DE L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ

« La propriété n’est pas chose fixe, « mais une institution multiforme qui « a subi de grandes modifications, et « qui est susceptible d’en subir de

« nouvelles avec avantage... »

(Lettre de Stuart Mill à M. de La-

veleye, 17 novembre 1882).

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On se figure volontiers quand on parle de la propriété qu’elle n’a jamais existé que sous la forme que nous lui connaissons actuellement, et il est assez difficile de la concevoir autrement. On à done cru longtemps que la propriété, telle qu'elle est décrétée par les Institutes ou le Code Civil, le dominium quiritaire, exclusif, personnel et héréditaire, est la seule forme logique, la seule qui puisse exister. On la faisait en conséquence dériver d’un prétendu état de nature d’où elle serait sortie directement et sans intermédiaire.

Mais c’est là une opinion aujourd'hui abandonnée. La méthode historique a permis de reconnaitre que la propriété n'est pas chose fixe, mais qu'elle à

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revêtu aux différentes époques de lhumanité les formes les plus diverses et ce n’est qu'après une longue série de transformations que s’est constituée la propriété individuelle.

Nous nous proposons de retracer, d'après les derniers résultats auxquels est parvenue la science du droit, les différentes phases par lesquelles la propriété a dû passer dans son évolution. En même temps, nous ferons souvent allusion au développement de la famille, car ces deux institutions sont. étroitement liées l’une à l’autre et ne sauraient être séparées dans l’histoire de leur développement. C’est un fait acquis que l’évolution de la propriété accompagne une évolution concomitante de la famille.

Aussi loin que nous pouvons remonter dans l’histoire, nous trouvons les hommes rassemblés en tribus et menant une vie nomade. C’est ainsi, prétend-on, qu'auraient vécu les Aryens avant leur dispersion. Il est assez facile de le prouver. L'agriculture n'apparait qu'à une époque relativement récente; car généralement les traditions antiques attribuent cette découverte à un héros divinisé. En outre, on a tiré de la philologie comparée des inductions sérieuses. Mommsen démontre, par exemple, que les seules richesses des Aryens, avant leur séparation, étaient les troupeaux, en faisant voir que les seuls mots communs aux peuples aryens (1) sont

(1) V. Moumsex. Histoire Romaine, t. 1, page 20. — Gas, du sanscrit est le Boy des Grecs et le bos des Latins. On dit en sanscrit ovis ; avis en latin; di en Grec. Dans le même ordre d'idées,

les noms qui désignent le bœuf, le cheval, etc. C’est probablement en longeant les bords de la mer et les fleuves, qui leur offraient une nourriture facile et abondante qu’ils se répandirent sur la surface du globe. Ces tribus avaient pour unique ressource la chasse, la pêche et l'élevage des troupeaux. Ils poussaient leurs bestiaux devant eux, s’arrêtant quand ils trouvaient de vastes pâturages; lorsque l'herbe était entièrement épuisée, ils reprenaient leur marche en avant, allant chercher plus loin un endroit non encore dévasté.

Tous les membres de la tribu sont placés sous Pautorité d’un chef commun. Son pouvoir est absolu : son autorité ne connait pas de contrôle. Il n'est pas élu, c’est l’âge qui le désigne.

La solidarité la plus étroite existe entre eux, car l'homme au début des sociétés est trop faible pour vivre isolé ; il est sans cesse en lutte pour l’existence avec les fauves et les hordes rivales; l’association s'impose. Expulser -un individu de la tribu, c'est pour ainsi dire le condamner à mort; car la communauté est pour l’homme primitif une nécessité de la vie.

Dans cet état social, les individus s’identifient tellement avec la tribu, avec le clan, que leur individualité n’est rien; elle n'existe pas (1). Il n’y à pas

nous avons encore les mots comparés açvuas, equus et irmoç; hânsas, anser, ny; âlis, anas, varou, etc.

(1) GinE, p. 24. — Le Huerou, p. 21.

de familles individuelles, les femmes, les enfants appartiennent à la tribu tout entière.

À raison même du genre de vie de ces populations, elles ne pouvaient songer à s'approprier le sol d’une façon permanente. Tout au plus là seule idée de propriété foncière qu’on puisse découvrir chez elles, c’est qu’elles interdisent aux tribus voisines l'accès de leurs territoires de chasse et des pâturages, où elles peuvent se procurer la nourriture nécessaire à leurs bestiaux.

