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Nous n'envisagerons qu'une partie de l'éducation, celle qui est d’ailleurs, en quelque sorte, le complément nécessaire de toutes les autres, et qui consiste à assurer à l'enfant un métier : /’éducation professionnelle.

C'est par elle seulement que l'enfant, dans notre société, peut être mis en état de gagner sa vie, et surtout de remplir sa destinée sur la terre, en se rendant utile. Car Ja loi du travail ne repose pas seulement sur la nécessité matérielle d'éviter la faim et la misère; le lravail est plus qu'une nécessité : c’est un devoir.

S 1. Le droët du père.

Pendant le mariage, le père seul, aux termes de l'art. 373 du Code civil, exerce l'autorité qui apparlient à la fois au père et à la mère; c'est donc lui seul qui dirige l'éducation de l'enfant, et, en particulier, lui choisit une profession. Ainsi que le remarque M. Laurent (1), il n'y a pas de loi qui permette aux {tribunaux criminels ni aux tribunaux civils de prononcer la déchéance de la puissance paternelle, en dehors de l'art. 335 du Code pénal. Cet article prive des droits de la puissance paternelle le père ou la

mère coupable d’excitation à la débauche sur la per-

(A) T, AY, n° 291.

sonne de leur enfant mineur. I faut ajouter aujourd'hui à ce texte Ja loi du 7 décembre 1874, relative à la protection des enfants employés dans les professions ambulantes, qui prive de ces droits le père ou la mère qui a livré son enfant, même gratuitement, aux individus exerçant certaines professions ambulantes, ou les a employés à la mendicité habituelle.

L'exercice du droit d'éducation ne passe donc à la mère, pendant le mariage, que si le père en est privé par suite de condamnation, ou s'il se trouve soit pour cause d'absence, soit à raison d'une infirmité intellectuelle, dans l'impossibilité de l'exercer (1) (art. 141 ct arg. art. 149). Le président du tribunal peut attribuer provisoirement à la mère (art. 238, art. 307), au cas d'instance en divorce ou en séparation de corps, la garde des enfants: ce qui lui donne implicitement l'exercice du droit d'éducation, mais en laissant au mari un droit de surveillance sanctionné par la faculté de demander la modification des mesures prises d’abord.

Il'en est de même au cas de séparation de corps prononcée.

Sile mariage est dissous par le divorce, l'exercice de l'autorité appartient en droit à la fois au père et à la mère (arg. art. 372, 373). Le tribunal donnera en principe la garde de l'enfant à l'époux qui aura obtenu le

(1) Aubry et Rau, t. VI, p. 77,

ET LE TRAVAIL DE L'ENFANT divorce (art. 302); mais l'autre époux, la famille, le minisière publie, pourront demander qu'il en soit autrement, et même que l'enfant soit confié à un tiers. En tout cas, le père et la mère conservent le droit de surveiller l'éducation. Au (ribunal de statuer sur les conflits qui pourront s'élever (art. 303.

I faut appliquer les mêmes solutions au cas du mariage putalif; mais Le tribunal ne peut alors confier les enfants à un tiers; car on est en présence du seul artele 372, et non plus de l’art. 302.

La mort de l’un des époux donne ouverture à la tu- (elle, mais laisse subsister la puissance paternelle aux mains du survivant, même s'il n’est pas tuteur; si c'est la mère, el'e en prend l'exercice.

Le droit d'éducation reste, bien entendu, attaché à celte puissance.

Si le père et la mère sont morts {ous deux, ou bien si le survivant est absent, fou, interdit légalement, déchu de la puissance paternelle, c'est le tuteur qui dirigera l'éducation et choisira le métier de l'enfant, sous le contrôle du conseil de famille.

La tutelle officieuse confère au tuteur le droit d'éducalion, même du vivant des père el mère (arg. article 365). I ne semble pourtant pas possible de dire

que ceux-ci perdent tout droit de contrôle.

