CHAPITRE I

Droit de propriété des écrivains sur leurs œuvres.

Un homme pense, el cel homme, dans une forme quelconque, écrit sa pensée. Ainsi exprimée, celte pensée devient son œuvre, el cette œuvre est son bien. Ilen est le seul maître, — maître absolu ; il peut la modifier, la supprimer, la vendre, la donner. Si sublime soit-elle, il peut la tenir secrète ; si médiocre, il peut la publier. Il a sur elle ce droit, caractérislique suprême de la propriété, que les Romains appelaient le jus abutendi, ce droit que nous avons

sur une chose qui nous appartient d'en disposer à

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notre fantaisie; — droit qui suppose absolument celui de jouir de cette chose et de retirer d'elle tous les revenus qu’elle peut rendre et tous les profits qu'elle peut donner.

Mais pratiquement, ce droit de jouissance, l’auteur ne peut l'exercer qu'en publiant son œuvre. Il la publie etil en reste le maître. Seul il peut disposer d'elle et en jouir; seul, par lui-même ou par ses représentants, il peut l’arrêler ou la multiplier, la reproduire, l'illustrer ou la traduire. Il à fait d’elle un capital dont seul il a le droit de toucher les intérêts. Voilà ce que dit le droit naturel.

Le droit naturel dit encore que ce capital est aussi impérissable que peut l'être l’œuvre elle-même, et que, mêlé au patrimoine, il passera de succession en succession, produisant toujours ses intérêts pour les successeurs de l'écrivain. Mais là ce n’est plus malheureusement qu'un rève de justice et les pratiques de la vie sociale ne s’en peuvent accommoder. En 1841, Villemain disait les difficultés inextricacles qu'une pareille éternité apporterait au régime des successions, ef Lamartine lui-même, {out en défendant cette idée de perpétuité comme la véritable expression de la justice absolue, la déclarait inapplicable; mais les lois seront-elles jamais autre chose qu'une justice relative à la portée des hommes?

Ainsi, avec cette restriction, la propriété littéraire doit exister : l’auteur est le maître de son œuvre.

TRES Pour idéal que soit le domaine de cette propriété, sa manière d'être esttrès saisissable el très précise. D'ailleurs, toute idée s'exprime par un fait : Le livre est un fait. Et si, longtemps, ceux-là même ont méconnu le droit de l’auteur sur son œuvre qui reconnaissaient sans hésiter Le droit d’un maître sur un champ de terre ou sur un sac d'écus, c'est que, par sa supériorité même, le droit de l'écrivain sur sa pensée, de nature fine et complexe, devait échapper aux tâtonnements d’une science incomplète encore et se plait mal du reste au régime autoritaire des anciennes monarchies.

Cependant des publicistes se sont plu à refuser tout droit à l'écrivain. Nous n'avons pas à développer leurs théories, qui n’ont élé Le plus souvent défendues que par eux-mêmes; et, si nous nous y arrêlons un inslant, ce n'est que pour pouvoir donner upe touche plus ferme à notre esquisse de la propriété littéraire.

L’Américain Cärey (1) a tort : il dit qu'un livre n’est qu'un bouquetdefleurs cueillies dans les jardins du voisin et que l’auteur ainsi, en écrivant un livre, n’acquiert aucun droit sur lui. Mais ce livre, en l'écrivant l'auteur ne travaille-{-il pas ? L'auteur travaille comme travaille le manœuvre lui-même.

Avec du bois qu'on lui donne, l’ouvrier fait une

pe planche; avec une idée et une langue qui ne sont pas à lui, l'écrivain fait un livre; l'un et l'autre ont dépensé de la force el produit du {ravail : ils ont l’un et l’autre droit à une rémunération. Mais cette planche, l’ouvrier ne peut se l’attribuer parce que le bois dont il l’a faile, un autre en est propriétaire : l'ouvrier, dans notre état social, n'a jamais droit qu'à un salaire qui est la contre-valeur pécuniaire de sa peine. L'écrivain, au contraire, se sert de choses aussi communes que l'air et que la lumière ; Les fleurs qu'il cueille sont publiques et peuvent les prendre tous ceux qui peuvent les atteindre : c’est par occupation qu'ilse rend maître d'elles. Et si, parfois, — poèle ou romancier, — sa science est faite de confidences qu'il reçoit ou qu'il surprend, faut-il dire pour cela qu'il travaille avec le bien d'un autre et qu'il a pris des fleurs dans les jardins du voisin? L’abeille prend-elle les fleurs enles aspirant ? Et même leur fait-elle rien perdre de leur éclat, de leur parfum, ni de leur vie ? Ainsi l'écrivain s’assimile ce qu'il lui plaît de toucher et ne prend rien à personne; aussi n'est-ce pas un salaire qui lui est dû pour son travail, mais c’est le droit du maître qu'il doit avoir sur son œuvre.