C’est à peine si elles arrivent à l’idée de possession individuelle des objets d'appropriation personnelle ; celle-ci ne porte que sur des objets attenant à la personne, faisant en quelque sorte corps avec elle : armes, vêtements, bijoux, ustensiles, etc. Certaines tribus sauvages nous fournissent, encore aujourd'hui, une idée assez exacte de cet état social. C’est ainsi que les indigènes de l'Australie ne possèdent, individuellement, que des objets qui sont, pour ainsi dire, incorporés à la personne : des armes, des peaux de bête, des dents et des griffes d'animaux, des amulettes. Le plus souvent on les brûle ou on les ensevelit avec leurs propriétaires morts; parfois on se borne à les jeter et à les briser (1). Chose digne de remarque, chez les sauvages, le nom est parfois la première propriété individuelle. C’est témoigner une marque profonde

(1) The Folklore of the Australian aborigenies (Adelaïde, 1879), p 99, 88, 90. — Fison axD Howir, Kamilaroi and Kurnoi, p. 245.

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d'estime et d'amitié à un étranger que de le lui faire connaitre. Lorsqu'un individu vient à mourir, son nom disparait avec lui; la horde à laquelle il appartenait ne le prononce plus et même elle modifie ceux qui s’en rapprochent, surtout si c'est celui d'un guerrier fameux; mais, en général, la vie en Australie est communautaire. Le territoire de chasse et de pêche est bien délimité, mais il n’est pas divisé ; il est la propriété de tous (1).

De même chez les Esquimaux, chaque individu ne possède en propre que ses vêtements, ses armes, son traineau ; tout le reste appartient à la communauté (2). S'il a deux kayaks et qu'il en fabrique un troisième, celui-ci est à la disposition de tous les membres de la tribu.

Le Boschiman qui parvient à dérober un objet quelconque, ou qui le reçoit à titre de présent, le partage avec les autres membres de la tribu (3). Les Fuégiens, quand ils ont le bonheur de trouver une baleine échouée, retournent immédiatement avertir les membres de leur clan pour les faire profiter de cette bonne aubaine et le plus âgé fait une répartition égale du cadavre de l'animal (4).

La première phase de développement de l'humanité est donc l’absence totale, ou presque totale, de

(1) Frson ao Howrr. Op. cit., p. 232.

(: Rinx. Tales and Traditions of the Eskimos. (3) Morrar. Vingt-trois ans dans l'Afrique australe, p. 38, 39, 47.

(4) Darwin. Voyage d'un naluraliste, p. 230.

propriété, la promiscuité et le communisme absolu. Pendant un certain temps, le groupe primitif reste uni, mais peu à peu la tribu a augmenté en nombre et, dès lors, la vie nomade devient impossible. Il faut trouver un autre moyen de pourvoir à la subsistance de tous ses membres. Alors elle cesse d’être errante ; elle se fixe à demeure et définitivement sur une étendue donnée de territoire, le plus souvent au bord d’un fleuve ou au fond d’une vallée (1). Elle construit des demeures qui sont communes. Comme types de ces maisons communes, on peut citer celles que La Pérouse trouva dans la Polynésie (longues de 200 pieds et abritant un clan de 100 personnes) ; les long houses des Iroquois, décrites par Morgan (2) (longues de 30 à 100 pieds, sur 30 de large et 20 de haut); les casas grandes des Peaux-Rouges du Mexique et les cités lacustres de la Nouvelle-Guinée, bâties sur pilotis.

Durant la période primitive, où l’homme vit surtout des produits de sa chasse et de sa pêche, il se nourrit aussi de fruits, de racines et de végétaux. De là à l’idée de cultiver certaines plantes utiles il n'y à qu'un pas. Il ne fallut pas un bien grand effort pour imiter la nature et semer quelques graines. Ces tentatives se firent d'abord sur une petite échelle ; très probablement les premiers essais

(1) LE Huüerow, p. 43.

(2) MorGan. Houses and House Life of the American aboriginies (Reports of Smith-Soudan Institution, 1881), p. 132-133.