PRESTATIONS D'OBJETS MATÉRIELS SUJETTES A RÉQUISITION

La réquisition comprend tous les objets matériels « en rapport avec les nécessités de la guerre généralement reconnues. »

Ce sont notamment :

l"" L'installation matérielle des troupes, (cantonnements, camps, bivouacs) ;

2" La subsistance de l'armée en campagne ;

S^Les moyens de transport par les routes de terre, par les voies ferrées et par eau; les moyens de correspondance : postes, télégraphes, etc.

4"* Les locaux et toutes autres prestations destinées aux soins des blessés et malades ;

5* Les objets d'habillement, d'équipement, de harnachement et de campement;

6^ Les matériaux, outils, machines, appareils, etc., destinés à l'exécution des divers services de l'armée, réserve faite pourtant des cas où les objets requis doivent servir àl'exécution des travauxayant des rapports directs avec les opérations de guerre proprement dites.

En étudiant dans un paragraphe spécial chacune des six espèces de réquisitions qui précèdent, nous rencontrerons parfois,à côté d'elles ou à leur place, un droit distinct de same sur certains objets (chemins de fer, bateaux, télégraphes, approvisionnements d'armes, de munitions, de draps, cuirs, etc.) appartenant à des particuliers. Ce droit reconnu à l'occupant (art. 6, projet de Déclaration de Bruxelles), même s'il n'a pas besoin de ces objets pour son usage, et avant tout pour empêcher l'adversaire de s'emparer et de se servir de moyens

de nature a être employés pour les opérations de guerre, sera nécessairement aussi l'objet de notre attention. Nous étudierons les hypothèses où il s'ouvre, au fur et à mesure qu'elles se présenteront à nous dans l'examen des six paragraphes précédents, sauf à grouper en terminant celles que nous n'aurions pas ainsi rencontrées.

Peut-être nous objcctera-t-on d'avoir donné à cette section des développements trop étendus, sinon trop techniques. Mais il était difficile, en cette matière, de séparer la question de droit des gens du point de vue purement pratique, pour avoir des notions suffisantes sur le rôle de la réquisition eu égard à l'organisation et aux théories généralement admises sur l'administration des armées modernes. C'est un élément de fait qu'il faut bien d'ailleurs pouvoir apprécier, pour savoir daas quelle mesure le droit des gens peut modifier les données qui en résultent, et connaître l'étendue des charges que la nécessité militaire ainsi limitée pourra imposer aux populations.

Il ressortira d'ailleurs de ces explications la meilleure preuve de la nécessité, de la légitimité des réquisitions et de l'importance qu'elles sont appelées à prendre dans les guerres à venir.

Installation matérielle des troupes : cantonneinent, camps, bivouacs.

Suivant les circonstances^ les troupes en campagne sont cantonnées, bivouaquées ou campées.

On entend par cantonnements^ les lieux habités que les troupes occupent sans y être casernées.

-Les camps sont les lieux choisis et préparés à l'avance, dans un but déterminé, où les troupes doivent faire un séjour de quelque durée sous de grandes tentes ou dans des baraques.

Les bivouacs sont les endroits où les troupes s'établissent pour un séjour généralement très court, sous des abris improvisés, ou en plein air, ou sous de petites tentes (1).

L Cantonnement, — Des trois modes d'installation indiqués ci-dessus, le cantonnement est celui qui assure le mieux le repos des hommes, des chevaux et des mulets appartenant à l'armée.

1 . Oesdéflniaons Mit empruntées au èglement français sur le service des armées en campagne (art. 39, décret du 26 octobre 1883).

Les troupes, quaad elles soiil placées à quel(pie distance de Tennemi, ont le plus' souvent le temps de se concentrer et de se porter en avant afin d'aller prendre une position de combat, ou de se mettre en route sans rencontrer de difficultés. Elles pourront donc s'étendre sur le pays au lieu de rester groupées d'une manière trop compacte, en sorte qu'elles trouveront facilement de la place chez l'habitant. Si l'obligation de pousser rapidement des effectifs nombreux sur un point déterminé contraint à marcher très condensé, les locaux disponibles deviendront insuffisants ; on sera forcé de faire bivouaquer une plus ou moins grande partie des hommes et des chevaux^ après avoir bondé les localités occupées. Il en sera de même pour les troupes placées au voisinage de l'ennemi; la sécurité de l'armée, indépendamment de l'insuffisance des habitations, exige alors que l'on recoure en partie au bivouac, en partie au cantonnement.

