Somme rurale. Titre

même façon (1) nottons un arrêt de 1378 ou on lit cette phrase caractéristique « Or est notoirement clair pour « le Roy, et par plusieurs arrêts jugé, que quand par « censure d’Eglise la justice temporelle est perturbée, « le Roy y peut pourvoir par sa juridiction temporelle » (2) Enfin nous arrivons à l'arrêt du 13 mars 1376, qui a spécialement arrêté l'attention parce qu'il est le premier ou l’entreprise de juridiction soit qualifiée d'abus ; nous pourrions faire remarquer que c’est seulement le procureur du Roi qui, constatant que l'évêque a injustement considéré comme clerc un laïque, dit: « si appert qu'il y à notable abus de justice », et que l'arrêt n’emploie:nullement cette expression et est en tout semblable à ceux que nous rencontrons à cette époque. Nous pouvons rapprocher de cet arrêt une décision du 14 août 1385 qui déclarant la justice temporelle non sujette à la spirituelle se sert également du mot abus dans le même sens. {deirco debernus (ici plusieurs arguments du Songe du Verger) {ueri ac defendere nec non cessare seu revocari facere omnesinterprisias offensiones et abusus per J. spirutualerm in J. lerporalis præjudicium factos seu factas (4).

Nous trouvons en 1383 et 1385 dans Johannes Gallus deux arrêts qui empruntent une grande autorité à l’époque ou écrivait le jurisconsulte. Dans le premier (5)