NOTIONS ROMAINES BT NOTIONS GERMAINES

depuis que l'empire est détruit en Occident, l'empereur d'Orient, lui aussi, est un chef élu* (chef élu qui travaille efficacement à transformer son pouvoir en un pouvoir héréditaire)»

Je n'aperçois donc nulle part d'opposition d'idées bien caractérisée, bien tranchée; je me trouve en présence d'un rajeunissement, d'un renouveau. Cette antique notion du droit populaire, si vîvace à Rome et en Grèce, convient à merveille à un petit peuple confiné sur un étroit espace et qui facilement se réimit et se concerte. Certain chapitre* de la Loi Salique semble nous mettre encore en présence d^une tribu franque groupée autour de son chef. En s'agrandissant et en s'élargissant, ce peuple conservera le souvenir de son passé : il y restera fidèle dans une certaine mesure , car 1& conscience populaire est éminemment conservatrice ; c'est un trésor de traditions. Elle forme un puissant véhicule qui charrie lentement les idées; et aujourd'hui encore nous les voyons passer, ces idées, à travers les protocoles et les formules. Sauver ainsi le moule de l'idée, l'enchâsser comme un dépôt sacré, c'est agir très sagement, ^ ce dép6t sera peut-être la semence de l'avenir.

BiBUOGRAPHiE. — Monlesquieu , De l'esprit des lois, liv. XVIII, ch. xxx, ïxxi; liv. XXVIII, ch. ix, x; liv. XXXI, ch. i à vi; xvi à xxni elpassim. — Dubos, Hist. critique de rétablissement de la monarchie françoise dans fe« Gaules, liv. VI, cb. n, xvi et passim, — [Du Buat], Les origines ou fan- ^ gouvernement de la France, de l'Allemagne et de l'Italie, La Haye,

^, 5; No9. de M^yorien, Ut. i, Dt oHu impeHi, 1 (édit. Hsnel, p. 2^). Cf. Mis- POQlel, Lit iiuHL flitiq^u éet Rwhwm, t. I^r, p. 368; Madvig, l'Etêt romain, trad. ^orel, t U, p. 273; Duna-Arnould , EMu (TAûtotre eu droit tomàm m r* tii€le, p. 11-19.

1 « PopoU... TilMrilun Caearem elegerani » (Grégoire de Tours, V, 19, édit. Amdt ^ Krusch, p. 216). u £o anno CoDstantinus imperator moritur : ConstaDt filins ejus « 8Qb teoera «tate consilio scDatus in imperio soblimatar » (Frédégaire, 81, apud D. auquel, t. II, p. 444]. La xt^P^^** & pris place dans le cérémoDÎal byzanlio comme ^t d*idées historiques qui viennent se solidifier et se cristalliser dans des rites (Constantin Porphyrogénète , Cirimoniet, I, 43, Bonnae, t. !•', p. 217). Cr. Paillard, ^fofre de la transmi$$Um du pouvoir impérial à Kome et à ConttantinopU , Paris, 1B75. Est-il nécessaire d'ajouter que je ne crois pas à une élection régulière? Je prétends seulement que la transmission du pouvoir impérial à Constantinople est unie ^Q droit à une idée d'élection.

* Tit. xLvt, De hac famirem (édit. Behrend, pp. 60-62).

292 ' UVRB III. PERIODE FRANQUB.

1757, t. I*', pp. i-198» — Mably, Ob$ervaJt\ons sur rkisioire de France, liv. I, II. — Louis de Brancas, comte de Lauraguais, Extrait du droU public de la France, Londres, 1771. — Lepaige, Lettres historiques sur k$ fonctions essentielles du parlement, sur le droit des pairs et sur les lois fondamerUales du royaume, Amsterdam, 1753, lettres 1 à 6. — Bouiainvilliers. Histoire de l'ancien gouvernement de la France, 1. 1*', 1727, pp. 1-168.

— Boulainvilliers, Lettres sur les anciens parlemens de France, lettres 1 à 3. — Moreau, Principes de morale, de politique et du droit public ou Discours sur l'histoire de France, t. VI, huitième discours; t. VIII» dixième discours eipassim, — M^^* de Lézardière, Théorie des lois politiques de la mùnarchie française, 2« époque, 4" partie, liv. II, III et passim. — Boanaire de Pronviile, Pouvoir législatif sous Charlemagne, Brunswick, 1800, 2toL

— Guizot, Essais sur l'histoire de France, 2* et 3« essai. — Guizot, Histoire de la civilisation en France, t. II, leçons 19-25, 27. — Guizot, Histoire des origines du gouvememerU représentatif, 1. 1", leçons 5, 7, 8, 9, 20, 21 eipassim. — A. Thierry, Lettres sur l'histoire de France, lettres 9, 10, 11, 12. — Lehuërou, Hist. des instit, mérov., liv. II, ch. m à vi ei passim. — Lehuêroa, Hist, des insttt. caroL, liv. II, ch. i à iv et passim. — G. Waitz, Deutsche Verfassungsgeschichte, t. II, 2« partie, 3<» ëdit., Berlin, 1882, §§ 69 et passim. — Sohm, Die altdeutsche Reichs-und Gerichtsverfassung, 1. 1*', Weimar, 1871, §§ 1 , 2, 6 et passim. — H. v. Sybel, Entstehung des deutschen Ki^igthums, 2« édit., Frankfurt, 1881. — Fustel de Goulanges, Les institutions politiques au temps de Charlemagne dans Séances et travaux de V Académie des sciences morales, t. 105, 1876, p. 460 et suiv.; p. 612 et suiv. — Fustel de Coulanges, De la confection des lois au temps des carolingiens dans Revue hist., t. III , p. 3 et suiv. — Fustel de Goulanges, La monarchie ftanque , ch. n à IX. — Boretius, Lex und capUulare dans Beiiraege zur KapitularienkrUik, Leipzig, 1874, p. 3 et suiv. — Thévenin, Lex et capitula, contribiUUin à Vhistoire de la législation carolingienne, Paris, 1878 (Extrait des Mélanges de l'Ecole des hautes études). — Fahlbeck, La royauté et le droit royal francs durant la première période de l'existence du royaume traduit par Kramer, Lund. — W. Sickel, Zur Entstehung der frànkischen Monarckk (Extrait de la Westdeutsche Zeitschrifl). — W. Sickel, Die merowingiscke VoUisversammlung (Extrait des Mittheil. des Instituts fur osster. Geschichtsforschung, t. II, vol. supplém.). — Brunner, Deutsche Rechtsgeschichte, § 54, Kônigsrecht und KapUularien et passim (Joignez compte-rendu par V. Amira dans GôttingiscJie gelehrte Anzeigen, 15 janvier 1888, pp. 56-60).

— Voss, Republik und Kdnigthum im alten Germanien, Leipzig, 1885 (Joignez compte-rendu par Dahn dans Gôtt. gelehrte Anzeig., 1«' avril 1885).

— Hodgkin , Ring and people dans Italy and her invaders, t. III , Oxford, 885, pp. 246-283. — Ajoutez les nombreux renseignements donnés eo

note dans le cours du présent chapitre.

If.