Proudhon n'a pas raison de retirer à l'auteur la propriété de son œuvre en demandant pour lui une subvention publique {1}. Il veut rêver d'une société

(4) Des majorats litiéraires.

où la pensée d’un seul appartiendrait à {ous, et où les faiseurs d'idées, dépossédés de leur bien, seraient entretenus dans une sorte de prytanée, aux frais de la communauté sociale, à l'abri des soucis rapetissants de la vie matérielle. C’est une vision séduisante et c'est une imagination très noble certes dans l'esprit de cet homme qui niait le principe même de la propriété. Mais ce paradoxe ingénieux ne peut être qu’une fantaisie pure à une époque où le livre s'imprime el où le faiseur de livres s’est étrangement multiplié. L'État qui veut protéger les arts institue des jeux olympiques ou crée des bourses de voyage, mais il ne peut en vérité donner l'hospitalité pour la vie à tout individu qui se présente à lui une plume à la main ou un manuscrit sous le bras. L'État d'ailleurs sait mal distinguer les mérites, et le public, malgré ses ignorances, ses inégalités et ses caprices, est un juge encore meilleur que toutes les commissions du monde. Aujourd'hui l'écrivain doit être le maître de son œuvre et vivre d'elle, — et qu'alors il en arrive à chacun selon ses mérites, où du moins selon ses succès.

Le droit de l'écrivain sur son œuvre est un droit naturel absolu; et ce droit, qui ne fait aucun tort à personne, n'est nullement, comme on l'a dit quelquefois, un monopole créé en faveur de l'écrivain, «€ pas plus un monopole que les vignobles d'AY, de Saint-Émilion et de Tokay n’en sont un », disaitirès

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finement au siècle dernier l'avocat Linguet.

Mais juridiquement, c’est un droit de création récente. Jusqu'à la découverte de l'imprimerie, le droit de l’auteur, en effet, n’a pas en fait une sérieuse raison d’être, car sa pratique n'est guère possible. La découverte de l'imprimerie, qui amène un bouleversement dans le monde des livres et de la pensée, est l'acte de naissance véritable de la propriété littéraire. Mais celte invention éclate au milieu d’esprits qui n’y sont pas préparés, el, comme toujours, les plus forts en profitent. C'est alors que les chefs d'État, — rois de Franceou doges de Venise, — inventent les privilèges : c'était à la vérité un habile moyen de se faire les contrôleurs de la pensée (1). Pourtant, le privilège ne fut Jamais une source de jouissances ; il était seulement une reconnaissance de propriété, mais cette reconnaissance seule pouvait animer la propriété, lettre morte sans elle. Au xvur° siècle, l'idée du privilège s'élargit en même temps que s'agrandit l’idée littéraire elle-même ; et c'est Le 19 juillet 1793 que, sur le rapport de Lakanal, est votée la loi de la propriété littéraire. A partir de ce jour, l’auteur français, sur le (erritoire français, est le mailre exclusif de son œuvre.

La loi de 1793 protégeait-elle l’auteur étranger ?

(1) Le premier privilège paraît avoir été celui que le Sénat de

Venise accorda en 1169 à Giov. Spira pour son édition des Lettres de Cicéron.

2 Vies Si l’auteur étranger publiait pour la première fois son livre en France, assurément il y était protégé : l'esprit de la Révolution et les termes généraux de la loi le disent assez; l'expression « citoyen » s’y trouve, il est vrai; mais, à cette époque-là, citoyen élait synonyme d'homme (1). Mais si c'était à l’éranger que l’auteur étranger avait publié son œuvre pour la première fois? Nous croyons encore qu'il était protégé en France; celle opinion cependant n'est pas reçue en général. Nous voulons d’abord rejeter du débat l’article 426 du Code pénal : un code de 1810 peut fort bien ne pas être le commentaire d’une loi de 1793. Il ne reste plus alors, pour soutenir l'opinion adverse que les termes de l’article 6 de la loi, car le reste de cetteloiesttrès général dansses termes et dans son esprit : « Tout citoyen qui mettra au jour un ouvrage sera obligé d'en déposer deux exemplaires...» Mettre au jour, a-t-on dit, est une expression {très précise pour désigner le fait de publier unlivre pour lapremière fois: onne met pas deux fois au jour. Quelle que soit la justesse de cette observation, nous croyons qu'il faut se défier de l'exactitude des expressions révolutionnaires pleines d'emphase et trop sonores pour ne pas être souvent creuses, et nous préférons juger la question en nous adressant à l'esprit humanitaire et socialiste de la Révolution qui

(4) Voir la loi du 22 août 1793, qui organise la cassation en faveur des « citoyens ».

aimait à faire de la justice (héorique et à embrasser tous les hommes dans une seule vision. Notre opinion d'ailleurs ne fut pas celle de la jurisprudence; sous l'empire de la loi de 1793, comme sous celui du Code civil, comme sous celui du décret de 1810, les tribunaux jugèrent que l'écrivain étranger ne pouvail être protégé en France que s’il y avait publié son œuvre.

Le droit civil avait adopté le principe du droit naturel. La propriété littéraire, ainsi élablie, ne pouvait que s’aflirmer dans un courant nouveau d'idées et d'œuvres.

Nous devons cependant nous expliquer sur ces termes de «propriété littéraire». Faut-il, avec Diderot, Voltaire et Mirabeau, reconnaître que c’est l'expression exacte d'une réalité absolue, et dire, avec Sterne, que les sueurs qui sortent du front d’un homme sont aussi bien sa propriété que les culottes qu'il porte? — Ou faut-il, avec l'école allemande, rejeter les termes en diminuant le principe? Car dans cette discussion entre partisans des droits d'auteur, il y a plus qu'une querelle de mots. Précisons : quelle est la nature du droit de l’auteur sur son œuvre? Nous eslimons absolument que le droit de l’auteur est un droit réel, car c'est un droit qu'il a indépendamment de {out autre homme et que tout autre homme doit respecter. Dire qu'en écrivant un