Ces détails montrent que chaque habitant aura un nombre plus ou moins élevé d'hommes à loger, suivant que le cantonnement sera large ou resserré. Est-il possible de déterminer à l'avance des chiffres laoyens indiquant l'étendue des obligations qui peuvent incomber par maison? On admet généralement qu'on doit compter 2 h 6 hommes jfar feu pour le cantonnement étendu, par habitant pour le cantonnement resserré, mais ces chiffres constituent de simples indications. Il est très difficile d'établir une règle générale d'évaluation sérieuse. Deux centres égaux en population présenteront souvent de notables différences comme capacité de cantonnement. Les dissemblances ne seront pas moins manifestes, entre les localités de plaine et de montagne, entre les villes et les villages (i).

< Il semblerait puéril de caractériser par des chiffres les cantonnements resserrés ou étendus. La seule chose qu'il importe de considérer^ c'est le temps qu'il faut pour concentrer un corps de troupes, le faire sortir de ses cantonnements, le déployer pour combattre, ou le mettre à même d'entreprendre une opération quelconque. C'est cette considération qui influe d'une manière décisive sur l'étendue même de rayon des cantonnements, sur le degré de densité des troupes auxquelles on fait occuper ces cantonnements(2). »

4. Comp. Général Lewal, Études de Guerre, Tactique des stationneraenls, p. 107 etBoiv.

2. Général Bronsarl von Schellendorf, toc, cit. p. 215. (V. aussi les chiifres don-

Les cantonnements larges ménagent les populations et permettent plus facilement d'exiger, au besoin, la nourriture parle logeur. Il en est différemment des cantonnements ressef^rés : les maisons, hangars, granges, écuries, remises, servent alors d'abri à tout ce qui peut y être contenu en hommes et en chevaux.

Les usines et fabriques, les châteaux, les fermes, les granges, présentent de grandes ressources, surtout pour la cavalerie. Les villages et les bourgs sont préférables aux villes pour conserver le groupement des différentes armes ; les villes sont surtout utiles au cantonnement de rinfanterie (1).

Les habitants peuvent être tenus d'éclcdrer toute la nuit les rues à l'aide de torches, d'entretenir de la lumière à leurs fenêtres et de laisser la porte de leur maison ouverte; si l'on craint quelque alerte et des difficultés de rassemblement^ on percera des brèches dans les haies et les clôtures.

Afin de faciliter la réunion des troupes on occupe de préférence les rez-de-chaussée.

Les soldats ont droit dans leurs logements au feu et à la lumière. La paille de couchage est généralement demandée si les hommes font un certain séjour.

On doit tenir compte, dans l'établissement et la répartition du

nés oi-dessous, relevés dans quelques communes du département de la Marne en 1870 et concernant le nombre de soldats cantonnés et nourris chez l'habitant parag H, p. 49.)

1. Le général von der Goltz fait observer, avec raison, que Tarmée a un grand Intérêt à ne pas entasser trop d'hommes chez l'habitant. Nous croyons devoir citer ici en entier le passage qui traite de ce point particulier et confirme en môme temps les données qui précèdent : « Quiconque a vu la guerre de près sait avec quelle vitesse toutes les provbions s'épuisent, dans les localités sur lesquelles se ri^pand un torrent de soldats Les magasins se vident ou sont fermés, les provisions disparaissent, il n'en arrive pas de nouvelles. Dans les cantonnements bondés de monde, il n'y a pas possibilité de se reposer pendant le jour, de dormir pendant la nuit. Il est donc nécessaire de les répartir sur une assez grande étendue de pays. Les richesses, les occupaMons et le genre de vie des populations : voilà sur quoi on se réglerai En plaine, où l'on s'occupe exclusivement d'agriculture, on peut compter en moyenne un garnisaire par âme, si l'on veut que le soldat soit commodément logé. Il faut évidemment faire une exception pour les localités où il y a des fabriques, les villages de tisseurs de lin, les districts de mineurs et les grandes villes. Berlin, avec son million d'habitants, ne pourrait jamais loger un million de soldats, tandis qu'un ^Uage à peu près bien bâti peut môme dépasser en garnisaires son chiffre d'babi tanls. » (la nation armée, p. 240.)

cantonnement, de certain es considérations qui en limitent les charges.

