XII Tables, V, fr. 7. Giraud, Nov. Enchiridion
6 CHAPITRE ll
TS
S 2. Atténuations des princiçes.
Une telle situation ne pourrait se perpétuer et la nature même des choses devait conduire à modifier les principes anciens sur la condition de l'in fans. On y arriva par {rois groupes de procédés :
1°0n employa des formes délournées là où elles étaient possibles pour tenir lieu des formes directement interdites à l’?r fans ;
2° On fit échec au principe de l'incapacité absolue de l’infans en l'admettant, dans certains cas, à intervenir, dès qu’il pouvait parler. Disons pour n’y plus revenir que ce second procédé ne trouve son application réelle qu'à partir de l’époque où l’ènfantia se trouve étendue jusqu’à la septième année, car auparavant l'intervention personnelle de l'impubère, en ce cas, découlait naturellement du droit commun ;
3° On s’altaqua enfin au principe de la non-représentalion.
1° Les délours employés furent en assez grand-nombre :
Lorsque le pupille possédait un esclave la situation devenait moins difficile: il était de principe, à Rome, que l’on pouvait acquérir per eos qui in potestate nostra sunt, id est per servos (Instit. just., IN, 9 pr. etS 3). Gaius ajoute même au Digeste ‘: eliam invitis nobis
1% 1,32; D, XLT/ 1, De acquir.-rcr. dom.
per servos adquiritur pœne er omnibus causis. Le {uteur ordonnait donc à l’esclave de passer tel ou tel contrat, au nom de son maîlre, el l’esclave empruntant à celui-ci une capacité qu'il n'avait qu’en puissance stipulait pour lui. Le pupille devenait donc ainsi maitre des actions qui naissaient des contrats ; le préteur, dans un but d'équité et aussi dans l'intérêt bien compris du pupille, dont l'esclave n'aurait pu trouver de contractants, sile maître n'avait pas élé engagé, ordonna que l’action gwod jussu serait donnée contre le dominus dont l’esclave aurait contracté par ordre du tuteur. On trouvait encore dans le pécule de l'esclave une précieuse ressource, puisque tout ce qui élail ajouté au pécule appartenait au maître et qu’à l’occasion de ces acquisilions ce dernier pouvait voir diriger contre lui les aclions de peculio etdein rem verso.
Celte intervention de l’eselave fut utilisée en d’autres cas encore: d'abord pour l'adilion d'hérédité: l'infans étant incapable de la faire, il suffisait que le testateur, désireux de le favoriser, instituât un esclave lui appartenant. Ce dernier faisait adition sur l’ordre du tuteur et l'hérédité, par ce moyen, se trouvait acquise à l’'infans, son maitre”.
C'est grâce aussi à l'emploi d’un esclave que l'adrogalion arriva à pouvoir porter sur l'impubère 2n/fans. Elle lui était, on s’en souvient, originatrement fermée,
