livre IT

« Sidoine à son cher Syagrius, salut.

« Projectus est un clarissimus de famille noble, puisque son père et son oncle étaient spectabiles, et qu'il est encore illustré par son grand-père, évèque éminent; ton amitié, si tu ne le repousses nas, fait l'objet de ses plus vifs désirs; alors que tout, éclat de la race, honnêteté des mœurs, richesse du patrimoine, sève de la jeunesse, concourt à l’envi à sa fortune, 1l n'estimera pourlant qu'il est parvenu au faite du bonheur que s'il a conquis tes bonnes grâces. 1! désire épouser la fille du clarissnus Optantius qui, depuis peu, a quitté la vie (Dieu l’assiste), et bien qu'il ait adressé sa demande à la mère de la pupille, et ait été agréé, cependant 1} ne regarde pas ses vœux comme exaucés, tant qu'il n’obtiendra pas ton consentement sur {out ceci, soit par ses propres démarches, soit par notre intercession, Car c'est toi

REMARQUES SUR UNE TUTELLE 91 «< qui, pour l'éducation de cette enfant, a pris par tes « soins la place du père mort, en conservant à l'égard « de la jeune fille l'affection d'un père, l'autorité d'un « patron, les devoirs d’un tuteur (ttoris officium). « Puisque tu es digne de ces grandes traditions de ta € maison, qui te fout rechercher comme il convient « aux âmes bien nées par ceux-là mêmes qui viven « loin de toi, récompense d'une réponse bienveil- « Jante la respectueuse supplique de notre prétendant: « Il te prie si bien que tu lui devrais de prier pour lui, « s'il attendait encore une promesse, mais il l’a déjà; « permels done qu'eu toute sûreté on la réalise, car « l'autorité de ton mérite t'a rendu juge souverain de « ce parti, et Optantius lui-même, sl vivait, n'aurait « pas eu plus de droits sur ses enfants. Adieu. »

Est-il question, dans cette lettre, d'une véritable tutelle, ou faut-il ne pas donner aux mots /utoris officum plus de valeur juridique qu'aux mots qui les précèdent, parentis affectum, patront auctoritatem ? M faut, dès l'abord, reconnaître que Syagrius ne peut plus être, pour le présent, tuteur de la fille d'Optantius, puisque cette jeune fille est pubère (elle va se marier); mais nous croyons que Syagrius est son ancien tuteur. En effet, quelques lignes plus haut, Sidoine appelle la jeune fille pupilla ; est bien difficile, dès lors, de dénier complètement au terme corrélalif de futor qui vient ensuile son sens naturel. D'ailleurs, à quel autre litre Syagrius aurait-ilàintervenir dans la circonstance ?

IL est vrai que le consentement de l'ancien tuteur au mariage n'a jamais été exigé en droit romain.

Mais aussi, selon nous, et cela résulte, à nos yeux, de l’ensemble de la lettre, il s'agit ici d’une démarche de convenance, et non d’une formalité légale. Projectus se conformait peut-être à un usage général qui donnait à sa démarche le caractère sérieux qui se {raduit dans les termes {très pressants de la demande, et avait sans doute une sanction dans les mœurs.

D'ailleurs, même en donnant un sens moins liltéral aux mots éutoris officium, et peut-être surtout dans le cas où ils ne seraient là que pour renforcer et commenter les expressions parents affeclum, patron auctoritatem, la lettre que nous étudions nous montre sous un jeur inconnu au droit classique les deux idées de la tatelle et de l'autorisation au mariage.

La tutelle avait été établie, au début, dans l'intérêt non du pupille mais du tuteur. En effet, d'après la loi, si le tuteur avait l'administration des biens, il n'avait pas d'autorité sur la personne, bien loin de remplacer à ce point de vue, près de l'orphelin, le père qui lui manquait. Le Digeste et le Code distinguent fort nettement le tuteur de la personne qui est chargée de l'6ducation de l'enfant; ce n’est mème pas le tuteur qui fait choix de cette personne, c’est le gouverneur de la province en présence des parents ou des amis (1).

Cette charge de l'éducation incombait de plein droit

(4) L. 4 et 5, D., Ubi pup. educ., XXVIT, 7.

