HD RES RENTREE

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qu’à sept ans et où fari voulait dire parler, en comprenant ce que l’on dit ; la comparaison de Finfans avec le furiosus nous démontre qu'il s’agit d'un enfant encore au berceau et auquel on fait répéter des mots sans suite et l’un après l’autre.

L’infans pouvait encore intervenir sous une autre forme : on sait que la pro herede gestio équivalut, de bonne heure, à l'acceptation d'hérédité, il suffisait donc que l'in fans accomplit un acte absolument mécanique, mais qui, de la part d’un majeur, eût impliqué l’intention de se conduire en maître, qu'à une question lui demandant s’il accepte, il fit un signe de tête, ou bien encore qu'on lui fit briser un objet fragile de l'hérédité *.

Dans les deux cas, rien de plus facile que de faire incliner sa tête ou de faire s’ouvrir sa main; le matérialisme même de ces procédés en trahit l'ancienneté. On conçoit très bien, en effet, que, malgré la rigueur des principes, une exception, fondée d’ailleurs sur leur application puérilement littérale, eût été admise dans la matière de l’adition d'hérédité. Il s’agit, en effet, d'acquérir une hérédité externe ; c'est une aubaine dont la famille, en définitive, est appelée à profiter ; c'est son intérêt qui dicte la dérogation aux principes comme il a dicté les principes eux-mêmes.

2° La possession, on le sait et on connaît l'im-

A.L..65, S 3, ad Sen. Trebel, XXXNI, .

CONDITION JURIDIQUE DE L'INFANS Da

porlance qu'elle présente à tant de points de vue, se réalise par un double élément le corpus et l'animus ; on conçoit difficilement que l'irfans appréhende matériellement l'objet à posséder ; on ne conçoit pas du tout qu'il ait sur cet objet l'anünus domini: les personnes incapables d'avoir une volonté sont nalurellement incapables d'acquérir la possession par ellesmêmes ; il en est ainsi des fous et des infantes. Les textes qui les visent les comparent à l’homme endormi, entre les mains duquel on placerait un objet mobilier !. A coup sûr cet homme ne posséderait pas : de même l'an fans elle furiosus, quand bien mème ils appréhenderaient matériellement une chose, n’en sont juridiquement pas possesseurs, par défaut d'animus. Ce point de vue ful toujours conservé, en ce qui concerne le fou. Il disparut, quant à l’irfans, probablement sous l'influence de Papinien ; il était reçu depuis longtemps, nous allons bientôt le voir, que le tuteur pouvait acquérir la possession à son pupille, sans que ce dernier intervint ; le tuteur interposant donc son auctoritas, en cas d’appréhension matérielle de la part d’un pupille énfans, réalisait l'élément d'animus par cette manifestation de volonté qui semblait couvrir l'acte tout entier, et, comme le corpus, d'autre part, résullait de la main mise par le pupille sur la chose, la possession en résullait*.

6 8, et 1. 22, de acq. vel amit. poss., XLI, 2.

12 o . 32, S 2, Tit. cit. :

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La jurisprudence alla plus loin encore ; probablement uneconstitution de l’empereur Décius,imvoquant l'autorité de Papinien, consacre cette solution qu'une simple appréhension corporelle dupupilleën fans suffit, sans nulle intervention du tuteur. A quoi bon, en effet, requérir l’arimus de ce dernier? L’échec fait au principe n’est pas moindre, lorsqu'il donne son auctoritas, que lorsqu'on s’en passe, puisque l’animus requis est celui du détenteur lui-même et qu’en aucun cas il ne saurait être obtenu. La première concession devait logiquement conduire à la seconde ‘.

La dernière extension apportée parle progrès, en ce sens,se trouve dans une constitution de Justinien,de l'an 531. L'empereur permet d'interrompre l’usucapio courant au profit d’un infans; cela était auparavant impossible, car on ne pouvait l'appeler #7 jus. Mais. désormais, il suffira d'adresser une requête (libellus) au président de la province, à son défaut à l’évêque ou au défenseur de la cité, et, si aucun de ces magistrats n’est présent, de rendre publique sa protestation, soit par une inscripüion sur le registre du fabularius, soit pas un acte écrit signé de trois témoins.

30. Nous arrivons enfin aux échecs que subit le principe même de la non-représentation. On a déjà vu que

4. Cont, 3, C, De acq. pos., NII, 32, V., cependant Const., 26, C., de donat., VIIT, 54.

2. C. &et. 22, pr. de injus, voc. IT, 4, Const de Ann. except.,C., VII, 41.

le point de savoir s’il disparut, en ce qui concerne l'infans, en matière de procédure, fait l’objet d'une controverse. Mais il n°y a pas de doute, sur certains autres points. D'abord, en ce qui concerne la possession, il est probable qu'avant même tout autre progrès accompli, dans la condition de l’infans, le tuteur avait été admis à acquérir la possession, pour le compte de l’impubère. Cette régle profitait naturellement à l’inanse:

Quant à l’adition d'hérédité également, les constitulions impériales déjà citées, des années 407 et 426, décidèrent d'abord que le père, puis que le tuteur du pupille serait admis à faire adition en son nom.

Désormais, l’hérédilé pouvait arriver tout entière à l'infans, sans qu'un quart fûtretenu, par suite du fidéicommis. Juridiquement, l'innovation pouvait se rattacher à des règles antérieures ; 1! suffisait, pour cela, de considérer l’adition comme un acte d'administration.

Antérieurement déjà, la jurisprudence avail introduit une modification également fort importante, dont l'effet était de placer le tuteur administrant lui-même dans une situation identique à celle qu'il occupe aujourd’hui. On a vu que le principe de la non-représentation était particulièrement dangereux, en cas d'insolvabilité du tuteur ou du pupille; mais on ne

4. L.I, $ 20, De acq. vel amit. poss., Gonst. 18. C. de jure delil., VI, 30» const. 8, C., Th. de bon. mat., VIIT, 18.

concevait pas encore que les actions résultant d’un acte passé par une personne, fussent infentées pour ou contre une autre personne. Mais, dès la fin du deuxième siècle, la théorie des actions utiles trouve ici son application. Si on se place, non dans le courant de la tutelle, il est vrai, mais à la fin, les actions acquises par ou contre le tuteur peuvent être exercées sous leur forme utile, par ou contre le pupille devenu pubère ; elles ont passé sur sa tête. Sans même qu'une cession formelle soit intervenue, le tuteur est dessaisi des actions qu’il a pu acquérir, dès l’arrivée du pupille à la puberté”.