Le droit d'éducation sur l'enfant naturel n’est pas

expressément mentionné par le Code civil, puisque

l'art. 203 suppose le mariage. Mais l'art. 383 donne au père ou à la mère naturels le droit de correction, sanction du droit d'éducation. On ne peut donc hésiter sur la solution de la question. Remarquons, d'ailleurs, qu'il ne peut s'agir devant la loi positive que du père ou de la mère qui a reconnu légalement son enfant.

Si tous deux l'ont reconnu, qui aura l'exercice du droit d'éducation ? Tous deux, selon nous. Hn'y à pas de famille, par conséquent pas de chef de famille, quand bien même le père et la mère vivent ensemble «maritalement » (arg. art. 372 et 373 combinés). Les tribunaux trancheront les conflits (1).

Enfin, les enfants admis dans les hospices, dont la situation est réglée par la loi du 5 pluvièse an XIII et le décret du 19 janvier 1811, sont mis sous la tutelle des commissions administratives des hospices.

Nous avons examiné à qui appartient, suivant les cas, le droit d'éducation professionnelle. Nous allons rechercher quelle est l'étendue de ce droit dans l'hypothèse où 1l est exercé sans contrôle, pendant le mariage, par le père légitime. Dans les autres cas, nous le savons, c'est soit le conseil de famille, soit le tribu-

nal qui posera la limite pour chaque espèce particu-

(4) Contra, Aubry et Rau, VE, p. 212. Ces auteurs, d'accord avec la jurisprudence, accordent seulement un pouvoir discrétionnaire aux tribunaux pour transférer à la mère l'exercice de ce droit, qui, en principe, appartiendrait au père seul.

ET L® TRAVAIL DE L'ENFANT 11 lière, au mieux des intérêts de l'enfant. Ajoutons que le père et la mère seuls peuvent, comme sanction du droit d'éducation professionnelle, el pour contraindre l'enfant à travailler, exercer le droit de correction, réglementé par les art. 375 et suivants du Code civil,

Le père choisit arbitrairement la profession de son fils ; il peut le placer en apprentissage malgré lui, et l'engager à cel effet jusqu'à sa majorité ou son émancipalion. Cela d'ailleurs n’a rien d'exorbitant ; etilne faut pas s'exagérer, comme on le fait volontiers dans les théories individualistes à l'excès, les abus possibles. Personne ne souge à contester le droit qu'a le père de mettre son fils au Iycée:ce dernier engagement pourtant, fait sans discernement, peut lui être préjudiciable à légal du plus mauvais placement en apprentissage.

Le père peut aussi louer le travail de son fils; nous entendons par là l'engager comme ouvrier, dans cerfaines tâches faciles, sans apprentissage préalable. On traite souvent cet acte de disposition de la personne de l'enfant de spéculation. Nous nous expliquerons plus bas sur la question du salaire de l'enfant. Mais ici nous ferons remarquer que si, dans ce cas, le père n'assure pas à son fils la connaissance complète d'un métier déterminé, s'il remplit ainsi moins bien son devoir d'éducation, —ille remplit du moins enpartie. En effet, c'est encore apprendre à l'enfant à travailler, c'est-à-

dire à gagner sa vie et à se rendre utile.

D'ailleurs, de ce que certains genres de travail industriel ne nécessitent pas d'apprentissage, il ne s'en suit nullement qu’ils ne puissent, suivant les circonstances, constituer de très bons métiers. Le père seul peut juger si lelle tâche qui exige avant tout de la force physique ou de l'adresse naturelle, n'est pas mieux en rapport avec les aptitudes de l'enfant que telle profession plus compliquée, plus délicate, qui veut des qualités d'un autre ordre. L'apprentissage, qui a toutes nos préférences, n'est pas même foujours un gage cerlain de sécurité dans l'avenir: ce sont les ouvriers ainsi spécialisés qui risquent de voir leur mélier lué du jour au lendemain par l'invention d'une nouvelle machine.

