PR" HE

Paul rapprochait l'alternative de la condition (1), et accordait, en conséquence, à la stipulation alternative le même effet novatoire qu’à la stipulation conditionnelle. L'opinion de Paul doit être écartée comme reposant sur une idée fausse de lalternative et une théorie abandonnée en matière de novation.

C. — Novation d'une obligation alternative par une autre de même nature. — Nous en admettons la validité à condition que dans les deux obligations le choix appartienne à la même personne entre les mêmes objets.

SECTION III. — L'obligation alternative et la fidéjussion.

L'obligation accessoire doit avoir le même objet que l'obligation garantie; la condition du fidéjusseur ne doit pas être plus dure que celle du débiteur principal, mais elle peut l'être moins (2). Cela posé, le cautionnement sera presque toujours nul si l’une des deux obligations est alternative, l’autre pure et simple.

À. — Obligation pure et simple et cautionnement alternatif. — Le cautionnement n’est jamais valable. Si le débiteur a promis Stichum le fidéjusseur ne peut promettre ni Stichum aut decem ni Stichum aut Pam-

philum; car sa condition serait plus dure au point de vue de la libération par la perte de la chose due (1). Si, le débiteur principal ayant promis decem, le fidéjusseur promettait Stichum aut decem, sa condition ne serait pas plus dure, mais en réalité il ne serait pas obligé. En effet, la formule Stichum aut decem laisse au fidéjusseur le choix de l’objet de son obligation et par suite la faculté de l’annuler en la faisant porter sur un autre objet que celui de la dette garantie. À moins de priver le débiteur du droit de choisir on ne saurait maintenir le cautionnement. De deux choses l’une, ou le fidéjusseur, ayant payé l’esclave (que ne doit pas le débiteur principal), n'aurait pas de recours, ce qui est contraire à l'intention des parties, ou il en aurait un, ce qui contraindrait indirectement le débiteur principal à payer autre chose que l’objet de sa propre dette. Telle est l'explication que nous croyons devoir donner de la solution de la loi 8, Z 8, motivée par ces mots : guia in aliam potius obligationem acceplus est.

B. — Obligation alternative et cautionnement pur et simple. — Le cautionnement n’est valable que s’il a pour objet la chose de moindre valeur et en même temps la plus sujette à périr (2).

C. — Obligation et cautionnement alternatifs. — Si les objets promis par le fidéjusseur ne sont pas les mêmes que ceux promis par le débiteur principal

(1) L. 8, 8 8, initio, D., 46-1.

(2) Arg. de la loi 34, D., 464. — Comp. L.:9, D.. 46-1.

GISCARD

Cr)

le cautionnement est nul par la raison développée plus haut : quia in aliam potius obligationem acceptus est. Dans l'hypothèse contraire, le fidéjusseur n’est obligé que si les conditions du choix ne sont pas plus dures pour lui que pour le débiteur principal (1).

SECTION IV. — Legs d’une créance alternative.

Une créance a pour objet Sfichum aut decem; le créancier lègue Stichum. Quels seront les droits du légataire? Si le jus eligendi appartenait au créancier, le legs vaut exercice du choix; il a pour objet la créance devenue pure et simple. Si le jus eligendi appartenait au débiteur, le légataire contraindra l'héritier à poursuivre le recouvrement de la créance et suivant le résultat du choix obtiendra ou non l'objet légué (2). On voit que l'efficacité du legs dépend de la volonté du débiteur d’où la possibilité d’un concert frauduleux entre lui et l'héritier. Mais le texte est formel, bien que le jurisconsulte, qui en est l’auteur n’ait pas ignoré l’objection : secundum quid erit in arbitrio debiloris an sil legalarius is cui Stichus legatus est.

La solution donnée ci-dessus entraine comme conséquence logique, une solution analogue dans le

(1) L. 8, 29et 10, D., 46-1.

(2) L. 75, à 4, de leg. 1° D, (30).