à la mère non remariée (1), et c'est certainement la règle qu'on a suivie pour la fille d'Optantius. Sa mère aurait même pu, en vertu d’une constitution de Valentinien, Théodose et Arcadius, rendue en 390 (2) et dérogeant à la tradition qui excluait les femmes de la tutelle, la solliciter et l'obtenir. Elle ne l'a pas fait, soit que le testament d'Optantius eût désigué Syagrius, soit que la veuve ait préféré voir les intérêts de son enfant aux mains d'un homme éminent, son parent peut-être. En tous cas, celui-ci a compris ses devoirs plus largement qu'il n'y était juridiquement tenu, puisque non content de gérer la fortune de sa pupille, il a veillé, à côté de la mère, à son éducation avec une affectueuse sollicitude. La jeune fille a grandi, mais si la reddition de compte a rompu tout lien de droit entre elle et son tuteur, celui-ci a prolongé plus longtemps le rôle de protection qu'il ne tenait pas de la loi. Et maintenant la fiancée veut lui prouver sa reconnaissance ; c'est elle qui a exigé de Projectus la démarche qu'il fait auprès de Syagrius.

On peut faire à ce propos un curieux rapprochement : au temps lointain de la tutelle perpétuelle des femmes, la femme sui juris ne pouvait se marier sans l'autorisation de son tuteur (3), mais elle pouvait s’a-

(4) C. 1, C., bi pupilli educari debeant, V, 49. (2) L. 2, C., Quando mulier tutel., V, 35. (

dresser au préteur pour forcer le tuteur à donner cette autorisation (1). est inutile d'ajouter que ce rappro

Lo

chéement n'a aucune portée juridique.

En effet, nous le répétons, le consentement de Syagrius n'est nullement nécessaire à la validité du mariage, C'est par déférence pour son ami que Sidoine semble donner à son autorisation la même valeur qu'à celle de la mère : celle-ci, en effet, est exigée par la loi; mais cette assimilalion va néanmoins nous aider à comprendre l'esprit d'une loi dans laquelle nous allons la retrouver, loi récente encore, qui a dérogé à une vieille règle du droit romain.

En principe, à Rome, le droit de consentir au mariage était un attribut essentiel de la puissance paternelle : « Sans doute, dit M. Accarias (2), il peut ar- « river, en fait, grâce à la manière dont ce droit sera « exercé, qu'il se résolve en une protection pour l’en- € fant: mais il n’en est pas moins certainement orga- « uisé dans lintérèt du père. » Parmi les conséquences de celte idée, celles qui nous intéressent sont les deux suivantes : la mère, même d'un enfant encore alient juris, n'était jamais consultée: et l'enfant sui juris si jeune qu'il fût, se mariait régulièrement sans consuller personne.

Ce fut seulement en vertu de deux Constitutions

(4) Gaius, I, $ 190,

(2) Précis de Droit romain, 1, 83.

REMARQUES SUR UNE TUTELLE : 95 rendues l'une par Valentinien, Valens et Gratien, l'aulre par Honorius et Théodose I (1), que la fille où la veuve sa? jurés ne put plus se marier librement qu'à l’âge de vingt-cinq ans révolus. « Jusque là elles de- « vaient, dit M. Accarias (2), obtenir le consentement « de leur père, s'il vivait encore; sinon, celui de leur « mère, et à défaut de mère, celui de leur plus proche « parent. »

Le Code dit textuellement : Si patris auxilio desti” Luta, matris el propinquorum el ipsius requiratur adullæ Judicium.W semble que ce n’est pas seulement à défaut de mère, mais même quand la mère a survécu à son mart, que la Jeune fille doit demander conseil à «ses proches ». Ce terme est fort vague, il est vrai, el cette disposition de la loi ne devait pas avoir de sanction juridique, au moins quand la mère avait consenti. Mais cela nous confirme dans notre impression première que Projectus se conforme, en demandant le consentement de Syagrius, à un usage général, puisque maintenant nous trouvons, dans une constitution, un 6cho certain de cel usage.

Les empereurs bornèrent la réforme aux filles; pour- {ant elle était certainement issue d'une idée plus géntrale, el toute nouvelle, d'après laquelle le consente-

ment du père lui-même était exigé, non plus dans lin-

(1} CC. 48 et 20, C., De nuptüs, V, 4.

(SM Opretloc ail,

térêt exclusif de la patria potestas, mais plutôt comme une garantie dans l'intérêt de l'enfant. C’est bien en ce sens que la lettre de Sidoine Apollinaire commente l'innovation, puisque l'affection que Syagrius porte à sa pupille et le souci qu'il a de son bonheur lui transfèrent le droit qu'aurait eu le père d'agréer ou reluser Projectus, c’est que l'amour paternel est le seul fondement de ce droit : nous sommes loin de la con-

ception antique.