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causes qui produisent chez lui l'intention de donner, cause de la libéralité, ils peuvent être très divers. Je vous institue héritier, par exemple, parce que je crois. que mon fils est mort et que vous êtes après lui la personne pour qui j'éprouve le plus d'affection. Je fais un legs en votre favéur, parce que vous m'avez sauvé la vie, et pour obéir ainsi à un sentiment de reconnais sance; je fais un legs au tuteur que je nomme à mon fils, afin de le récompenser des soins qu’il donnera à l'administration de sa fortune.

Il importe donc de distinguer soigneusement la cause et les motifs dans les actes de dernière volonté. La cause, c’est l'intention libérale du testateur; les motifs, ce sont ies circonstances qui l’ont déterminée.

Il résulte de là que l'erreur sur la cause ne se conçoit pas; il ne peut être ici question de fausse cause, comme dans les actes à titre onéreux. Quand un débiteur paye une dette qui n'existe pas, parce qu’elle a déjà été payée, il y à une fausse cause, car le débiteur a pour but d’obtenir sa libération; or, ce résultat ne peut être atteint, puisque cette libération est un fait accompli.

Au contraire, quand un testateur institue Mœvius pour héritier, parce qu’il croit que son fils Titius est mort; qu'il fait un legs à Publilius, parce qu’il croit que celuici lui a sauvé la vie, ces libéralités n’ont pas une fausse cause; elles ont une cause véritable, qui est l’intention libérale. Ce qui est faux, ce sont les motifs qui ont déterminé celte intention libérale.

. Gette observation est d’une importance capitale, car, tandis que l’absence de l’intention libérale entraîne la nullité radicale de la disposition, l’inexistence des motifs

qui ont pu agir sur la volonté du disposant ne produit pas le même effet. Dans le premier cas l'acte manque de

cause, il est existant; dans le second, il est entaché d’un vice qui le rend simplement annulable.

Nous ne parlerons donc pas de la fausse cause, ce serait traiter de l’absence de volonté.

Examinons les effets du faux motif, et voyons quelles ont été en cette matière les décisions des jurisconsultes romains.

L'institution est nulle si elle a pour fondement, pour motif déterminant, un fait erroné, sans lequel le testateur n'aurait pas fait cette disposition. |

Cette solution s'appuie sur un texte célèbre, la Loi 92, Dig (de hered. institut., XX VIII, 5), qui statue sur le cas suivant :

Androsthène avait, par un premier testament, institué Pactumeia Magna, sa nièce ex fratre. Le père de l’instituée étant décédé, le bruit couru que sa fille était morte aussi. Dans cette croyance, Androsthène fit un nouveau testament ainsi conçu : « Quia heredes, quos volui habere mihi, continere non polui, Novius Rufus heres esto. » Il greva en outre son nouvel héritier de différents legs. Le testateur étant décédé, sa nièce Pactumeia Magna attaqua le dernier testament, prétendant que le défunt avait été déterminé à instituer Novius Rufus uniquement par la

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