CHAPITRE IV

Des effets de l'obligation alternative pendante

Nous avons vu au début de cette étude que la nature de l'obligation alternative avait donné lieu à de longs débats, mais que le désaccord était plus dans les mots que dans les choses. C’est, en effet, par des motifs spéciaux à chaque matière que sont tranchées les questions plutôt qu’en raison d’unsystèmepréconçu Nous allons examiner successivement plusieurs points qui se rattachent à l’indétermination d'objet de l’obligation depuis sa naissance jusqu’à sa solution. Disons tout de suite qu'aucune de nos observations ne s’appliquera à l'obligation facultative dont l’objet est dès le début certain.

SECTION I. — De la responsabilité et de la demeure

L'objet de l'obligation alternative doit être pris dans un groupe assez restreint ; la perte de tous les objets de ce groupe équivaudrait à la perte de la chose due

au cas d'obligation de corps certain ; elle éteindrait la créance par application de la règle Zmpossibilium nulla obligatio. Le débiteur ne pouvant se libérer par son propre fait, il reste tenu nonobstant la perte de tous les objets s’il est en faute à l'égard d’un seul ; il devrait même payer la valeur de la chose, dont la perte lui est imputable, quoique l'autre chose existât, si le créancier investi du droit de choisir l’exigeait.

La responsabilité du débiteur est plus ou moins étendue suivant qu'il est tenu en vertu d’une action de bonne foi ou d’une action de droit strict ; la responsabilité du créancier en tant que tel n'existe que si l’obligation dérive d’un contrat de bonne foi. Les détails concernant la perte de la chose due et la faute seront donnés plus loin à propos de l'extinction de l’obligation alternative.

Le retard d'exécution ou la demeure constitue une faute à la charge de la partie qui s’en rend coupable, son effet ordinaire est de déplacer les risques. On s'est demandé si la demeure n'a pas dans notre matière un effet spécial, la déchéance du jus eligendi pour la partie en retard. Nous examinerons cette question en nous plaçant successivement au point de vue du débiteur et au point de vue du créancier.

Le débiteur en retard perd-il le bénéfice du choix ? Non. Etant admis qu’un débiteur poursuivi est presque toujours en demeure, le ? 33, d. Znst. 4-6, contient la preuve de notre affirmation. D’après ce texte, le créancier qui a stipulé Séichum aut decem commet une plus-pelitio causà S'il demande déterminément