L'AFFRANCHISSEMENT D'UN COLON, — COMMENT ON POUVAIT DEVENIR COLON

Une lettre de Sidoine (Ep. V, 19, B.7) semble parler de l’affranchissement d'un colon; nous ne sommes pas les premiers à relever ce passage, dont M. Esmein a tiré d'ingénieuses conclusions, et que M. Fustel de Coulanges signale de son côté comme jetant quelques doutes sur un point de son système. D'après l'éminent professeur, en effet, le colon romain du v° siècle, étant un homme libre en dehors du lien qui l'enchainait à sa culture, ne pouvait être affranchi, en sorte que par une bien singulière conséquence de sa liberté ni sa volonté, ni celle du propriétaire ne pouvait rompre ce lien de la glèbe. Or, voici ce que dit Sidoine :

« Sidoine à son cher Pulens, salut :

« Le fils de ta nourrice a enlevé la fille de la mienne : «c’est là un crime infâme, qui nous eût fâchés ensem- «ble, si je n'avais su dès l’abord que tu en ignorais le

« dessein. Mais, en mettant ta responsabilité à couvert,

tu veux bien me demander l'impunité pour cette faute

« si récente. Je l'accorde, mais à celle condition que «de maître tu deviennes patron, en déliant le ravis- «seur de son colonat originaire (s/upratorem, pro do- « mino jam palronus, originali solvas inquilinatu). Quant « à la femme, elle est libre déjà. On pourra voir en elle «non plus la victime d’un caprice, mais une épouse lé- «gitime, si le coupable pour qui tu intercèdes, devenu «bientôt client de fributaire qu’il était, voit désormais «son état de colon changé en celui de plébéien (m0x «cliens factus e tributario, plebeianr polius incipiat ha- « bere personam, quam colonariam). Mais il faut absolu- « ment cette composition ou cette satisfaction, pour ef- « facer complètement mon grief; et c'est pour répondre aux vœux d'un ami que j'accepte si la liberté nous « donne un mari {si laxat libertas maritum), que le chà- «timent ne frappe pas un ravisseur. Adieu. »

M. Fustel de Coulanges écarte ce texte du débat en disant que notre auteur « ne se pique pas d’avoir une « langue très précise, ni d'observer bien scrupuleuse- « ment le sens des mots »,et qu'en présence des nombreux termes de originarius, inquilinus, tributarius et colonus, qui sont successivement dans le texte, «il ne «peut voir, quant à lui, si l’homme dont Sidoine parle «est un serf agricole où un colon » (1).

Peut-être cette étude a-t-elle déjà montré que la langue de Sidoine n’est pas tellement dénuée de pré-

(4) Ztudes sur quelques problèmes d'histoire, p. 104, note 4.

REMARQUES SUR LE COLONAT 81 cision; quant aux termes variés qu'il emploie, s'ils ne permeltentpas, en effet, de ranger l’homme en question dans une des catégories, assez incertaines d'ailleurs, qu'on a distinguées parmi les colons, ils n’autorisent pas à y voir un «serf agricole », c'est-à-dire sans doute un esclave.

Deux pages plus loin, d'ailleurs, M. Fustel de Coulanges cite, dans une nouvelle note (1), le même passage de Sidoine, il fait remarquer cette fois que Sidoine ne prononce pas le mot qui désigne un affranchissement d'eselave »vanumattere, et lout ce qu'on peut conclure selon lui du passage en question, c'est que peut-être il y avait en fait, mais non pas en droit, un mode d’affranchissement du colon : le laisser partir et laisser ensuite s’écouler trente ans sans le reprendre.

Mais d’abord, peu importe que le mot manumittere ne soit pas dans la phrase de Sidoine qui, d’ailleurs, avait peut-être, comme nous le verrons, ses raisons pour ne pas l’emplover. La chose, c'est-à-dire l'affranchissement, apparaît nettement; or, comme l’a fort bien dit M. Esmein (2) : « Non seulement il y est expressément

(4) P. 108, note 1.

