A. — L'OBLIGATION DÉRIVE DE LA STIPULATION

Si le contrat est muet sur ce point, le choix appartient au débiteur, qui pourra revenir sur sa volonté jusqu'au paiement ou jusqu’à l'exécution de la sentence. Cum pure slipulatus sum illud aut illud..., dit

la loi 138, 2 1, D., 45-1, Zicebit tibi quotiens voles mutare voluntatem in eo quod prœstaturus sis...

La loi 106, au même titre, donne la même décision pour le cas d’une obligation de genre et précise encore davantage : {amdiù autemvoluntas promissor is in pendenti est, quamdiu id quod promissum est solvatur.

Si le choix a été réservé au créancier, Pomponius (1) distingue suivant que la réserve a été faite dans la forme quem voluero ou dans la forme quem volam. Le créancier qui a employé le futur simple peut seul varier dans son choix et il jouit de cette faculté jusqu’au paiement volontaire ou jusqu’à la délivrance de la formule : donec judicium dictet.

Doneau (2) développe ainsi le sens de la distinction établie par Pomponius :

Hoc verbum volam tractum habet futuri temporis…. at illud voluero habet significationem prœæterili temporis, quod tunc declarelur postea, cum stipulator voluertit.

Il y a là une analyse subtile, mais au fond exacte, de la formule d'obligation sur laquelle sera calquée la formule d'action en cas de procès. À les entendre rigoureusement les mots quem voluero indiquent seulement que le débiteur devra payer l’objet choisi par le créancier, tandis que les mots quem volam indiquent qu’il devra payer l’objet choisi par le créancier au moment même de l'exécution.

(WE 119 pr D’, 45-1 (2) Opera omnia, t. 4, col. 20-1.

GISCARD o

ut —

Examinons une dernière hypothèse : le choix a été expressément accordé au débiteur. Il faudra s'attacher encore à la distinction du futur simple et du futur antérieur; car le sens des mots ne saurait différer suivant qu’il s’agit du créancier ou du débiteur. Pour l'un comme pour l’autre il est exact de dire que le futur antérieur fait allusion à la volonté une fois manifestée et que le futur simple fait allusion à la volonté concomitante à l'exécution. Il résulte d’ailleurs de la loi 138, 2 1, D., 45-1, que les règles sur le jus variandi ne sont pas les mêmes dans l'hypothèse d'un contrat muet sur le jus eligendi et dans celle où ce dernier droit a été explicitement réservé au débiteur : quia diversa causa est voluntalis expressce el ejus quæ inest.