‹ Droit Romain: De L'infans; Droit Français: De La Responsabilité Pénale Chez L'enfantChapitre 4 sur 70 · D XLV, I · texte numérisé non relu

D XLV, I

monslration. Savigny, on s'en souvient, l'interprète ainsi: Ulpien expose que dans un procès intéressant le pupille, le tuteur a le choix de soutenir l'instance lui-même ou de laisser plaider le pupille, en lui prélant son auctoritas, s'il a 7 ans révolus et s’il est présent: Au contraire, le {tuteur devra plaider lui-même sile pupille est absent ou si Jari non potest. Sur ce texte MM. Orlolan et Ducaurroy s’approprient en substance l'interprétation d'Unterholzuer d’après lequel Ulpien prévoit trois hypothèses :

1° Si le pupille est absent ou 2n/fans, le tuteur devra plaider lui-même;

2° Si le pupille est présent et âgé de plus de sepi ans, le tuteur sera obligé de le faire figurer au procès en lui prèlant son awcloritas ;

3° Lorsque le pupille est présent, qu'il ne peut parler et qu'il a moins de 7 ans, le tuteur ale choix entre ces deux partis.

Cette interprélalion torturée ne tient pas devant la loi I, S. 3, Dig. cod. tit.,ele., où Ulpiennous apprend que le curateur d'un adulte a toujours la faculté de jui donner son consensus, pour qu'il se défende luimême ou de plaider pour lui, s’il le préfère, mais s’il est absent, il ne pourra user que du second procédé. Comment serait-il possible que le tuteur d’un pupille majeur de sept ans ne pût plaider à sa place lorsqu'il est présent, tandis que le eurateur d’un mineur de

25 ans peut loujours plaider pour lui ? Du reste la faculté de plaider pour autrui semble avoir toujours fait exception aux théories romaines de la non-représentation; nous ne saurions admettre qu’elle ait été ici écartée, alors qu'elle se trouvait particulièrement nécessaire. On répond, il est vrai, que le texte d'Ulpien a été altéré à l'époque de Justinieni et mis ainsi d'accord avec le droit du temps ; on en verrait la preuve dans l'emploi par le jurisconsulte romain de deux expressions différentes pour désigner ces deux périodes, avant et après 7 ans.

Cette richesse de style qui étonne, chez Ulpien, ne ne nous paraît pas, quant à nous, aussi byzantine que l'on veut bien le dire : il n’est pas absolument indispensable d'employer le style recherché des époques de décadence pour ne pas se servir des mêmes mots deux fois dans la même phrase.

Nous n'en dirons pas d'avantage à cel égard; ilnous suffit d'avoir montré les procédés de discussion employés : voyons maintenant les arguments directs sur lesquels on élaye la seconde opinion.

Elle invoque tout d'abord une paraphrase de Théophile” ainsi conçue: infans quidem stipulari non potest quia neque loqui potest. Celte exception concorde absolument avec le sens général du mot, c’est

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