art. 60. 1580, art

= Mais les Parlements tournèrent la difficulté et pour em1pêcher l'exécution avant la sentence définitive rendirent des « arrêls de défense en connaissance de cause, les parties ouies et appelées. » C'était un droit que leur avait conféré, mais en discipline et correction seulement, les déclarations de 1657 et 1666, ils l’étendirent

aux cas où l’appel avait un caractère suspensif, afin de,

hâter le moment où l'exécution du jugement de l’oficialité ne fut plus permise. Bien souvent aussi ils omettaient d'entendre les parties et de prendre connaissance de la cause. C'est contre ces abus que le clergé réclama en 1635 (art. 19) et obtint du Roi une

réponse faisant droit à sa plainte. Les Parlements n’en

continuèrent pas moins leur usage.

En matière de correction etdiscipline, par exception, nous l'avons dit, les appels comme d'abus ont seulement un effet dévolutif, « ainsi nonobstant les dites « appellations et sans préjudice d'icelles pourront les « Juges d'Eglise passer outre contre les dites personnes « ecclésiastiques » art. 5, 1539. L'édit de 1695 qui, après beaucoup d’autres confirme cette disposition, énumère quelques cas de correction. C'estainsi que les ordonnances des Evêques concernant l'approbation, la mission, la révocation des prédicateurs (1), l'approbation des confesseurs (2), la célébration du service divin, le nombre de religieux nécessaire pour s’en