Fr. 12 $ 1, Dig. 20-4 qui pol. in pign

met de repousser les créanciers non désintéressés qui voudraient encore agir hypothécairement bien que la valeur du bien ait été épuisée pour payer les premiers d’entre eux. Ceci se conçoit très bien si le tiers acquéreur a été mis en possession de la chose ; mais il peut se faire que là ne soit pas sa situation, quece soit au contraire quelqu'un de ces créanciers hypothécaires non désintéressés qui soit en possession. Comment alors pourrait-il agir? Par une réplique à lexception du créancier détenteur qui en présence de l’action en revendication ou de l'action publicienne intentée par lui exciperait de son droit hypothécaire. Que si le bien avait été vendu à un second acheteur, 1l pourrait se défendre contre les créanciers hypothécaires non désintéressés en invoquant contre eux les droits que son vendeur a dû lui transmettre.

$ 6. — Le créancier hypothécaire se succède à luimême en cas de novation.

Les Romains considéraient que l'hypothèque, accessoire d’une créance déterminée, s’éteignait avec cette créance elle-même. Or la novation était un mode d'extinction des obligations. Par suite un créancier hypothécaire ou privilégié qui novait sa créance se trouvait perdre son rang par application

des principes généraux du droit. Ge résultat était manifestement contraire à l'équité et on l’écarta en concédant au créancier qui novait sa créance une successio in ipsius locum. Les textes qui nous font connaïtre cette règle se réfèrent aux diverses hypothèses de novation : tous ceux qui se réfèrent au cas où la sûreté du créancier est un pignus nous indiquent que cette sûreté doit être à nouveau stipulée du débiteur au moment où la créance est novée ; le bénéfice donné par la loi consiste à donner à la sûreté nouvelle le rang de l’ancienne: « Novata debiti obligatione pignus perimit, nisi convenit ut pignus repetatur » (1). Il en serait de même dans ce cas singulier de novation où ce procédé est employé pour ajouter de nouvelles sûretés aux anciennes : « Creditor acceptis pignoribus que secunda conventione secundus creditor accepit, novatione postea facta pignora prioribus addidit, superioris temporis ordinem remanere primo creditori placuit tanquamn in suum locumsuccedenti.» (2)— La même idée se retrouve s’il s’agit d'une novation par changement de débiteur : € Si creditor & Sempronio novandi animo stipulatus esset ita ut « prima obligatione in universum discederetur, rursunr easdemn res « posteriore debitore sine consensu prioris obligari non posse », dit Paul. (3) 4. Fr. 11 $ 1, Dig. de pigneral. act, 13-7.

2, Fr. 3 pr. Dig. 20-4 qui pot. in pign.

3, Fr. 30, Dig. 46-2 de nov, et deleg.

La successio in locum se produirait encore si la créance novée était une créance privilégiée ; mais alors plus n’est besoin que le débiteur concède à nouveau la sûreté qu'il s’agit de conserver, puisque la loi seule confère le privilège : « Si in stipulatum funeris impensa deducta est, dicendum est locum esse privilegio, si modo quis non abjiciendi privilegi causa stipulatus est. » (1)

{. Ulpien Fr, 17, Dig. 42-5 de reb. auct. jud. poss. seu vend.