Le droit du père de disposer à cet égard de la personne de l'enfant ne trouve dans le Code civil que la limite générale mise par la loi à la puissance paternelle proprement dite, qui cesse avec la minorité ou par l'6mancipalion.

Comme le majeur, le mineur émancipé peut librement s'engager comme apprenti ou comme ouvrier. On l’a nié, et MM. Hayem et Périn (1) exigent l’autorisation du curateur. Dans les deux sens, on invoque l'art. 481 qui permet au mineur émancipé de faire seul valablement les actes de pure administration, en dis-

cutant le point de savoir si le contrat d'apprentissage

(1) Zraité du contrat d'apprentissage, p. 32, V, dans notre sens, mais par des motifs que nous rejetons, Molot, Code de l'ouvrier.

ET LE TRAVAIL DE L'ENFANT 13 (on doit dire plus généralement le louage d'ouvrage) est ou n’est pas un acte de pure administration.

A notre avis, l'art. 481 ne saurait trancher une question qu'il n'a jamais visée : il ne s'agit, dans ce texte, que d'actes relatifs aux biens du mineur. Mais l'émancipalion donne au mineur le droit de disposer de sa personne, par exemple, de se choisir un domicile (arg. article 108). Il à donc incontestablement le droit de «louer ses services, par exemple, en qualité d'ouvrier «ou de domestique », en concluent MM. Aubrv et Rau (1, p. 544). À fortiori, en dirons-nous autant de l'apprentissage, louage de services particulièrement favorable, puisque d’ailleurs, il est capable de faire les promesses pécuuiaires qui peuvent s’y rattacher.

L'adminis(ration légale des biens de l'enfant cesse, de même que les droits du père sur la personne de l'enfant, quand celui-ci a vingt et un ans. Mais il est tenu de respecter certains actes de cette administration, par exemple les baux passés dans des limites d'ailleurs fixées par la loi.

En sera-t-il de même au cas où le père aurait engagé son fils, par un louage de service ou plutôt par un contrat d'apprentissage, pour une période s'étendant au delà de la majorité ? L'enfant devenu majeur serat-il tenu de respecter celte convention ?

On peut, pour répondre affirmaltivement à celle question, tirer argument de art. 18 du décret du

19 janvier 1811, qui permet aux commissions adminis-

14 LA PUISSANCE PATFRNELLE

tratives des hospices, dont cependant la tutelle finit à la majorité des enfantsassistés, d’'engagerleurs pupilles en apprentissage jusqu'à vingt-cinq ans. «...…. Les con- «trats garantissent au maitre les services gratuits «de l'apprenti jusqu'à un âge qui ne pourra excéder «ving{-cinq ans. »

Nous inclinons à croire que ce texte même ne ferait pas obstacle à ce que le jeune homme ainsi engagé ne puisse refuser d'exécuter un tel contrat : il faudrait des termes formels pour reculer jusqu'à vingt-cinq ans l'âge où il aura la libre disposition de lui-même, droit d'ordre publie s’ilen est. Or, nous ne voyons dans cet art. 18 que la garantie donnée par la commission administrative : celle-ci {c'est-à-dire l'hospice qu'elle représente) pourra être condamnée à des dommagesintérêts envers le maitre.

A plus forte raison, puisque nous n'avons plus de texte, nous pensons qu'il n'est pas au pouvoir du père de prolonger l'exercice de son droit d'éducation au delà du terme légal: ce qui se produirait si le majeur élit tenu d'accomplir jusqu'au bout l'engagement pris pour lat pendant sa minorité. Bien entendu, le contrat, jusqu'à la majorité de l'apprenti est valable. et ni le maire ni le père n’en peuvent demander la nullité ou la réduction de durée : ce droit n'appartient qu'à l'apprenti devenu majeur. S'il l’invoque, le maitre n'aura guère de ressource qu'une aclion en dommages et in-

tévêts contre le père ; celui-ci, en effet, s'est en quel-

que sorte porté fort pour son tils après sa majorité en promeltant le fait de celui-ci (arg., art. 1120, C. civ.). Peut-être cependant a-t-il aussi (au cas d'apprentissage seulement) une action de gestion d'affaires contre l'apprenti, mais limitée au profit que celui-ci a réellement retiré du commencement d'exécution du contrat.