Ainsi :

l*" Dans le cas où les belligérants auraient adhéré à la convention de Genève du 22 août 1864, l'occupant devrait appliquer l'article 5 de cette convention ainsi conçu : « Tout blessé recueilli et soigné dans une maison y servira de sauvegarde. L'hal)itant qui aura recueilli chez lui des blessés sera dispensé du logement des troupes, ainsi que d'une partie des contributions de guerre qui seraient imposées. »

Cet article, conçu dans la louable intention de stimuler le zèle charitable envers les blessés, avait une rédaction un peu vague. Deux ou trois soldats soignés dans un vaste établissement ou château suffisaient-ils pour exempter de la charge du cantonnement? Des abus et des difficultés pouvaient se produire. Aussi la convention additionnelle du 20 octobre 1868 vint-elle interpréter comme il suit Tarticle 5 précité : « Conformément à l'esprit delà convention et aux réserves mentionnées au protocole de 1864, il est expliqué que, pour la répartition des charges relatives au logement des troupes et aux contributions de guerre, il ne sera tenu compte que dans la mesure de Téquité du zèle charitable déployé par les habitants (1). »

2* Les églises, temples, synagogues ne seront pas assujettis en principe au logement et au cantonnement des troupes. C'est l'application de l'article 38 du projet de Déclaration de Bruxelles . € L'hon neur et les droits de la famille, la vie et la propriété des individus, ainsi que leurs convictions religieuses et Vexercice ae leur culte doivent être respectés (2). » Est-ce à dire que les édifices désignés plus haut ne devront jamais recevoir de troupes? M. le baron Lambermont^ délégué de la Belgique à la Conférence de Bruxelles, reprenant une idée déjà indiquée par Caratheodory-EfFendi, délégué de la Turquie, avait proposé à ce sujet de modifier l'article 8 du projet de Déclaration, en adoptant la disposition suivante : « L'armée d'occupation ne peut prendre possession des églises, hôpitaux, établissements de charité ou d'instruction, à moins qu'ils ne soient indispensables pour l'installation des malades et des blessés, non plus que des musées, etc. » M. le général de Voigt-Rhetz, délégué de TAllema-

i. V. en ce sens art. 59 du Manuel' des Lois de la guerre sur terre, 2. Sic, art. 49, Manuel des Lois de la guerre sur terre.

gne, combattit cette rédaction qui n'a pas prévalu (i). < Il y a^ > disait-il, < dans une armée des besoins urgents auxquels il doit être satisfait sans délai. On ne pourrait pas» en hiver ou en cas de disette, renoncer à loger les troupes dans une église ou à prendre ce qu'il faut pour leur nourriture, môme aux biens des établissements ecclésiastiques. »

Il est certain que les édifices consacrés au culte pourront, dans certaines circonstances, qui doivent rester exceptionnelles, être utilisés pour abriter les troupes. Il est à peine besoin d'observer qu'on devra s'entendre à ce sujet avec les ministres des cultes qui ont à prendre, suivant la religion à laquelle ils appartiennent, des mesures de haute convenance avant d'ouvrir les portes du temple aux soldats. La plus grande surveillance sera exercée, et des ordres rigoureux, donnés, par l'autorité militaire, sous une sanction sévère, pour éviter toute profanation ou détérioration.

Il n'est pas douteux que les édifices religieux ne sauraient être affectés au cantonnement des chevaux.

3^ Les établissements hospitaliers, hôpitaux,hospices, asiles pour la vieillesse, etc., n'auront à recevoir des troupes que dans les locaux disponibles en dehors des salles consacrées aux malades, aux pensionnaires et aux nécessités du service. C'est affaire d'humanité.

