REY

(Accarias, n° 364, 2°). Il n’y a pas à cet égard de règle absolue; tout dépend de la question de savoir si la fausse qualité a été, oui ou non, le motif déterminant de l'institution (1).

C’est ce qui explique que, d’après certains textes, l’er-. reursur la qualité vicie la disposition (L. 5 C. de testam., VI, 23; L. 4 C. de hered. instit., VI, 24), tandis que, d’après d’autres, elle la laisse subsister (Li. 22 D. de condit. et demonst., XXXV, 1; L. 58, $ 1, D. de hered. instit., XXX VII, 5; L. 5 G. VI, 24).

Or, dans notre hypothèse, l’institution a été PRE par l'erreur du testateur, qui n'aurait certainement pas institué Titius s’il eût connu sa condition; autrement, on ne déclarerait pas ouverte la substitution faite au profit de Mœvius. $’il en est ainsi, l'institution de Titius aurait dû, par une exacte application des priucipes, être tenue pour nulle, et Mœvius aurait dû être appelé à recueillir l'hérédité pour le tout.

La décision de Julien est donc exceptionnelle. Comment expliquer qu’on accorde à Titius la moitié de l’hérédité ?

La loi 41 de Pomponius au même titre (Dig., De hered. instit.) et le $ 4 de vulgari substit. aux Institutes, nous en donnent le moyen.

Voici l'espèce exposée dans ces textes : Un testaleur avait institué pour héritier Parthenius, qui était esclave

(4) Voy. infra. De l'erreur dans les motifs.

se

de l’empereur Tibère, mais qu’il croyait libre, et lui avait substitué quelqu'un. Conformément aux règles générales, Parthénius devait être pleinement exclu, son institution étant nulle à raison de l’erreur du testateur. Mais l’empereur estima sans doute cette solution trop contraire à ses intérêts personnels, et, mû par cette considération, il jugea qu’en cette circonstance il était utile de déroger aux principes. Comme toutefois il eût été par trop inique de priver Le substitué de tout droit dans l’hérédité, il lui en accorda la moitié, conservant l’autre pour lui-même.

C’est là une décision tout arbitraire, purement de circonstance , dictée par l'intérêt personnel du prince, qui ne voulait pas laisser échapper une hérédité opulente.

La preuve que cette solution est contraire au droit commun, c’est qu'il fallut pour y arriver une décision spéciale de l’empereur. Une fois admise d’ailleurs, il était logique de la généraliser ; et c’est ce que fait Julien dans la loi 40, Dig., XX VIII, 5. C’est ainsi que Claude, voulant épouser sa nièce Agrippine, fille de son frère Germanicus, ce que lui interdisait la loi, fit adopter par le Sénat une proposition qui autorisait un oncle paternel à épouser la fille de son frère (1). Ce sénatusconsulte, bien que rendu dans l'intérêt de Claude, eut dans l’avenir une portée générale.

On prétend que la décision qui admet le concours de

(1) Gaïus, I, $ 62. Ulpien, V, $ 6. Tacite, Annales, XII, 1 à 7.