La même solution résulte pour le cas d’émancipation de ce que nous avons dit plus haut. Pourtant on peut invoquer ici dans l’autre opinion un nouvel argument: c'est l'art. 16-6° de la loi de 1851 sur le contrat d'apprentissage : « Le contrat peut être résolu sur la « demande des parties ou de lune d'elles... 6° dans « le cas où l'apprenti viendrait à contracter mariage ». On pourrait croire, en effet, que l'émancipation par mariage seule donne ce droit à l'apprenti. Mais, selon nous, ce texte à simplement cette conséquence, qu'au cas d'émancipation par mariage, le père de l'apprenti ne sera tenu de payer au maitre que l'estimation de ses leçons, et, s’il va lieu, de la nourriture et des autres fournitures qu'il a avancées, —saus y ajouter des dommages-intérêls représentant le préjudice causé par la rupture du contrat. Etcela s'explique : on n'a pas voulu que le père eût un intérêt pécuniaise trop considérable à refuser, en dehors de toute autre considération, son

cousentement au mariage.

Les lois françaises n'ont pas jusqu'à présent porté

d'atteinte directe au droit d'éducation professionnelle (4). Mais ce droit se trouve limité par les lois de 1851 sur l'apprentissage et de 187% sur le travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie, qui feront l'objet de la seconde partie de cette étude.

Ce soutles palrons à qui ces lois interdisent l'emploi des enfants dans certaines industries en dehors de certaines conditions. Ce sont aussi les patrons qui sont punis en Cas d'infraction, et eux seuls sont atteints en réalité, s’il s'agit de prescriptions d'hygiène, de salubrité, de sécurité; — mais quand ils sont condamnés, par exemple pour avoir employé un enfant avant l’âge légal, — il y à une autre sanction, la rupture du contrat qui a été signé ou du moins consenti par le père. La liberté de celui-ci a donc subi une restriction importante, mais du moins son autorité est respectée dans la forme; cela est fort important, même si c’est un abus incontestable de cette autorité qui se trouve ainsi réprimé.

I y a, dans un ordre d'idées tout voisin de celui-ci, des lois analogues : la police de l’enseignement à tous les degrés, exercée par l'Etat, n'est pas en elle-mème une violation des droits paternels. En cette matière, comme en la nôtre, tout dépend de la facon dont l'Etat

organise son action, el des bornes qu'il sait s'imposer :

(4) Car l'art. 335 du Code pénal, et la loi du 7 décembre 1874 (v. supra) répriment de véritables délits.

ET LE TRAVAIL DE L'ENFANT 17 si de telles lois sont bonnes, elles ne sont qu'une force de plus pour l'autorité du père, bien loin de lui nuire. Nous croyons qu'il en est ainsi d'une manière générale des lois de 1851 et de 1874.

S 2. L'obligation du pére.

Nous Pavons dit déjà, la raison d'être du droit que nous venons d'étudier, c’est l'obligation mème d'élever leurs enfants, que le Code eivil, après la loi naturelle, impose au père et à la mère.

Mais l’art. 203 qui reconnait celte obligation à côté de l’obligation alimentaire, donne-t-il à l'enfant une &clüion pour la faire exécuter ?

« Les parents doivent, disent MM. Aubry et Rau (1), «remplir cette obligation conformément à leur posi- «tion sociale et à leur fortune. En cas d'infraction « grave à ce devoir, les tribunaux pourraient sur Ja « demande, qui, suivant les circonstances serait for-

LS

«mée, soit par la mère, soit par un ascendant, soit par « le tuteur ou subrogé-tuteur, soit par un délégué du « conseil de famille, prescrire les mesures nécessaires « pour l'éducation des enfants. »

C’est aussi la réponse que fait Demolombe (2).