4® Les veuves et filles vivant seules, les communautés religieuses de femmes, les maisons d'éducation de jeunes filles ne doivent être assujetties à loger des troupes que dans les dépendances pouvant être séparées complètement des locaux d'habitation (2). Il n'est pas utile d'insister sur les raisons qui motivent cetterègle.

L'ennemi a-t-il le droit de cantonner ses troupes dans les maisons

1. On s*est contenté d'ajouter un second paragraphe au texte adopté dans la séance du 14 août 1874 pour Tartiele 8. On a remplacé dans le paragraphe !«', qui a subi quelques modiflcations de forme, le mot « églises » par celui de « établissements consacrés aux cultes. » Voici la rédaction de l'article tel qu'U a été définitivement adopté : « Les biens des communes, ceux des établissements consacrés aux cultes, à la charité et à rinstructlon, aux arts et aux sciences, même appartenant à rÉtat, seront traités comme la propriété pHvée. — Toute saisie, destruction ou dégradation intentionnelle de semblables établissements, de monuments historiques, d'oeuvres d'art ou de science, doit être poursuivie par les autorités compétenles. * (V. Protocole XVIII. — Séance de la commission, 22 août 1874, loc. cit., p. 237, 238 et 241).

2. Sic, commandant Guelle, loc. cit.j p. 193. Gomp. art. 12 de la lui française du 3 juillet 1877 et décret du 23 novembre 1886.

que les propriétaires ou locataires ont abandonnées sans laisser personne pour les représenter?

L'intérêt de l'armée à user de tous les locaux disponibles pour abriter les troupes, celui des habitants restés dans la localité et sur lesquels retomberaient en définitive les charges auxquelles l'absent se soustrairait par son départ, constituent deux raisons suffisantes pour permettre à l'occupant de cantonner même dans les maisons inhabitées. Toutefois, si Tennemi n'avait pas un besoin absolu de ces logements, mieux vaudrait laisser ces locaux fermée afin d'éviter des déprédations trop faciles à commettre. Si ces maisons sont ouvertes aux troupes, l'autorité militaire devra redoubler de vigilance pour que rien n'y soit détruit ou détérioré. La fuite de l'habitant n'indique pas de sa part un abandon de propriété : aucun objet, si minime qu'en soit la valeur, ne doit être emporté. On sait combien les réquisitions de cantonnements exercées en 1870 par l'armée allemande ont donné lieu à des dégâts ou à des disparitions dans les locaux inhabités. Les raisons qu'on a voulu donner pour réfuter l'accusation ne prévalent pas contre l'évidence des faits. Les abus sont d'ailleurs inévitables en présence des instincts de pillage qui se manifestent hélas trop facilement à la guerre. Il semble bien difficile, quelque blâmables qu'ils soient, de pouvoir les empêcher complètement.

U.Bivotuzcs, — Le cantonnement, à cause des charges qu'il impose à l'habitant, devrait, si Ton ne tenait compte que de son intérêt, être le mode exceptionnel d'installation des troupes. Le bivouac serait alors la règle générale. Mais l'expérience a prouvé que le meilleur des bivouacs ne vaut pas le pire des cantonnements; les hommes et les animaux y contractent facilement des maladies: telle prairie qui, le jour, parait saine sera, la nuit, couverte de brouillard et d'une forte humidité : dans la mauvaise saison ou par un temps rigoureux, on a vu souvent fondre les effectifs bivouaques plus qu'après une bataille sanglante. Aussi le cantonnement est-il employé en principe; on n'a recours aux bivouacs que lorsqu'on ne peut faire autrement. Ils sont inévitables au moins pour une grande partie des troupes, au voisinage de l'ennemi ou si Ton marche très concentré. On en atténue les effets pour l'état sanitaire en bivouaquant, quand la chose est possible, le plus près des localités ou au milieu d'elles en occupant alors les cours, remises, hangars, etc. La paille

de couchage, s'il en existe, pourra être, sur Tordre du commandement, réclamée aux habitants ainsi (pie le combustible, si des feux sont allumés. Au besoin, on exigera ou Ton fera des coupes dans les bois particuliers ou publics, soit pour entretenir les feux, soit pour construire de légers abris.

