IL. — FAUTE DU CRÉANCIER

Nous avons complètement laissé de côté jusqu'ici l'hypothèse d'une perte imputable au créancier parce qu'elle se résout d’une façon bien plus simple que celle d’une perte imputable au débiteur et par d’autres principes.

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. L'obligation alternative dérive-t-elle d’une stipulation? Le créancier n'est tenu à rien en vertu du contrat; la faute contractuelle ne saurait exister dans ce cas. La perte imputable au créancier aura sur l'obligation le mème effet qu'une perte fortuite, c'est-à-dire qu'elle la réduira à un seul objet ou l’éteindra. Le débiteur obtiendra réparation du pré- Judice à lui causé par l’action de la loi Aguilia (1); l'indemnité sera égale à la valeur de la chose qu'il aurait gardée si le choix lui appartenait et, dans le cas contraire, à la valeur de la chose que le créancier lui aurait laissée. Le débiteur s’exécutera d’un côté, le créancier de l’autre; les deux dettes se compenseront jusqu'à concurrence de la plus faible, si celle du débiteur est transformée en argent par l'effet d’une condamnation ou par ce qu'il serait luimême responsable de la perte d’une des deux choses. Les règles que nous venons d'exposer s’appliquent .à tous les rapports de droit sérictli juris. En matière de contrats de bonne foi, la responsabilité du créancier comme celle du débiteur aurait pour sanction l’action du contrat.

$ III, — Appendice à la théorie de la perte fortuite et de la faute.

Nous avons toujours supposé jusqu’à présent une

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perte totale imputable ou non à l’une des parties. La perte partielle se règle d’après les mêmes principes. Le créancier est tenu de réparer tout dommage causé par lui, le débiteur ne peut donner en paiement qu’un objet non détérioré par son fait ni même par cas fortuit. Ce dernier point résulte d’une disposition expresse de la loi 33, $ 1, D., 46-3. Julien décide que le débiteur de deux esclaves doit être condamné, s’il offre l’un d’eux blessé par un tiers alors qu'il peut donner l’autre. Ce texte fournit un argument contre la doctrine que nous avons combattue en matière de: perte totale. Si, comme le disent certains auteurs, le débiteur de deux objets pouvait après la perte de l’un en offrir la valeur, il pourrait après la détérioration de l’un le payer encore, saufà indemniser le créancier. Le texte de Julien ne semble pas permettre une pareille combinaison; car le jurisconsulte m'indique qu'un moyen pour le débiteur d'éviter la condamnation, donner l’objet qui est intact.

I nous reste à dire quelques mots du cas de perte de la chose après l'exercice du choix. Le créancier pourrait-il, après la perte de la chose choisie par lui, demander l’autre chose? Oui, s'il avait le droit de varier dans son choix, non dans le cas contraire. Bien que le débiteur ait en général le jus variañdi, il ne peut pas se prétendre libéré par la perte de la chose qu’il a choisie; car on ne saurait mettre les risques à la charge du créancier en vertu d’un choix sur lequel son auteur peut encore revenir. Ce que

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nous venons de dire n’est vrai que de la perte qui n’est imputable à personne; si l’une des parties était en demeure ou en faute, elle serait tenue d’en supporter les conséquences.