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car le testament, en pareil cas, réside entièrement dans les paroles prononcées.
- L'erreur sur la qualité de l'héritier produit-elle là nullité de l'institution ? Ainsi le testateur institue Titius comme son fils quasi filium suum : on découvre ensuite que Titius n’est pas le fils du défunt.
La fausse opinion de la filiation est présumée la cause de cette disposition, le motif qui a seul déterminé le testateur; s’il avait su que Titius n’était pas son fils, il ne laurait certainement pas institué; par suite, la disposition est nulle (L. 5 C. de testam., VE, 23 ;'L. 4 C.: de hered. inst., VI, 24).
Cette observation doit être limitée au cas particulier de filiation. Si le testateur institue Titius à tout autre titre que celui de fils, par exemple à titre de frère, de neveu, de cousin, et qu’en réalité Titius fn’ait pas cette qualité, cette fausse désignation n’entraînera pas la nullité de l'institution (L. 33 D. de condit. et demonstrat., XXXV, 1; L. 58, S 1, D. de hered. instit., XXVIII, 5; L. 5 C., VI, 24).
Toutefois il en serait autrement s’il était clairement prouvé que le testateur n’avait en vue, dans la libéralité en question, que la qualité de frère ou de parent, et que cette erreur seule a été la cause du legs ou de linstitution : alias non fuisse legaturus (Arg., L. 72, 8 6, D. de condit. et demonstrat., XX XV, 1).
La preuve serait évidemment facile à faire si le tes- tateur exprimait dans son testament que c’est la qualité
de parent qui l’a déterminé à instiltuer Titius; sil avait
dit : Titius étant mon frère, je l’institue pour héritier ou je lui lègue telle chose, parce qu’alors la disposition semble être subordonnée à une condition, et tombe, par conséquent, si cette condition ne se trouve pas réalisée.
Mais, lorsqu'il y a erreur sur la qualité de la personne gratifiée, et que la fausse opinion, où se trouvait le testateur sur cette qualité, n’a pas été la cause déterminante de cette disposition, celle-ci n’est pas viciée (1).
Il en est ainsi, si le testateur dit : — J’institue Titius, mon frère ou mon neveu; — j'institue Titius, fils de Mœvius;— j'institue Titius de tel pays et si ces diverses mentions sont, dans la suite, reconnues fausses (L. 48, 83, D. de hered. instit., XXVIIT, 5. Voyez aussi L. 58, $ 4, eod. loc. ; L. 5, GC. VI, 24. Instit., $ 30, de legatis, IT, 20; L. 33, D. de condit. et demonstr., XX XV, 1). Dans tous les cas, la qualité désignée n’est qu’une indication dont l’mexactitude n’entraîne pas la caducité de la disposition.
Il en est de même si le testateur appelle posthume son héritier, ignorant qu’il fût né (L. 25, $ 1, D. de liberis et £
posthumis, XX VII, 2).
Une des plus importantes erreurs sur la qualité du gratifié (institué ou légataire) consistait à le croire libre alors qu’il était esclave.
(1) Voy. infra, chap. IL.
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