La réquisition n'est donc pas très lourde pour Tinstallation des troupes bivouaquées.

III. Camps. — Les troupes ne sont campées que dans des casparticu^ers, par exemple lorsqu'il s'agit d'occuper une position fortifiée, d'assiéger ou d'investir une place forte sans qu'il soit possible de cantonner.

Parfois on usera en même temps du cantonnement, ce qui n'est pas impossible pour le gros des soutiens. On requerrale bois nécessaire pour construire des baraquements, le combustible indispensable à l'éclairage, au chauffage, et la paille de couchage.

Observation, — Quel que soit le mode employé pour abriter les troupes, des hôtels, auberges, etc.^ pourront être réservés aux repas des officiers qui feraient un certain stationnement; une installation convenable sera procurée pour le logement des bureaux et des services dont ils auraient la direction ou dans lesquels ils seraient employés.

Il est à peine besoin aussi de faire remarquer que l'ennemi aurait le droit, s'il pouvait user du casernement, de se servir des casernes appartenant aux villes, départements ou provinces, d'en établir de nouvelles dans de vastes locaux requis à cet effet, et de réunir, par voie de réquisition, les objets mobiliers nécessaires à garnir ces locaux, de lits, tables, bancs, etc.

Réquisitions concernant Palimentation de Varmée en campagne,

< L* alimentation des armées en campagne est un problème qui se pose actuellement avec des difficultés que l'on ne connaissait pas autrefois au môme degré ; non seulement le régime alimentaire est plus complexe que par le passé, mais encore le nombre d'hommes et de chevaux qu'il faut pourvoir a pris des proportions infiniment plus considérables, mais encore la rapidité des mouvements est devenue plus grande. Les troupes sont plus nombreuses, leurs mouvements sont plus rapides et elles manœuvrent souvent sur des espaces

restreints ; autant de conditions défavorables pour assurer un service fondamental, sans lequel il serait impossible de faire la guerre (1). »

l. Modes généraux d'approvisionnement. — Les modes d'approvisionnement^ pour la subsistance des armées en campagne, peuvent se ramener à deux principaux que l'on a coutume de désigner par les expressions: oivresur le pays, vivre sur ses convois (2). Aucun d'eux ne répond à lui seul aux besoins des armées modernes, il faut savoir employer tantôt l'un, tantôt l'autre, suivant les circonstances de la guerre. La réquisition joue, dans ces deux procédés, un rôle sérieux dont nous ne pourrons apprécier l'importance qu'après nous être rendu compte des conditions d'emploi de chacun d'eux.

A, — Premier mode (T alimentation : Subsistance sur le pays, — € Vivre sur le pays, c'est faire vivre les hommes directement et au jour le jour, au moyen des ressources locales du théâtre des opérations,san8 utiliser les provisions mobiles que l'armée traîne à sa suite, en se donnant ainsi la faculté de les reléguer en arrière (3). » C'est l'exploitation directe des ressources des cantonnements.

Ce mode rend de grands services en pays fertile et peuplé, dans une guerre d'invasion rapide et victorieuse et généralement pendant la période toujours limitée des opérations. « Pour qu'une armée opère rapidement sans crainte d'être arrêtée dans ses mouvements parle retard des convois ou la rupture des voies ferrées, sans crainte d'être alourdie par la masse de ses voitures ; pour qu'elle demeure libre de ses opérations et sans dépendance avec ses magasins toujours longs à mouvoir, il faut absolument qu'elle vivo sur le pays (4). > Si l'on remarque en outre que, lorsque 6,000 ou 7.000 hommes viennent s'abattre brusquement sur un village de 800 à i.OOO habitants, il ne peut rester le lendemain de grandes ressources à exploiter de nouveau, on voit sans peine que < l'application de cette méthode pousse le général à faire marcher chaque jour en avant ses colonnes, afin de changer de place. L'intérêt