(2) Op. cit., p. 11. — Les travaux de M. Fustel de Coulanges et de M. Esmein, sur co point, sont contemporains, et par conséquent aucun de ces deux savants n'a connu à temps, pour les discuter, les conclusions de l’autre.

« parlé de l'octroi de la liberté larat libertus, mais en- «core il est dit que le maître va devenir pafronus, de « dominus qu'il était; on oppose le ravisseur à la jeune

«fille quæ jam libera est, enfin cet affranchissement est

nécessaire pour qu'il y ait un mariage valable. »

D'autre part, cette dernière considération nous fait rejeter sans hésiter, dans l'espèce, l'hypothèse d’un affranchissement de pur fait, même régularisé ensuite par l’expédient de la prescription trentenaire. L'acte dont il s’agit ici est un acte juridique, puisqu'il produit immédiatement un effet juridique : rendre le mariage possible avec une femme libre.

Mais quelle est la nature de cet acte juridique?

S'il fallait répondre à la question plus générale de l'affranchissement des colons, nous nous serions peutêtre rallié au système qu'a exposé M. Glasson (1) et que nous croyons pouvoir résumer ainsi: les origines diverses du colonat avaient produit au v° siècle deux classes de colons, les uns libres, les autres esclaves ; ceux-ci seuls sont susceptibles d'être affranchis, et passent alors « de la classe des colons esclaves dans « celle des colons libres et de cette manière restent, « comme auparavant, attachés à la terre ».

Bien que l'expérience de ces études nous ait donné une idée fort modeste de notre science, nous croyons devoir exposer simplement nos raisons de douter.

C'est d'abord la remarque suivante que fait M. Es-

(A ist, du droit et des fastitutions de la France, p. 41yJ-482

mein. « D'après la lettre, dit-il, l'affranchissement «n'aura pas seulement pour effet de donner au colon «la liberté et la personnalité, mais encore de le déli- «vrer de la qualité mème de colon, original solvere Cinqguilinatu. » Ce ne sera plus un #ributarius mais un chens, une persona plebeia potius quam colonaria.

Etcomme sous la monarchie franque au siècle suivaut, on voit que le colon libre peut incontestablement être affranchi, et que le concile d'Orléans de l'année 538 parle de cet affranchissement, comme d’une chose connue et usitée, M. Esmein se demande si l’affranchissement du colon esclave ne l’élevait pas, dès le ve siècle, au-dessus de la classe des colons libres et ne lui conférait pas la même liberté qu’à tout autre esclave affranchi.

A ces considérations nous en ajoutons une autre : non seulement l’affranchissement aux effets restreints ne semble pas s’accorder avec les termes de Sidoine, mais il n'aurait peut-être pas suffi à atteindre le but poursuivi qui est de rendre le mariage possible. En effet, s'il est probable, pour ne pas dire certain, que le connubium à d'abord existé entre colons el personnes libres, la constitution 16, De agricolis et censitis et colonis (1), montre que dès 419 une telle union ne produiplus l’un des effets essentiels des justes noces, puisque Penfant de la co/ona el de Phomme libre est

un colon et suit ainsi la condition de su mie, non de

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son père. Un siècle plus tard, Justinien, dans la constitution 21 du mème titre, rappelle cette règle posée par « des lois antérieures » et l'explique par le peu de différence qu'il aperçoit entre l'adseripttius et l'esclave. Il est vrai que dans ces deux textes il n'est question que de l'union d'un homme libre avec une colona, et que dans l'espèce de Sidoine il s'agit de l'union d'un colon avec une femme libre : mais la constitution 24, De agricolis, semble bien établir la réciprocité en déetdant que dans un tel cas les enfants naîtront libres suivant la condition de leur mère; que le maître aura le droit de châtier son colon, bien plus, de rompre l'union, abstrahere à tali muliere. Sans doute, cette constitution est de Justinien, c'est-à-dire d'une date bien postérieure à la lettre que nous commentons: mais elle ne prétend pas innover, et rapprochée des idées que la constitution 21 donne comme anciennes, elle nous permet de penser qu'à l'époque de Sidoine déjà le connubaum n'existait plus entre un colon, mème libre, et une femme libre.

