PT A EU

Ke & wi E Nr os LE

tutem volueris : iniquum est enim me teneri st propler hoc acquirere servitutem non potueris quia dominus vicini fundi non fueris. (1. 6, $ 5, D., XIX, 1.)

Quant à la servitude prédiale déjà constituée on ne saurait la vendre seule; elle fait pour ainsi äire partie du fonds dominant, elle le suit dans toutes les mains dans lesquelles il passe comme son accessoire, et c’est à ce titre d’accessoire qu'il faut la considérer, pour savoir quelles sont les règles à appliquer au cas où lacquereur en subit l’éviction.

L’acquéreur est-il évincé du fonds dominant, il le sera par le fait même de la servitude, mais il n’y aura qu'un seul recours en garantie; l’éviction de l'accessoire se confond avec celle du principal. Si la servitude seule est contestée par le propriétaire du fonds voisin, il faut distinguer le cas où le vendeur a formellement assuré l'existence de cette servitude au profit du fonds et celui ou bien que la servitude ait été exercée librement auparavant, il n’a rien dit à ce sujet; dans cette dernière hypothèse, il n’est point tenu à garantie quand bien même il aurait présenté le fonds comme #naximus optimusque ; ces expressions peuvent bien, en effet, engager sa responsabilité au point de vue des servitudes passives qui gréveraient l'héritage, mais on ne saurait les interpréter comme une affirmation de l'existence de servitudes actives. Dans le premier cas, au contraire, il est tenu de garantir l’éviction : cette théorie résulte clairement de la loi 75, Zn fine, D., XXI, 2. Si vero emptor petat viam, vel actum, venditorem teneri non posse, nisi nominatim direrit accessurum îter vel actum, tunc enim leneri qui ila dixerit ; et vera est Quinti Mucii sententia ut qui optimum maximum fundum tradidit,