COMMENT S'OPÉRAIT LA ( SUCCESSIO IN LOCUM

Après avoir examiné les hypothèses dans lesquelles les textes nous révèlent l'existence de la successio in locum, la question qui se présente à l’esprit est celle de savoir comment elle s’opérait.

Et d'abord le paiement d’où elle résultait pouvait-il être imposé? Nous avons essayé de répondre en détail à cette question à propos de chacune dés hypothèses que nous avons envisagées. Aussi bien elle ne se rapporte qu’indirectement à notre sujet : l'étude du jus offerendi serait l’objet d'une dissertation latérale pour ainsi dire à la nôtre. Constatons seulement que le jus offerendi entraîne toujours la successio in locum, tandis que la successio in locum peut avoir lieu là où le jus offerendi n'existe pas. A moins donc d’omissions involontaires de notre part, nous nous trouvons avoir signalé tous les cas où le jus offerendi existe (si tant est qu'il y en ait plusieurs); nous y avons ajouté tous ceux où la succes-

sio in locum existe seule,

La successio in locum S'opérait-elle de plein droit ou devait-elle être requise ? Il faut bien essayer de résoudre cette question si la matière de la successia in locum est « parfaitement une à tous les points de vue. » Aussi bien prétendre qu'elle ne soit pas susceptible d'une solution d'ensemble serait au-dessus de nos forces quand sur les deux rives du-Rhin les plus hautes autorités ont affirmé que les jurisconsultes romains avaient élaboré sur la subrogation un système parfaitement concordant et unique. Ce n’est plus « magister dixit » qu'il faut dire, mais «magistri dixerunt ». La successio in locum s'opère-telle donc de plein droit ? L’affirmative n’est pas douteuse quand elle résulte du jus offerendi (4) ou quand : elle est accordée à l'acheteur qui paye son prix entre les créanciers hypothécaires (2). Mais dans les autres hypothèses il y a quelque difficulté. Cela üent surtout à ce que les textes parlent quelquefois d'un pacte spécial, d'une réquisition : € Paciscitur, dit Mareien, ut idem prœædium ei pignori hypothecœæve sit el locum ejus subeat » (3).

La loi 1 au Code 8-19 parle aussi d’un pacte intervenant lorsqu'un tiers fournit de l'argent pour désintéresser le créancier hypothécaire. Mais ces textes Î 12S 6, Dig. 20-4, qui pot, in pign.