COMMENT S'OPÉRAIT LA ((C SUCCESSIO IN LOCUM

se réfèrent tous deux à une hypothèse qui, ainsi que nous l'avons vu plus haut, exige en tous cas une convention particulière pour que le solvens prétende à la succession: il faut qu'une hypothèque lui ait été consentie par le dominus. Rien donc ne nous empêche de dire que les textes précédents se rapportent à cette convention hypothécaire et que, cette convention une fois intervenue, la successio s’opère de plein droit. C'est la solution que nous adopterons en l’appuyant de cette considération que les textes précités relatifs à la successio en cas de novation n’exigent pas de convention particulière. De plus dans la loi 3 Dig. 20-3 Paul indique les conditions de la successio et ne parle pas de la nécessité d'une réquisition. Il demeure donc établi qu'il est inutile de faire intervenir une convention spéciale relativement à la successio ; mais lorsque la successio doit se produire en dehors de l'exercice du jus offerendi 1 faut toujours une convention pour que le « successor » obtienne la qualité qui lui permettra

d’invoquer la successio.

« La successio in locum, dit M. Labbé, est surtoutun moyen de défense et de sécurité, un surcroit de force procuré à celui qui ayant ou acquérant un droit réel sur un bien redoute la prééminence d'un droit antérieur et veut être délivré de ce péril. » (4)

Ces réflexions s'appliquent surtout au cas du créancier hypothécaire, du tiers prêteur de deniers et du tiers acquéreur et aussi à l'hypothèse de la novation ; ce n’est que d'une manière plus indirecte qu'elles peuvent s'appliquer à la successio inter personales actiones et à la successio dans les droits du créancier titulaire de l’action paulienne.

En tous cas elles peuvent être considérées comme le résultat auquel ont conduit les études des jurisconsultes modernes sur les origines romaines de la subrogation.

À la différence de ce qui a lieu pour bien des points du droit romain, les travaux des siècles pré-