C'est par ces motifs que nous admettons ce que Sidoime nous dit expressément, à savoir que l'acte qu'il sollicite de Pudens, effacera, chez le bénéficiaire, la qualité même de colon. Dès lors, nous ne YOyOns aucune raison de supposer qu'il s'agit d'un colon esclave; en faisant cette inutile concession, on se heurte à là même objection, dont on ne peut nier la force, c'est-à-dire au caractère d'ordre publie qu'a-

REMARQUES SUR LE COLONAT (aps) sait pris dans la législation du Bas-Empire le lien qui attachait le colon à la glèbe, et on a de plus contre soi le texte de Sidoine.

Et maintenant, est-ce bien Jà, en allant au fond des choses, un affranchissement au sens classique de ce mot? Non, el voilà sans doute pourquoi Sidoine n'emploie pas le terme de »ramunittere, et semble être réduit à employer des périphrases pour faire entendre sa pensée; la langue moins scrupuleuse du concile d’'Orléans ne distinguera plus l'affranchissement de l'esclave de celui du colon, mais on comprend que la confusion ne se soit pas faite dès qu'on a commencé à affranchir des colons libres.

Un telaffranchissement était-il contraire aux consti- {ulions? Elles interdisent bien au colon de quitter la terre malgré le maitre, au maître d'aliéner la terre sans le colon. mais si les (textes défendent de détacher le colon du sol, « ils ont toujours en vue le cas où le « colon conserve sa condition el nullement celui où il « s’agit de conférer à un colon Ja pleine liberté » (1). Sans doute les empereurs n’autorisent nulle part cet affranchissement, mais nulle part ils ne linterdisent ; malgré cela, nous croyons volontiers que cette pratique s'accordait mal avec l'esprit de l'institution et fut longtemps inconnue. Mais il est hors de doute qu'elle s'in-

troduisit et prévalut, les formules du siècle suivant (2)

(4) Glassen, op. cil., p. 489, (2) V. celles que cite M. Esmein, p. 13.

86 REMARQUES SUR LE COLONAT en font foi. Est-il bien hardi de conclure de cette diseussion que Sidoine Apollinaire nous en fournit le premier exemple? |

Il nous semble intéressant de rattacher à la question du colonat la lettre suivante de Sidoine Apollinaire, alors évêque de Clermont (Ep. VI, 10, B. 11):

« Sidoine au seigneur évèque Censorius, salut.

« Le porteur de cette lettre est revèlu des fonctions « de lévite (1). Fuyant avec sa famille devant la tem- « pête dévastaltrice des Goths, il est venu, si je puis «ainsi parler, (tomber du poids même de sa course sur « votre territoire; et là, sur un bien de l'église que « gouverne fa sainteté, ce proscril mourant de farm a « jeté au sillon grossièrement tracé une pauvre se- « mence; il supplie qu'il lui soit donné de récolter sa « moisson intégralement. Si vous exercez envers lui « celte charité, attribut ordinaire des fidèles de la foi, « c’est-à-dire si vous n'exigez pas la redevance (cuno- « rem) de la terre, le pauvre homme dont l'ambition « est aussi modeste que la condition (census) estimera « si haut le don de ce petit bénéfice qu'il eroira presque « cultiver encore le champ paternel. Si tu lui fais la «remise régulière et dans la forme habituelle (a mos « est) de cette maigre récolte, il reviendra, comme s’il «avait reçu une grosse provision de route, en vous

(1) C'est-à-dire de diacre (cf. les exemples cités par Du

Cange, v° Levila).

