Petitus (Balduin), {x leges XII Tabul., p

Le droit pénal des Romains, antérieur à la loi des XII Tables ne nous arrêtera pas ici; nous avons dit, dans la première partie de notre étude, que l’idée de vengeance élait la première qui apparaît au début de la société ; nous en avons indiqué les conséquences, par rapport à l’enfans et la nature même de cette idée suffit à indiquer qu'elles s'appliquent à l’impubère comme à l’enfans.

Notre premier texte remonte donc à la loi des XII Tables. Aulu-Gelle nous rapporte que, pour le furtum manifestum, la peine de mort était prononcée contre les délinquants, mais qu’une disposition spéciale ajoutait que l’impubère serait fouetté prætoris arbi-

tratu ‘

. Pline nous apprend que pareille disposition s’appliquait au cas de dommage causé aux moissons. I nous semble donc résulter de ce texte, en procédant par induction, que le mineur impubère, c’est-à-dire entre 13 et 15 ans à peu près, n’était pas passible des peines ordinaires, non seulement dans les deux cas indiqués, mais même en tous autres, et que la juridiction du préteur seul, fonctionnant avec un pouvoir discrélionnaire, dans les limites du droit de correction, lui était applicable ; le pouvoir discrétionnaire du préteur portait moins sur la fixation de la peine que sur l’imputabilité en général; tel est, du moins, l'avis de M. de Savigny; il est donc de toute

1, C.P, Dirksen-Zwülf Täfeln, p. 45, 571.

évidence que l’enfant en bas âge devait toujours être renvoyé indemne par le préleur qui appréciait le discernement des délinquants, et ne devait guère sévir que contre l'enfant au moins déjà pubertati prorimus.

Nous ne devons pas nous élonner du pouvoir laissé au préteur, si nous réfléchissons qu’il ne devait avoir que bien peu d’occasions de s'exercer. La rareté des dispositions spéciales au mineur tient, suivant nous, à l’organisation toute spéciale de la famille, à Rome. Pour augmenter sa cohésion, les lois ou les mœurs, probablement les deux, avaient soumis les divers membres de la famille à l'autorité du chef de famille et d’un tribunal de famille.

Nous savons, en effet, que le Tribunal de famille, dont l'intervention était opposable à celle du peuple Romain, reposait sur la patria potestas dont le Jus castigationis élait une des prérogatives.

De quoi se composait le Tribunal de famille, nous ne le savons pas exactement: le père de famille en était assurément la partie fondamentale et essentielle, mais dans quels cas pouvait-il siéger seul, dans quels cas était-il forcément assisté d'un conseil de parents, et. à leur défaut, d'amis ; c’est ce qu'il serait difficile de préciser.

D’après Denys d’'Halycarnasse’, le père de famille,