LL. 110,83 D

(2) Nous empruntons nos exemples à la matière des obligations de donner, mais il est nécessaire de remarquer que l'obligation

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alternative diffère de l'obligation de corps certain par la possibilité d'un choix et de l'obligation de genre indéfini par la limitation de la faculté de choisir. Mais nous pouvons supposer un genre tellement restreint par sa nature même, les autographes d'un personnage illustre, les manuscrits d'un ouvrage, ou par la volonté des parties, les esclaves de la villa de Minturnes, les chevaux de telle écurie, qu’on puisse facilement connaitre et compter tous les objets qui le composent, un genus subalternum, suivant l'expression de Dumoulin (1).

L'obligation portant sur un objet à prendre dans un genre ainsi limité se confondra-t-elle avec l’obligation alternative? Non, car, dans l'obligation generts limitati, les choses ne sont pas, comme dans l’alternative, l’objet d’un dénombrement exprès, circonstance qui entraîne à plusieurs points de vue l'application de principes différents, au moins en matière de stipulation. C’est par cette idée que nous expliquerons différentes décisions données par les textes et qui paraissent au premier abord singulières. L'une se rapporte à l'application de la règle qu'on ne peut stipuler dari rem suam, l’autre à leffet du pacte de non petendo.

alternative peut porter sur deux faits autres que le datio, par exemple, faire une copie de tel ou tel tableau. Elle se place alors

entre l'obligation portant sur un fait déterminé — copier tel tableau — et lobligation d’un fait indéterminé — copier un

tableau quelconque dans certaines conditions — comme l'obligation de donner une chose ou une autre entre celle de donner un corps certain et celle de donner un genus.

(1) Extricatio labyrin. div. et indiv. pars 2,n° 156.

me.

Première décision. — Je stipule Stichus et Pamphile, ignorant que Stichus m'appartient déjà, l'obligation se restreint à Pamphile parce qu'on ne peut valablement stipuler dari rem suam et, en conséquence, le débiteur ne pourra pas se libérer en donnant Stichus, si cet esclave a cessé de m’appartenir. C’est ce que décident la loi 128, D., 45-1, et la loi 72, 2-4, D., 46-38, dans sa première partie. La deuxième partie de ce dernier texte dit, au contraire, que le débiteur d'un esclave in genere peut payer un esclave qui appartenait au créancier, lors du contrat. Ainsi pour savoir quel doit être l’objet du paiement, on se place, au moment même du paiement, dans le cas d’obligation de genre, et au moment du contrat, dans le cas d'obligation alternative. Dumoulin dit, à ce propos: in obligatione allernativa respicilur Lempus contractus. Il en donne pour motif que dans ce cas, uiraque res per se et œque principaliter (licet alternatim) deducitur in dispositionem et obligationem (1). Cette explication abstraite et scolastique devient claire et péremptoire, si on la présente en la complétant de la façon suivante: La formule alternative comporte un dénombrement exprès des objets entre lesquels le choix devra s'exercer; si l’un d’eux appartient au stipulant la contradiction avec la règle qu’on ne peut stipuler dari rem suam apparait manifeste. Donc l'obligation ne pourra pas naître en tant qu’elle devait porter sur l’un des objets et se restreindra à l’autre. Il importe peu que la propriété du stipulant ait cessé

(1) Loco citato, n° 157.

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par la suite, car les évênements ultérieurs sont sans influence sur la validité d'un acte juridique originairement nul. En conséquence l’objet qui n’a pas été valablement promis ne saurait être payé, nous entendons, exigé par le créancier ou imposé par le débiteur comme objet du paiement. Au contraire, la formule de l'obligation de genre a un caractère vague, elle ne porte sur aucun objet en particulier. Il suffit donc que le genre existe et qu'il puisse être stipulé, pour que l'obligation soit valable. La seule préoccupation qu’on doive avoir lors du paiement, est de choisir un objet de l’espèce et de la qualité indiquées, pour ne léser ni l’une ni l’autre partie. En d’autres termes, dans toute Stipulation qui précise les chjets auxquels elle s’applique, l'objet du paiement doit avoir été valablement promis; mais, dans l'obligation de genre, l'objet du paiement ne se confond pas avec l’objet de la promesse, il suffit qu’il réponde par sa nature et par ses qualités aux conditions du contrat.

Deuxième décision. — J'ai stipulé Stichus ou la somme de dix, je fais remise au débiteur de la somme de dix par un pacte de non petendo, l'obligation est éteinte, en sorte que je ne puis plus rien demander, ni la somme de dix, ni Stichus, nous dit la loi 27, 26, D., 2-14. Il en serait autrement, d'après le paragraphe suivant de la même loi, dans le cas d’une obligation de genre et d’un pacte de non petendo portant sur l’une des choses du genre promis. La remise n'aurait alors d'autre effet que d'empêcher le créancier de demander l’objet surlequel elle aurait porté : Si genera-

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liter mihi hominem debeas, et pacisear, ne Stichum petam, Stichum quidem petendo pacti exceptio mihi opponetur, alium autem hominem si petam, recte agam. Ces derniers mots font antithèse à ceux du paragraphe précédent que nous reproduisons: Zæxcep- {ionem pacti conventi in lotum obstaturam, nam… ita pacto quoque convento de unà re non petendä interposito totam obligationem summoverti. Nous expliquerons cette double décision comme la précédente: la remise conventionnelle éteint l'obligation dans un cas, parce qu'elle porte sur un objet expressément affecté au paiement, et la laisse subsister dans l’autre cas, par le motif contraire.

Nous pouvons conclure de la discussion qui précède que l'obligation alternative et l'obligation de genre ne se confondent jamais absolument, si restreint qu’on suppose le genre. Elles ont cependant plus d’un point de contact, grâce au caractère fondamental qui leur est commun, l’indétermination d'objet avec sa conséquence logique, la nécessité du choix. L'obligation de genre limité diffère de l'obligation de genre indéfini en un point qui la rapproche de l'obligation alternative, la possibilité de la libération du débiteur par la perte des objets entre lesquels devait être pris l'objet du paiement.

L'indétermination originaire de l'obligation alternative fait naître la question suivante. Quelle est pendant la période d'incertitude qui précède le choix ou l’arrivée d’un événementéquivalant au choix 1e caractère de l'obligation ? A-t-elle deux objets ou n’en a-t-