Voy. aussi, de Re rustica, I, 286, 3 $8, et 5 S

patio eût été nécessaire, il eût distingué entre le cas où

elle aurait été faite et celui où elle ne l'aurait pas été, tandis qu’au contraire il distingue entre le cas où il y a mancipatio et celui où la vente est réalisée par un autre mode. Et la preuve en est encore dans des passages de Plaute (Pers., IV, 3, 57 et 4, 40), et dans un fragment de la table de Bétique ‘, où nous voyons des expédients indiqués pour échapper aux conséquences de cette obligation; ces expédients n’eussent pas été nécessaires si l’auctoritas n’eût pas été due de plein droit, il eût suffi de ne pas faire de promesse.

Nous avons dit d’une façon générale que le mancipant

pourrait être poursuivi pour le double, au cas où il ne

fournirait pas son assistance dans le procès soutenu par l'acheteur; précisons maintenant ce qu'il devait faire pour échapper à cette condamnation; il devait sur.la sommation à lui adressée, se présenter devant le magistrat, prendre le rôle d’auctor, et amener le triomphe de l'acheteur; au contraire, s'il ne se présentait pas au procès, ou s'il ne s’y présentait que pour refuser son

auctoritas, par exemple, en prétendant qu’il ES ” eu mancipation, enfin s'il y était défait, il n'avait pas &

rempli son devoir, il pouvait être condamné au double du prix. De"

L'on n’est pas d'accord d’ailleurs sur la Née légale de l'actio auctomtatis : les uns considèrent l'obligation du mancipant comme une obligation civile résultant du concours de volontés plus ou moins exprès; les autres donnent à l'actio auctoritatis un caractère pénal, celui qui a fait une mancipation commet un délit en n’assurant

1. Découverte en 1869 (Nouwm ench.) de M. Giraud, 1873, p. 655.

LE pas le triomphe de son acquéréur; cette action est une action éamrei quam pœnæ persequendeæ.

Telle est la première action que nous voyons mise à la disposition de l'acheteur évincé.

Était-elle suffisante ? Non, car plusieurs cas restaient en dehors de son application : c'était d’abord celui où les parties, de leur plein gré, n’avaient pas eu recours à une ii mancipation, c'était ensuite celui où l’un des contrac- tants n'était pas citoyen romain, ou celui encore où . l’objet de la vente était une chose rec mancipi ou non romaine; dans toutes ces hypothèses, l’action empti en pee n'eéxistant pas encore (cela est à peu près certain, car il n’en est question ni dans Plaute, ni dans Varron), l'acheteur n'avait aucune ressource; de plus l’action

| auctoritatis ne permettait pas de ire engager des tiers

ma côté du mancipant. C’est pour ces raisons que nous

trouvons en usage, dans le droit classique, trois classes a. de stipulations de garantie. Lo Séipulatio secundum man- 3 épris (satisdatio et repromussio); 2° Stipulatio rem habere licere; 3° Stipulatio duplæ.

De ces trois stipulations la dernière, seule, restera d’un : usage constant pour les ventes de ho précieuses, alors même que l’action empti naîtra du contrat consen- suel de vente; nous déterminerons les conditions de es l'exercice de l’action qui en découle ainsi. que les résul- tats qu’elle produit en mème temps que nous étudierons ane actio empli. Quant aux deux autres, la première dis- L paraîtra peu à peu et nous n’en retrouverons que fort peu de traces au Digeste; la deuxième sera aussi d'un usage moins fréquent lorsque le contrat consensuel de vente engendrera l’actio empti, car celle-ci fera obte- nir à l’acheteur à peu près la même satisfaction qu'elle,

PTE et toutes deux exigeront aussi à peu près les mêmes É conditions. ) fl Disons quelques mots de chacune de ces deux stipubi “à lations. LS te On a émis quelques doutes sur l'existence de la s#ipu- Ss FE É latio secundum mancipium comme constituant une sti- à à Ho pulation distincte de la stipulatio duplæ, et l’on s’est ‘4 LE demandé s'il ne fallait pas voir simplement dans la 4 N° f Ne satisdatio secundum mancipium la stipulatio duplæ four- n ‘LITRES nie avec des cautions, et dansla repromissio la même sti- ‘Sa Le pulation fournie sans caution. On trouve, en effet, dit- Er. À} on, dans cette matière souvent plusieurs expressions 5 pk k pour désigner la même chose. Mais la stipulation pénale Ps. be in du double est différente de l'actio auctoritatis dont la a ; satisdatio et la repromissio secundum mancipium doivent + (= À être la copie, en ce qu'elle n'a pas le double pourmon- à tant nécessaire; et ensuite parce que l’actio ex stipulatu NI É duplæ n’exige pas les mêmes conditions que l’action auc- da, ; ve \ toritatis pour être intentée; ainsi, par exemple, il ne Du.

suffit pas que l’acheteur n’aït pas été assisté dans le pro-

‘HR cès, il faut encore qu'il l'ait perdu, De plus le texte à LH “ESA Ne" la table de Bétique, dont nous avons déjà parlé, semble 7 % bien admettre l'existence propre de cette stipulation se i as FR cundum mancipium?. x | ie ER Toutefois 1l est difficile, vu le peu de documents sur % (à Hu cette question de dire clairement en quoi elle consistait; probablement elle devait avoir pour résultat de fournir ne | une sûreté très analogue à celle donnée par la mancipa- 72 M tion, et de faire payer lo double aa vendeur qui n'assis tait pas son acheteur dans les conditions que nous avons \ * Ée 1 Voy. M, Girard, loc cit., 1883, p. 548. | * 118 |

déterminées. Son utilité était”d’abord pour la satisdatio de cautionner l obligation du mancipant, et ensuite, lorsqu'il n’y avait pas eu mancipation de remplacer l’actio auctoritatis soitcomme une simple promesse (repromissio) soit comme safisdatio.

