Neque sine nuptis instrumenta facta ad probationem ma

PE, Mer

confection d’écrits mensongers pour simuler un matiage s'explique par le désir d'échapper aux lois caducaires. Sous Justinien, ainsi que nous allons le voir, la preuve par écrit acquit une importance toute nouvelle. A côté de la preuve par écrit apparaît la preüve testimoniale. Généralement elle sera facile, les parents les amis qui ont assisté aux cérémonies solennelles, viendront, quand besoin en sera, attester en justice l'existence de l’union. Mais les Romains admettaient aussi ce que nous appelons la preuve par possession d'état. « Si vicinis vel aliis scientibus, uæorem liberorum « procreandorum causa domi habuisti, et ex eo matri- « monio filia suscepta est : quamvis neque tabulæ nuptia- .« lesneque ad natam filiam pertinentes, faciæ sunt, non « ideo minus veritas matrimoni, aut susceptæ filiæ « suam habet potestatem » (C. 9; C. 5, 4.) Dans une législation qui admet le concubinat, la distinction devait souvent, par cette preuve, être difficile à faire :mais laissant aux parties le soin de former comme elle l’entendent leur union il était logique de leur laisser toute lati-

tude pour la prouver. c . Justinien, pour assurer la preuve du mariage, avonsnous dit, rendit obligatoire dans certains cas la rédaction d'un écrit. Peut-être avant lui cette prescription (1) était-elle imposée aux personnes d’inégales

trimonii sunt idonea, diversum veritate continente : C. 13, C. 5, 4. d

7 Elle cadrerait assez bien avec la Constitution des empereurs Théodose et Valentinien (C. 22, C, 5, 4) décidant qu'inter pares

conditions, mais il avoue lui-même que c’est là un point douteux (Zicet obscurius) et pour couper court à toute controverse il la supprime (1). Mais affranchissant les comédiennes retirées du théâtre, et leurs filles de l’antique prohibition de mariage dont elles étaient frappées, il leur impose l'obligation de faire dresser des instrumenta dotalia.

Remarquant fort justement que l’homme en proie à l'amour (2) promet sur le moment le mariage qu'on lui demande, sauf à renvoyer la femme avec ou sans enfants quand son caprice est passé, sentant l'utilité d'assurer la preuve dans le plus grand nombre de cas, Justinien introduisit peu à peu de notables innovations.

Dans la Novelle 74, il constate que des abus naissent .

de l'absence de preuves préconstituées, que l’on établit par témoins des mariages n'ayant jamais existé, ceux-ci affirmant que l'homme nommait la femme domina, et que la femme donnait à l’homme un nom analogue. Pour remédier à un pareil état de choses, il exige que les sénateurs, les illustres, constituent par écrit une dot ou une donation propter nuptias avant de se marier. Les soldats, les laboureurs, les pauvres, tous ceux que Justinien traite dédaigneusement « d’ab- Jecta turba » sont dispensés de cette nouvelle règle,

honestate personas, la Vie commune emportera présomption en faveur du mariage.

2, Nov: 74, C 4 prœm:

Quant aux personnes de condition moyenne, ceux qui sans être « illustres » sont adonnés ad mililias et negotia et omnino ad professiones digniores, elles devaient ou dresser un éinstrumentum dotale, s'il y a une dot, ou faire une déclaration de leur mariage devantle « Defensor Ecclesiæ » lequel en dressait acte. Sub illa indictione, illo mense, illa die mensis, illo imperii anno, consule illo venerunt apud Eum in illain Orationis domum Ille et Illa, et conjuncti sunt alterutri. Trois ou quatre « clerici » servaient de témoins et signaient la formule précédente avec le Defensor et les époux.

La distinction entre l'abjecta turba et les personnes de condition élevée, offrait probablement de grandes difficultés, en effet, la Novelle 74 est du commencement de Juin 542 (Nones de Juin) et à la fin de Décembre 542 (Kalendes de Janvier), la Novelle 117, cap. 4, revient sur ces dispositions, n’en conservant que ce qui a trait aux Z{lustres.

De bonne heure, l'usage de faire bénir leur union par l'Eglise, s’introduisit parmiles chrétiens (1). Ce fut l'empereur Léon VI qui le premier exigea une cérémonie religieuse pour la validité du mariage (2). Il atteste lui-même que c'est là une innovation. Dans le même esprit, il supprima le concubinat, ne voulant pas tolérer une union à laquelle le prêtre n'eut point présidé (3).