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l'une des deux prestations. Et pourquoi ? Quia eripit electionem adversario. I1 résulte d’ailleurs des lois 106 et 1382 1. D., 45-1, que le débiteur conserve le droit de choisir et de revenir sur son choix jusqu'à l'exécution de l'obligation. On oppose un argument tiré de la loi 2 22 et 3, D., 13-4. Mais cette loi vise une hypothèse toute spéciale, celle ou il y a en même temps alternatio rerum et alternalio locorum. Une personne a promis Æ£phest decem aut Capuæ hominem ; si elle ne s'exécute pas en temps utile, le créancier réclamera à son gré l’une ou l’autre prestation. Cette décision s'explique par le motif que, dans l'espèce, le débiteur pourrait indéfiniment échapper à l'obligation, s’il était admis à manifester sa volonté jusqu’à l'exécution. Où qu'il fût poursuivi, il repousserait la demande en choisissant la prestation qui doit être faite dans un autre lieu. C'est pour éviter un pareil résultat qu’une exception a été faite aux principes. Le texte, du reste, le dit clairement dans sa dernière phrase : Proinde mixta... rerum alternatio locorum alternationt eæ necessitate facil actoris eleclionem et in rem propter locum, alioquin tollis ei actionem dum vis reservare reo electionem.

Nous ne dirons qu'un mot des lois 11,21, de leg., 2° D. (31), et 25, 8 17, D. 10-2, que certains auteurs invoquent. La première offre bien un exemple de déchéance du jus eligendi par suite de retard, mais dans une espèce où la nécessité de choisir à un certain moment résultait d'une disposition expresse. La deuxième tire une conséquence de l’indivisibilité du

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choix, mais ne peut avoir aucune importance pour la solution de notre controverse. En tout cas, ce texte, s’il prouvait quelque chose, prouverait seulement que le débiteur perd la faculté de choisir au moment de la condamnation.

Ainsi le débiteur en retard ne perd pas le bénéfice du choix. Quant au créancier, la même solution résulte de plusieurs textes relatifs au legs d'option, dont l’application à notre matière ne fait aucune difficulté. Les lois 8, pr. et 13, 21, D., 33-5, décident qu’en cas de refus du créancier d'exercer son choix, le débiteur s'adressera au magistrat pour faire fixer un délai, à l'expiration duquel le créancier, s’il persiste dans sa résistance, sera déchu de tout droit.

En résumé, le simple retard n’entraîne pas la perte du droit de choisir, sauf dans l'hypothèse spéciale prévue par la loi? déjà citée: Le débiteur conserve cette prérogative jusqu’au paiement, et le créancier jusqu'au terme assigné par le magistrat.

SECTION II. — L'obligation alternative et la novation.

Une des conditions de la novation est que les deux obligations, celle sur laquelle elle porte et celle qui l'opère, aient un même objet. De là quelques difficultés au sujet de la novation d’une obligation alternative par une obligation pure et simple et réciproquement

ou encore d’une obligation alternative par une autre de même nature.

A. — Novation d'une obligation allernative par une obligation pure et simple, — Klle est toujours possible avec le concours de la personne investie du droit de choisir. L'effet en est immédiat. L'obligation ancienne devenue pure et simple par le fait que la partie à laquelle appartient le jus eligendi consent à la novation est aussitôt remplacée par une nouvelle obligation ayant le même objet. Cette décision absolument logique est conforme à celle donnée par Papinien en matière de constitut (1).

B.— Novation d'une obligation pure et simple par une obligation alternative. — Klle est possible dès que l’objet de l'obligation pure et simple est compris dans l'alternative. Mais l'effet de l'opération est d’abord incertain; la novation ne se réalise que si l’objet de l’ancienne obligation est choisi comme objet définitif de la nouvelle (2). Paul avait, sur cette question, un système propre; il admettait la novation immédiate et définive (3). Cette opinion semble se rattacher à une ancienne théorie rapportée par Gaïus (4). Suivant Servius Sulpicius la stipulation conditionnelle opérait novation immédiate d'une obligation pure et simple;

(1) L. 25, pr. D. 13-5. Comparer 1. 11 et 18, D., 34-4. (2) L. 8, 8 4, 1. 26, D., 46-2.

(4) Comm, 3, $ 179.