La stipulatio rem præstare haberelicere n'apas toujours eu la même teneur; d’abord le vendeur promit seulement non per se fiert quominus emptori habere liceat ; par la suite l'engagement fut étendu aux faits de trouble qui pourraient venir de la part des héritiers du vendeur : per se heredesque sut (venientesque a se personas) non fieri quominus habere liceat. (L. 38, pr., $ 6, L. 83, pr., D., XLV, 1). L'obligation de garantie était encore restreinte et ne semblait pas donner à l'acquéreur plus de sûretés que celles qu’il avait déjà par l'exception de dol, ou l'exception reivenditæ et traditæ. Enfin une formule plus générale et impersonnelle comprit tous les faits de trouble et d’éviction quelconque : neque per se, neque per alium fieri quominus habere hiceat. C'était promettre à la fois son fait, celui de son héritier et celui des tiers : aucune difficulté ne pouvait s'élever au sujet de la validité de l’engagement pris par le vendeur en son nom et en celui de ses héritiers ; mais il n’en était pas de même pour celle de la promesse du fait des tiers. Ulpien, d'après la règle de droit bien connue, que l’on ne peut engager autrui sans son consentement, et d'autre part ne trouvant dans la promesse prononcée par le vendeur, rien de déterminé qui pût être exigé de lui en cas d’inexécution de la part des tiers, déclarait nulle cette der-

1. Ulpien, 1. 38, $ 1, D., XLV, 1. — Comp. I. 31, D., XXI, 2. Comp.

aussi la loi 81, pr. D., de Verbo obl.,oùil s’agit de la promesse aliquem sisti et où il est de l'avis de Paul.

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nière promesse. Paul', au contraire, la regardait comme valable, mais il l’interprétait en ce sens que le vendeur avait entendu s’engager à faire tous ses efforts pour empêcher lestiers de troubler l’acquéreur. Pour éviter ces difficultés, on ajoutait parfois à cette première stipulation, une stipulation pœnæ qui lui donnait une efficacité indirecte. (L. 38, 82, $ 13, D., XLV, L.)

Le domaine de cette stipulation d’après Varron (de Re rustica, XL, 2, 8 6), était la vente de choses nec mancipr. Mais quel était son effet? Certains auteurs ont pensé qu'avant d'être réduite à la fonction de contrat de garantie, elle aurait eu dans l’ancien droit un rôle plus important; ils ont cru y trouver les termes mêmes du contrat verbal par lequel antérieurement à l'introduction de la vente consensuelle, le vendeur se serait lié à l’acheteur, se serait à la fois obligé à la délivrance et à la garantie considérées comme deux faces d’une même obligation : cela est peut probable, et d'après les textes du Digeste et de Varron on voit que cette stipulation n'intervient pas pour conclure une vente mais pour renforcer une vente conclue : la stipulation rem habere licere sert à permettre à l'acheteur non pas d'obtenir la chose mais de la garder. C’est une stipulation de garantie, rien de plus.

Le montant de l'indemnité qu’elle fera obtenir à l’acheteur sera exactement égal à celui du préjudice éprouvé, sans que le prix entre en ligne de compte; cetteindemnité ne sera jamais due lorsque l’acheteur gardera la chose à un titre quelconque : on a promis qu'habere hicebit, la promesse est tenue tant qu’il conserve l’objet; ainsi,

A, Paul, 1.483. "pr, °D:, XLV, A,

si par exemple il perd son procès, mais reçoit la chose du gagnant à titre de legs, il ne pourra intenter l’action. (Gaius, 1.57, D., XXI, 2). Mais il le pourra, au contraire, dans le cas d’éviction partielle (1. 24, de Evict., XXI, 2), parce qu'on ne peut pas dire qu’on a la chose quand on est évincé d’une partie.

Étudions enfin la stipulatio duplæ qui, loin de disparaître, devint au contraire obligatoire ainsi que nous le verrons tout à l’heure; l'acheteur faisait promettre au vendeur une certaine peine, ordinairement le double du

prix, pour le cas où il serait évincé : Sé quis rem evi-

cerit quominus emptorem habere liceat, disent les textes. (L. 34, 1. 25, 1. 21, $ 1,1. 24, D., XXI, 2.) Elle n’était usitée que dans les ventes de choses précieuses’, telles que immeubles, esclaves, bêtes de somme, bi- Joux, etc. Cette s#ipulatio duplæ était une simple promesse, une nwda repromissio, et non une promesse avec fidéjusseurs, une satisdatio?. La loi18, $ I, D., XVII, 6, de Peric. et com. reivend., et un rescrit des empereurs Dioclétien et Maximien (1. 2%, C. VITE, 45,) ont pourtant fait naître quelques doutes à ce sujet. Ces deux lois enseignent que, si un acheteur a reçu tradition de la chose vendue, et qu’il soit troublé dans sa possession avant d’avoir payé son prix, ilne peut être contraint de le verser, si le vendeur ne lui offre pas de fidéjusseurs idonei, pour le garantir de l’éviction dont il est menacé; mais l'hypothèse que prévoient ces textes est une hypothèse toute spéciale; avant d’avoir payé l’acheteur est déjà menacé; il n’y a rien d’étonnant à ce que l’on exige du vendeur qu’il fournisse des fidéjusseurs comme