 131 · Les impôts directs · texte numérisé non relu

Les impôts directs

Les deux impôts directs les plus importants dont nous ayons à nous occuper sont : l'impôt foncier, stipendium ou tributum, puis capitatio oujugatio terrena; l'impôt personnel, tributum capitis, puis capitatio plebeia ou humana. Nous dirons, en finissant, un mot de quelques autres impôts directs qui ont joué un moindre rôle.

Impôt foncier, — L'impôt foncier, au commencement de l'empire, n'atteignait que les fonds provinciaux* : il était dû par

^ Nous avons sur les emprunts faits par les Romains aux peuples étrangers un témoignage formel d* Athénée (Athénée, VI, 106, édit. Schweighaeuser, t. II, 1802, p. 548); mais, en fait dUnstitutions, Athénée ne détermine rien, en dehors des emprunts faits aux Lacédémoniens (c*est à la critique moderne de préciser) : « Nù» ^i « TTjv èxXoynv TÙv ^pvi(7t|x(i)v irctoûoevoi Trxpà Twv ivavrtcov, auvaTrccpÉpcvrai xxi ra

^ Toutefois, une très grande partie de l'Italie devait une prestation en nature (lid"

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