«bénissant. Si par ses mains tu me gratifies d'une de «ces lettres agréables que tu sais écrire, elle sera «reçue par moi et par la fraternité qui m'entoure « comme une page tombée du ciel. Daigne te souvenir « de nous, seigneur évêque. »

On à supposé que le colonat libre avait souvent pour origine un Contrat tacite, et M. Giasson cite à ce sujet ce passage significatif de Salvien : « Quand les petits « possesseurs ont perdu leur domicile et leurs étroits « domaines par l'usurpation, ou qu'ils ne peuvent plus «y rester, chassés qu'ils en sont par l’avidité des exac- « leurs, ils vont dans les possessions des riches, et « deviennent leurs colons. » Ordinairement, le cultivaleur qui s'établissait ainsi sur un domaine n'avait pas à discuter les conditions d’un bail; 1l trouvait un règlement fait d'avance, qu'il devait accepter. On a la preuve de ce fait pour les colons de l’empereur depuis la découverte de la /ex Hadriana qui régissait les colons du Saltus Burunilanus en Afrique (1).

La lettre que nous venons de traduire nous montre quelque chose d’analogue qui se passe sur une terre appartenant à Féglise d'Auxerre. Sidoine ne nomme pas le contrat intervenu entre le clerc dépossédé par l'invasion, et l'évèque, administrateur du domaine sur

(4) V. Esmein, Journal des Savants, novembre 1880; et L'ustel de Coulanges, Æecherches sur quelques problèmes d'histoire : Le colonat romain.

88 REMARQUES SUR LE COLONAT lequel il s’est établi, ou plutôt il laisse bien entendre qu'il n'y eût pas de convention expresse; le fugitif est tombé là au hasard de sa cause, et trouvant sans doute (ce qui n'était pas rare) un champ en friche l'avait ensemencé. Mais sa situation néanmoins nous apparaît comme régulière : il est ce que nous appelons aujourd’hui colon partiaire ; il doit au propriétaire, à l’église d'Auxerre, une redevance en nature.

En effet, il demande à ne pas partager sa moisson, colligere ex solido; el, plus loin, la remise de la dette est appelée legitima solulio pereriquæ segetis.

A la vérité, Sidoine ne nous dit pas que ce colon partiaire devienne un colon au sens romain du mot, et le caractère de la redevance ne suffit pas à le prouver. Cela est probable cependant, et s'il ne l’est pas encore, ‘il le deviendra facilement. En effet, il va continuer à cultiver ce bien ecclésiastique, car si la lettre de Sidoine nous montre son protégé allant et venant d'Auxerre à Clermont, il semble bien qu’il n'a plus rien dans ce dernier pays, puisque le champ qu'il a ensemencé va remplacer pour lui le champ paternel, ac si in palrio solo rusthicaretur. Tôt ou tard, s'il prospère, on exigera de lui la redevance annuelle, malgré la charité de l'église propriétaire, ou plutôt parce que celte charité ne peut toujours s'exercer en nalure et au profit exclusif du cultivateur, mais a besoin du revenu de la terre pour secourir d'autres misères; quand il sera tenu de

payer ce canon de la terre, debitam glebæ canonem, il

REMARQUES SUR LE COLONAT 89 n'hésitera pas à accepter, si on veut la lui imposer, la condition de cultiver à perpétuité. Cette condition nous semble très dure. Pour lui qui ne songe pas à s’en aller, parce qu'il n'a pas d'autre gagne-pain que sa terre, c'est un avantage, comme un bail à long terme pour un fermier de nos jours. C'est cette idée qu'exprimera plus tard Ja constitution d'Anastase dans laquelle, après avoir décidé qu'au bout de trente ans, celui qui aura vécu en colon sur un domaine deviendra colon à jamais tenu de cultiver et de payer la redevance, terram colere et canonem præstare, l'empereur ajoute : Hoc et domino et agricolis utilius est (e. 18, C., XE, 47,

De agricolis).

INR

Nous commençons par fraduire la lettre 4 (B. 2) du