Fr. 26, Dig

&, Fr. 7$ 2, Dig, 16-3, dep, vel contra ; Fr. 24S$ 2, Dig, 42-5,

venu el a conféré au solvens proprio nomine une hypothèque. Quid en matière de privilèges? Le créancier privilégié causä a-t-il à l'encontre d’un autre créancier privilégié le jus offerendi entraînant de plein droit la successio in locum? La successio in locum ne peut-elle se produire qu’au profit d’un autre créancier privilégié ?

M. Beauregard (1) accorde le jus offerendi à tout créancier même chirographaire à l'encontre d’un créancier privilégié et y rattache naturellement la successio in locum. L'intérêt qu'il pourrait y avoir à adopter une telle solution est manifeste ; mais aucun texte ne l’appuie: nous croyons avoir établi plus haut (ratione et doctrinä) que de droit commun un paiement ne peut avoir lieu, invitis simul debitore et creditore. Ce n’est qu’en considération de la situation particulièrement favorable du créancier hypothécaire de rang inférieur (et même premier en rang) que les Romains y ont dérogé et cette dérogation constitue précisément le jus offerendi. I est bien difficile d’étendre une dérogation au droit commun sans texte. Le texte qui nous permettrait cette extension existe peut être; en tous cas il ne nous est pas par: venu ; et en son absence les principes nous paraissent commander de refuser le jus offerendi aux créanciers chirographaires ou privilégiés à l’encontre des autres créanciers privilégiés.