ASSEMBLÉE D'ARLES

Arles était, au v° siècle, la véritable capitale de la Gaule ;.c'était à la fois la résidence du vicaire, et depuis l'an 406, du préfet du prétoire. À cette époque, d'ailleurs, le territoire soumis à la juridiction de l’un et de l'autre avait la même étendue, et ne comprenait plus que quelques provinces de l'ancien vicariat des Gaules proprement dites, du diocèse de Vienne (1), ce que Sidoine Apollinaire appelle provincia Galliæ, sans doute du terme usuel dont on se servait pour désigner la bande du territoire gaulois qui restait aux empereurs, presque aussi étroite que l'antique Provincia l'était avant la conquête de César,

Le vicaire, comme le préfet du prétoire, est nommé directement par l'empereur, et cela encore au temps de Sidoine Apollinaire (Ep. 1, #, B. 6). Pourtant il

(4) V. Desjardins, Géographie de la fraule romaine, WA, p. 465.

n'avait plus guère à exercer d'autorité propre, vie sacra, le préfet du prétoire n'ayant plus d'autres diocèses à administrer que celui des Gaules; il devait en fait ètre réduit au rôle de suppléant du préfet du préloire, mais il conservait tous ses privilèges honorifiques, et Sidoine nous le montre précédé des faisceaux (ibid.).

Quant au préfet du prétoire qui, depuis Constantin, n'avait plus que des attributions purement civiles, il était revêtu d’une très grande autorité, et concentrait entre ses mains toutes les fonctions suprêmes administratives et judiciaires (1). Sans doute, la durée de la magistrature étaitrelativement courte ; mais quand on était maintenu à l'expiration de ses fonctions, et qu'on était préfet du prétoire depuis cinq ans, comme Arvandus dont nous parlerons plus bas, quand on avait gardé le pouvoir dans l'interrègne de l'empire, on pouvait sans fatuité se croire plus solide sur son siège que le prince sur le (rône.

I y avait pourtant des usurpateurs de la préfecture, comme &@es usurpateurs de la pourpre; du moins, Sidoine Apollinaire nous en à rapporté un curieux exemple (Ep. 1, 11). I s'agit de Pæonius, homme de classe moyenne, où plutôt de cette classe des décu-

rions, revèltue exclusivement des honneurs munici-

(1) V. Glasson, Histoire du Droit et des Institutions de la France, 1, p. 280.

L'ASSEMBLÉE D'ARLES 31 paux, mais supportant seule les charges publiques, et bien dépréciée par le singulier recrutement qu'on avait dù lui assurer. C'est ainsi, du moins, que nous entendons Ces mots! 207 eminentius quam nauicipaliter natus. Pæonius avait toujours cherché une popularité d'assez mauvais aloi, se mettant à la tête de toutes les séditions ou émeutes ; il arrivait à la vieillesse en restant un homme nouveau, omo novus, quand il sut profiter « de léchappée qu'offrait à son ambition l'in- « terrègne » entre Avitus et Majorienu, ou plutôt la période d'hésitations et de troubles que traversa la Gau'e après la chute d'Avitus : « seul, il eut l'audace de s'em- « parer de l'administration des Gaules, de prendre les « faisceaux avant d’avoir recu aucun décret de nomi- « nation »; ce qui ne l'empêcha pas de rester de longs mois à son {ribunal, sans que personne lui contestât son titre de spectabilis præfectus. Bien plus, 11 s'assied plus tard à la table de l'empereur Majorien, à la place que donne l'étiquette à un senalor pnæfeclorius CPE

La (oute-puissance du préfet du prétoire était, en principe, limitée ou plutôt contrôlée par une assemblée qui, du moins pour la Gaule el au v° siècle, avait une composition et des attributions assez nettement définies. Nous n'avons pas à nous occuper des origines assez obseures sur bien des points de Passemblée des Gaules, d'abord assemblée religieuse à Lyon et centre

du culte national de la Gaule pour la patrie romaine,

puis assemblée politique à Trèves, et remplissant près du préfet du prétoire le rôle des assemblées provinciales près des gouverneurs. L'assemblée dont parle Sidoine Apollinaire avait été réorganisée en 418 par une Constitution d'Honorius (1), à la suite du transfert de la préfecture de Trèves à Arles. Etait-ce l'ancienne assemblée unique des Gaules laissant subsister dans chaque province des assemblées d'ordre inférieur ?

M. Guiraud (2) y voit une diète diocésaine, ou du moins une assemblée du même genre, rendue périodique entre 401 et 405 par le préfet du prétoire des Gaules, Petronius, que l'empereurdonne en effet pour le premier auteur de sa réforme. Elle est particulière aux sept provinces méridionales de la Gaule (les deux Aquitaines, la Novempopulanie, les deux Narbonnaises, les Alpes Maritimes et la Viennoise), c'est-à-dire à l’ancien diocèse de Vienne. Cela tient sans doute à ce qu'en 418 les autres provinces étaient déjà fortement

(1) V. le texte de cette Constitution dans Sirmond, Motæ ad Sid., p. 147. M. Amédée Thierry en a donné une traduction dans un Mémoire sur l'organisation de l'administration provinciale dans l'empire romain, publié dans les Séances et Travaux de l'Académie des sciences morales et poliliques, 2° série, t. 11, p. 112. Mais cette traduction pourrait tromper sur la portée de certains mots du texte. — M. Guiraud renvoie à dom Bouquet, 1, p. 766; à Hænel, Corpus lequm ab imperaloribus latarum, p. 238; et à Pardessus, Diplomala ad res Gallofrancicas spectantia, p. 3-6.

