‹ Droit Romain: De His Qui in Priorum Creditorum Locum Succedunt, Droit Francais: Privilèges De La Société Du Crédit Foncier De FranceChapitre 10 sur 84 · Version de Huschke · texte numérisé non relu

Version de Huschke

cond se rapportent à un offerens pur et simple, possesseur ou non, et que le créancier antérieur à, comme le créancier postérieur le jus offerendi.

On à peut-être invoqué à tort à l'appui de cette thèse un rescrit d'Alexandre Sévère qui forme la loi 5 au Code qui pot. in pign. 8-18. « Prior quidem creduor compellinon potesttibi, qui posteriore loco pignus accepisti, debitui offerre, sed si tu illi omne quod debetur solveris, pignoris tui causa firmabitur. » Que le créancier antérieur ne puisse être forcé d'offrir son paiement au créancier postérieur, c'est tout naturel, et, pour que la question ait été posée et ait donné lieu à un rescrit, il faut bien probablement supposer que le créancier postérieur se trouvait en possession de l’objet hypothéqué et voulaitabusivement demeurer dans cette situation.L'empereur répond très justement que le possesseur se trompe sur les droits respectifs des créanciers hypothécaires de rang différent : le premier a les droits hypothécaires dans leur plénitude sauf l'exercice par le second du jus offerendi; quand au second il doit toujours s’'incliner devant le premier et le seul moyen qu'il ait de l’écarter, c’est de le désintéresser (1).

Nous arrivons donc à cette conclusion que le jus offerendi et par suite la successio in locum appar-

1. En ce sens, Dernburg. — Jourdan, Traité de l’hypothèque, loc. cit.

tiennent à tout créancier hypothécaire à l'égard de tout créancier hypothécaire,

Mais qu'arrivera-t-il si plusieurs créanciers prétendent à la fois user de ce droit ? Les Romains avaient sans doute donné une solution à cette question de procédure éminemment pratique ; mais cette solution ne nous est pas parvenue et il nous paraît complètement inutile d’en faire, à la suite des auteurs allemands le point de départ de raisonnements dans le vide.Aussi bien se rattache-t-elle bien plus directementau «jus offerendi» qu'à la successio in locum.

$ 2. — Un tiers fournit de l'argent pour désintéresser un créancier hypothécaire.

La rigueur des principes conduirait ici à dire que le prêteur de deniers est complètement étranger au bien hypothéqué. Par l'effet du paiement intervenu, la créance est éteinte et avec elle l'hypothèque qui la garantissait. Le tiers qui a fourni les fonds destinés à ce paiement n'a qu'une action personnelle contre le débiteur.

Un tel résultat était manifestement contraire à l'équité; il est écarté par un texte de Marcien (1) et par un rescrit de Sévère Caralla (2). Mais ces textes

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