‹ Droit Romain: De La Formation Du Mariage, Droit FrançaisChapitre 11 sur 134 · Gaius · texte numérisé non relu

Gaius

&. M. Labbe (Le Mariage Romain) a démontré que la règle Pater is est quem nuptiæ demonstrant est relativement moderne,

— Vo

résultats seront donnés par une union complétée parfaite par l'usus. La cohabitation continue de deux personnes vivant comme mari et femme pendant une année, mettra in manu mariti, la femme que ni la coemptio, ni la confarreatio n'avaient placée en la puissance de son mari, n'avaient, suivant notre théorie, légitimement uni à lui en Justæ nuptiæ. L'introduction de l'usus va marquer une nouvelle phase dans l’histoire du mariage, nous.éloignant de la conception première pour nous rattacher au mariage de l’époque classique, au mariage sans manus. En effet pendant cette année, pendant cet espèce de stage matrimonial, l'union aura une certaine valeur (1). L'usus en effet se rattache évidemment à la théorie de l'usucapion, et a dù suivre une marche analogue et parallèle. De même que l’usucapion a d’abord servi à valider des mancipations et des in jure cessiones irrégulières, de même l'usus aura d’abord confirmé des confarreationes et des coemptiones viciées par quelque formalité oubliée. Puis de même que l’usucapion, suivant une tradition de res mancipi, en fait acquérir la propriété, de même l'usus transforme en Jusiæ nuptit une union de fait qui s’est passée de la confarrealio et de la coemptio. De même que l’usucapion est susceptible d'interruption, de même la femme, en découchant trois nuits consécutives, pourra échapper aux effets de

que la puissance paternelle, par suite la filiation légitime résultait surtout d'un acte volontaire du Paterfamilias. 1, M. Esmein. La Manus, etc,

oué

: J'usus. Cette trinoctii usurpatio est consacrée par la loi des XII Tables (1). Il y a entre l'usucapion et l'usus trop d’analogies, et les Romains étaient de trop rigoureux formalistes pour ne pas exiger dans l’usus la justa causa nécessaire à l’usucapion : « Cette causa ne « peut-être que la volonté de l’homme et de la femme « de se considérer comme époux, ce qui suppose une « valeur légale reconnue au mariage sans manus et « un progrès considérable réalisé. » (1) Cette seule considération suffit à nous faire supposer que l’usus doit être postérieur à la coemptio.

Voici donc classés les trois modes de conventio in manum, il nous reste à résoudre la question posée plus haut. Le mariage sans manus est-il postérieur aux concessions patriciennes, à la coemptio, à l'usus ? Nous répondrons affirmativement et nous considérons que pendant un certain temps, très court si on le veut, la confarreatio, la coemptio, l'usus furent les seules formes de mariage. S'il n’en eût pas été ainsi on comprendrait mal l'institution de l’usus. N'est-ce pas pour légitimer des unions incertaines qu'il fut créé ? Se

fûtil imposé comme une nécessité si les Justæ nuptiæ:

eussent pu se contracter en dehors de toute cérémo-

nie ? La création de la puissance du mari sur la femme

ne suffirait pas à justifier une institution qui impose

1. Ztaque lege XII Tabularum cautum erat si qua nollet eo modo in manum marili convenire,ut quotannis trinoctio abesset, alque ia usum cujusque anni interrumperet. Gaïus, 1, 414.

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