(2) Les assemblées provinciales dans l'empire romain, p. 232.

L'ASSEMBLÉE D'ARLES 33 entamées par l'invasion. L'assemblée d'Arles était déclarée perpétuelle et annuelle. Elle se composait des honorali, personnes honorées de fonctions publiques ou propriétaires de domaines, possessores, et de tous les magistrats des provinces, judices, qui devaient se faire représenter par des procureurs si leurs fonctions les retenaient à leurs postes. Le nombre des citoyens appelés semble donc très considérable ; à moins — et c'est l'opinion la plus vraisemblable — que l’on n’entende avec M. Guiraud{1), par Judices singularion provincarum, simplement les sept gouverneurs, sens ordinaire d'ailleurs dans les constitutions; et par posscssores, les curiales, c'est-à-dire la classe des sénateurs municipaux. Il faut avouer, sur ce dernier point, que la constitution d'Honorius emploierait alors ce mot contre sa signification habituelle, puisque d'ordinaire les textes opposent les curiales aux simples possessores ; il est au moins beaucoup trop général: mais cela peut s'expliquer par ce fait, qu'Honorius n'innove pas et ne fait que remettre en vigueur une coutume déjà connue, ce qui le dispense jusqu'à un certain point de la précision dans les termes. On peut même supposer que la curie de chaque cité envoyait seulement un député à l'assemblée, bien que la constitution ne parle bien

nettement de /egati que pour remplacer au besoin les

(4) Op. cit., p.256. — Cf. Glasson, Histoire des institutions, l,:Dr299, 928,

judices de la Novempopulanie et de la première Aquitaine, trop éloignés pour pouvoir toujours faire le voyage en personne.

Les évêques faisaient-ils partie de cette assemblée ? On l’a prétendu, sur la foi d'Hinemar; sans entrer dans la discussion, ne peut-on pas dire qu'en fait les évêques des sept provinces, où du moins la plupart d'entre eux y siégeaient comme Aonsrali? Sans doute ni leurs fonclions religieuses, ni mème leurs fonctions habituelles de defensores des cités ne leur donnaient deplem droit ce titre, mais ils devaient le tenir souvent de la décision spéciale du prince, qui pouvait le conférer à des personnes n'ayant jamais exercé de fonctions publiques (1).

Sidoine parle souvent dans ses lettres de lindiférence et de l’apathie générales pour les affaires publiques. I est probable que la plupart des membres, en fail, ne se souciaient pas de faire le voyage, malgré le tableau enchanteur que la constitution d'Honorius leur traçail elle-même des plaisirs de la capitale, et les amendes dont il menaçait les absents. L'assemblée d'Arles se composait surtout des Lonorati, des gouverneurs et de quelques grands propriétaires.

Nous venons de voir que l'assemblée d'Arles n'avait pas su prendre en main la direclion du pays et l'avait laissée à l’usurpateur Pæonius pendant un interrègne de l'Empire, Faut-il croire, avec M. Baret (2), qu’elle )} CF. Guiraud, op. cit., p. 254, texte et note 1.

(I (2) Introduction de son édition, p. 19.

L'ASSEMBLÉE D'ARLES 35 avait eu dans l'interrègne précédent l'initiative de l’avènement CAvitus à l'Empire? Nous avons déjà dit que l'assemblée d'Ugernum n'avait à nos yeux rien de commun avec l'assemblée d'Arles. Celle-ci ne semble pas avoir éLé d'une grande activité, ni s'être beaucoup servie de ses pouvoirs légaux; aussi a-t-on pu nier que celte assemblée d'Arles eût jamais fonctionné. Cantu, notamment (1), croit que la constitution d'Honorius est restée lettre morte ; Sidoine Apollinaire nous donne la preuve du contraire et nous montre l'assemblée exerçant l’une de ses plus importantes attributions : la mise en accusation du préfet du prétoire. A Ja vérité, Sidoine n'écrit pas le mot d’assemblée : il nous parle des provinciales qui ont envoyé des accusateurs à Rome, mais certuinement ce terme désigne les membres de l'assemblée d'Arles, qui seuls peuvent avoir qualité pour envoyer ainsi des legali provinciæ Galliæ, D'ailleurs, ces legali sont porteurs de gesta decretalia qui ne laissent aucun doute : c’est le nom que donnent les couslitutions aux délibérations des assemblées provinciales (2). Nous allons voir le rôle de l'assemblée et de ses délégués dans le procès d’Arvandus (3).

(4) Hist. des Italiens, &. UK, p. 473.

(2) C. Th., De legatis el de decrelis legatorum, XXE, 12.

(3) M. Guiraud, 0p. cit, p. 227, voit dans un passage de Sidoine Apollinaire (Ep. 1, 6, B. 3) la preuve qu'en 468 il y avait encore une assemblée de la première Lyonnaise : mais ne s'agit-il pas là, comme dans un autre passige (Ep. V, 20,

B. 1), du conilum civilalis?