LT 0 D AT

mots quem volam, quem voluero (1) etautres semblables dans la convention qui donne naissance à l’obligation ; ilest quelquefois réservé indirectement par une certaine manière de rédiger le contrat, par exemple, la stipulation.

Les règles que le droit romain suit au sujet du droit de choisir, en matière de contrat, s'appliquent-elles aussi en matière de legs alternatifs ? Quelques auteurs pensent que non, et attribuent, en conséquence, l'av antage du choix au légataire créancier du legs au lieu de l’attribuer à l'héritier qui en est débiteur. A l'appui de cette opinion on a invoqué, autrefois, un assez grand nombre de lois, que nous écarterons par une simple observation, savoir: qu’elles visent l’hypothèse du legs alternatif per vindicationem, du legs de propriété, mais non du legs créateur d'obligation dont les règles sont absolument différentes au point de vue du droit de choisir.

La doctrine classique est très nettement exposée par Ulpien à propos du legs d'option : « Optione « autem legali per vindicationem dal&… legatarii est « electio... Si vero per damnationem heredis electio « est quem velil dare (2).»

On objecte que plusieurs textes du Digeste (3) et un passage des Znstituts (4) accordent au légataire de genre le droit de déterminer l’objet de son legs. Voici ce que nous avons à répondre. Justinien, ayant donné L. 112, pr. D., 45-1.

Règles d'Ulpien, $ 14, t. 24.

) ) À Ne, pr. de leg 1%D;,, (30);"1.2, 82, D., 83:5. JÉSÉe2 IV 2 20-600.

dans la mesure du possible à tous les légataires une action réelle a cru devoir leur attribuer tous les droits qui découlaient de l’ancien legs per vindicalionem, par conséquent, en notre matière, le droit de choisir. Les textes des jurisconsultes insérés au Digeste ont donc été modifiés et celui des Instituts rédigé en vue de ce résultat. Ainsi, dans le droit de Justinien,le légataire est investi du jus eligendi parce qu’il a la revendication et pour cela seulement. Nous sommes conduits par là à rendre le choix à l'héritier débiteur du legs, conformément aux anciens principes, lorsqu’exceptionnellement le légataire ne pourra se présenter que comme créancier. C'est ce qui arrivera, même dans le droit de Justinien, lorsque les objets légués ne se trouveront pas dans la succession.

SECTION II. — Du jus variandi.

La personne à laquelle appartient le jus eligendi peut-elle revenir sur un choix déjà fait, et si oui, jusqu’à quel moment le peut-elle? Nous ne pouvons répondre à cette question qu’en faisant plusieurs distinctions.