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le choix lui appartient, avec sa situation, lorsque le choix. appartient au créancier, et non la condition du débiteur à deux époques différentes dans une même hypothèse. D'ailleurs, l’idée exprimée par M. Labbé est-elle rigoureusement exacte en elle-même et indépendamment du texte? On pourrait le contester par la raison suivante que nous reconnaissons un peu subtile. Après la perte d'une chose, le débiteur ne doit pas l’autre comme illa devait avant : le débiteur doit la deuxième chose seule existante, sans obligation de donner quoi que ce soit sielle vient à périr, tandis qu’il la devait avec obligation de payer la première dans ce même cas de perte.

Arrivons maintenant à la deuxième partie du texte dont l’ambiguité a fourni argument à nos adversaires. « Enim vero si facto debitoris alter sit mortuus quum « debitorisessetelectio, quamwvis interim nonaliuspeti « possit, quam qui solvi etiam potest, neque defuncti « offerri æstimatio potest, SI FORTE LONGE FUIT VILIOR, « quoniam id pro petitore IN PRŒNAM promissori cOns- « titutum est, tamen si... »

M. Labbé entend ce fragment comme il suit. Lorsqu'un objet a péri par le fait du débiteur, ce dernier n’est pas admis à en offrir la valeur comme s'il avait péri fortuitement et cela en punition de sa faute. Cette explication nous semble ne pas tenir suffisamment compte des mots st: forte longe fuit vilior. Comment comprendre que la faute du débiteur ne soit punie que si les deux choses ont une valeur très sensiblement différente et non dans le cas contraire ? Lorsque les

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deux choses n’ont pas une grande différence de valeur, le débiteur pourra offrir le prix de la chose périe, c’està-dire que l'intérêt du créancier sera sacrifié précisément dans le cas où il n’en résulte qu'un faible avantage pour le débiteur en faute.

Pothier, au n° 251 deson Traité desobligations, donne, de la phrase dont nous nous occupons, l'explication suivante: « Lorsqu'une chose déterminément due « périt par le fait du débiteur, l'obligation de payer la « chose est remplacée par l'obligation d'en payer la « valeur (1).

Cette rêgle ne doit pas être appliquée dans notre matière, parce qu'elle aurait pour résultat de faire supporter au créancier les conséquences de la faute du débiteur, ce qu'elle a précisément pour but d’éviter. Outre que cette explication est trop savante pour être vraie, elle a l'inconvénient de ne pas justifier l'emploi des mots: Z4 pro pelitore in pænam promissoris constitum est. En effet, appliquer la règle de facon à ne pas la retourner contre le créancier, en faveur de qui elle est établie, n’est pas punir le débiteur.

Voici l'interprétation que nous croyons devoir adopter; c’est, .avec une idée de plus, celle donnée par Pothier, dans ses Pandectes (2).

Papinien fait allusion à l'opinion d’'Ulpien, qui autorise dans certains cas le débiteur à offrir la valeur de la chose détruite sans son fait, indique que cette opi-

(1) L. 82, 8 1, D., 45-1. — Voir aussi, 1. 91, $ 8, D., 45-1. (2) De solut., n° 118.

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nion bienveillante n’est soutenable que lorsque /a situation du débiteur est vraiment dure à raison de la grande différence de valeur des deux choses, et décide que, fût-elle admise, elle ne pourrait pas être invoquée par le débiteur en faute. Cela posé, nous entendons ainsi le texte en question:

« Le choix appartenait au débiteur, et l’une des « choses a péri par son fait: le créancier ne peut « demander que la chose existante, et le débiteur « n’est pas admis à offrir le prix de l’autre, même si « cette dernière, étant de bien moindre valeur, on eût « pu, dans d’autres circonstances, lui accorder cette « faveur. C’est la punition de sa faute. »

Le sens que nous donnons dans la loi 95,2 I, D., 46-3, aux mots si forte longe fuit vilior est en concordance parfaite avec celui que nous avons donné au mot fortassis dans la loi 47, $ 3, de leg. 1°, D., (30).

Débarrasés de la question c’interprétation des textes, revenons maintenant aux arguments d'ordre général. Le principal fondement de notre doctrine est que le créancier ne doit pas être privé de l'exécution en nature del’obligation sur laquelle il a certainement compté et que le débiteur à promise. On objecterait en vain que cette raison perd sa force par l'effet du principe que toute condamnation était pécuniaire (1); car le débiteur ne pouvantjamais être contraint qu’à payer une somme, il s'agirait seulement de savoir dans l'hypothèse discutée si le créancier recevra la valeur d’une chose ou d’une autre. La réponse n’est pas

(1) Gaïus, Comm., 4, 8 48. | |

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difficile. Il suffit de remarquer que le principe invoqué n’a pas toujours été admis en droit romain, qu'il n’a pas survécu au système de la procédure formulaire (1), et ne l'avait peut-être pas précédé (2). Ajoutons qu'avant même la disparition du système formulaire ce principe avait reçu une limitation importante, l'exécution manu militarti de l’ordre du juge dans les actions arbitraires (3), et qu'il avait toujours. été étranger aux cogniliones eætraordinaricæ (4). Dès que le créancier peut obtenir l’objet de sa créance, il a grand intérêt à ce que le débiteur alternatif soit absolument tenu de lui livrer la chose existante. Et d’ailleurs, il faut déterminer les droits de chacun en faisant abstraction du préjudice qu'une résistance injuste pourra lui occasionner, nous devons nous demander si le créancier avait droit au paiement en nature et non s’il a toujours pu l’obtenir par les voies judiciaires plus ou moins imparfaites.

$ II. — De la faute.

L'idée fondamentale de la matière est que le fait de l’une des parties ne saurait nuire à l’autre. L'application de cette règle conduit à des conséquences

) Instit., liv. 4, t. 6, $ 32.

) Gaïus, Comm. t. 4, ? 48, in fine.

( ( (4) Acarias, Précis., 3 éd. t. 2, p, 99.

bien différentes suivant que l'avantage du choix à été réservé au créancier ou qu'il appartient au débiteur, et aussi suivant qu’il s’agit de la faute de l’un ou de celle de l’autre.