C, — LEGS ALTERNATIF

Les textes semblent écarter absolument le jus variandi. La loi (1), 1. 84, 8 9, de leg. 1° D. (80), en effet, le refuse à l'héritier auquel le choix a été réservé dans la forme du futur simple volet, c'est-à-dire dans le cas où en matière de stipulation la réserve donnerait au débiteur ou au créancier la faculté de varier la plus étendue (2). On doit par analogie ou par a fortiori refuser le jus variandi dans toutes les autres hypothèses.

SECTION III, — Le jus eligendi est-il attaché

à la personne ?

Le droit de choisir passe aux héritiers du débiteur, que le choix lui appartint en vertu des principes généraux, dans le silence du contrat, ou qu’il lui eût été expressément réservé. Tout le monde est d'accord sur ce point.

(1) Comparer I. 5, pr. de leg. 1°, D. (80).

() Voir p. 33, l'explication de la loi 112 pr. D., 45-1.