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nion que nous avons adoptée, sur les effets de la perte fortuite de l’une des deux choses ; le prix de la chose qui a péri ne peut être offert à sa place. Par contre, le même article donne une décision contraire à la nôtre au cas où l’une des deux choses ayant péri par le fait du débiteur, l’autre a péripar cas fortuit. Il oblige le débiteur à payer la valeur de la chose qui a péri la dernière, tandis que nous l’avons astreint à payer la valeur de celle quia péri par sa faute. Nous sommes encore en désaccord avec l’article 1194 pour la solution de la même hypothèse, lorsque le choix appartient au créancier. Selon nous, le créancier ne peut exiger que le prix de la chose dont la perte est imputable au débiteur ; d’après l’article 1194, le créancier peut demander la valeur de l’une ou l’autre chose, à son gré, mais cette décision est justement critiquée.
Enfin les principes nouveaux sur le transfert de la propriété (1138), ont fait naître une question inconnue des Romains. L'obligation alternative portant sur un ou plusieurs corps certains, transfère-t-elle la propriété de l’objet choisi à dater du contrat? Nous n’entrerons pas dans l'examen de cette controverse; nous ne rechercherons même pas l'intérêt qu’elle présente. Disons seulement que l'opinion affirmative trouverait un appui solide dans un rapprochement entre le choix et la condition, et la négative, dans le rapprochement de l'obligation alternative et de l'obligation de genre.
GISCARD 6
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