(A) T. VE, p. 72.

1 faut reconnaitre qu’elle est loin d’être indiscutable. Il est vrai que l'intention du législateur, d'après les travaux préparatoires, semble bien avoir été de donner une action à l'enfant ; mais celui-ci n'ayant pas l'exercice de ses droits civils, cette action n'est-elle pas nécessairement paralysée quand l'enfant n'a d'autre représentant légal que son père? II faudrait supposer que la mère, par exemple, a une action personnelle, et on a essayé, en effet, de fonder celte action sur l’arlicle 203 ; mais si ce texte dit bien que le père et la mère, en se mariant,contractent une obligation envers l'enfant, il ne dit nullement qu'ils contractent cette obligation l'un envers l’autre.

La mère ne pourra agir que dans ces cas que nous avons signalés à propos de l'exercice du droit d'éducalion, où son droit, revivant en quelque sorte en face de celui du père, donnera lieu à des conflits qui seront jugés par les tribunaux; et même dans ces cas (séparation de corps, divorce demandés ou prononcés), la loi donne action aussi à la famille et au ministère public.

La question est plus délicate quand la tutelle est séparée de la puissance paternelle : le tuteur a-t-il, dans ce cas, qualité pour agir au nom de l'enfant contre un père qui néglige son éducation ? 11 nous semble difficile de répondre négativement si on admet que de l'art. 203 naît une action au profit de l'enfant. Mais si la tutelle appartient au père où à la mère, nous ne

ET LE TRAVAIL DE L'ENFANT 19 croyons pas que le subrogé-luteur puisse contrôler l'exercice de la puissance paternelle : il doit se borner à surveiller la gestion des biens. En face d'un tuteur autre que le père ou la mère, le conseil de famille et le subrogé-tuteur ont incontestablement le droit et le devoir de contrôler l'éducation du pupile.

Le Code civil, en résumé, est loin d’avoir donné à l'obligation de l’art. 203 une sanction qui soit toujours efficace, et nous ne le regrettons pas pour notre part ; il nous répugne de voir l'autorité paternelle subordonuée dans l'exercice de son droit le plus essentiel, à une autre autorité; et nous craignons moins les abus parüiculiers qui résultent de cet état de choses, que l'abus général qui consisterait à amoindrir chez tous les pères cette puissance dont quelques-uns seulement sont indignes.

Mais aujourd'hut l'obligation d'élever l'enfant est, en parte, sanctionnée pénalement. Nous voulons parler de la loi du 28 mars 1882 sur l’enseignement primaire obligatoire. L'art. 1% énumère les éléments de l’enseignement primaire : il comprend, entre autres malières, «les éléments des sciences naturelles, phy- « siques et mathématiques, leurs applications à Pagri- « culture, à l'hygiène, aux arts industriels, travaux ma- «nuels el l'usage des outils des principaux métiers. »

Mais il ne s'agit pas là de Pé/ucalion professionnelle

20 LA PUISSANCE PATERNELLE proprement dite, c’est-à-dire de Penseignement d'un métier (1).

En fait, la contrainte légale était ici bien inutile : le père ne voit pas toujours Putilité de l'instruction Imtellectuelle ; mais il sait bien qu'il faut travailler pour vivre, et surtout il a le plus souvent un besoin 1mpérieux que son enfant gagne un salaire, sans l’aide duquel il ne pourrait le nourrir.

Cela est si vrai qu'on est tenté de voir dans cel exercice du droit paternel une spéculation, et que, dans les discussions auxquelles ont donné lieu les lois sur le travail industriel des enfants, on à souvent témoigné à l'égard de ce travail autant de défiance qu’on {témoigne ordinairement d'enthousiasme pourle travailde l'école :

peul-être y a-t-11 excès des deux côtés.

(4) Les filles doivent apprendre « les travaux à l'aiguille », qui constituent assez souvent leur métier. Mais l'enseignement manuel de l’école est forcément étouffé sous la masse du programme scientifique.

CUAPITRE 1