VOISINAGE D'UN COURS D'EAU

Pages.

Introduction 1

Chapitiœ Premieb. — Des cours d'eau 3

Section I. — La division des cours d'eau on publics el

privés était-elle admise il Rome? 5

Section IL — Caractères distinctifs proposés en dehors

de l'origine historique ib

l«r Système. — Pérennité lo

2e Système. —Navigabilité 19

3« Système. — Dénomination : flurnen, rivtis 20

Section I. — Accession 27

§ 1er. — Cas d'accession 28

Article 1er. — Alluvion 28

Article IL — D.' placement du cours d'eau 37

Article III. — Formation d'une île 42

Appendice 49

1» Tous les fonds sont-ils susceptibles d'accession ? 50

2«) Tous les cours d'eau produisent-ils l'accession ? 5i

§ IL — Raison d'être de l'accession 54

Article 1*^. — Quelle est la cause de Tattribution faite k la propriété riveraine dans les hypothèses d'accession 55

Article IL — L'accession est-elle un mode d'acquérir

la propriété à titre particulier ? 60

Section H. — Droit d'irrigation 64

Section III. — La pèche est-elle à Rome nn attribut utile

du fonds riverain ? 7i

Chapithe III. — Charges qui incombent aux riverains .... 89

DROIT FRANÇAIS

CRUES ET DÉLITS COmS El lER

k BOID DES NAVIRES DE COMMERCE FRANÇAIS

EN TEMPS DE PAIX

Chapitbb Premier. — Sources du droit pénal maritime .... 97