Ueber die Besilzlosigkeil der colonen in Toskana

pire, les fermiers obxrati élaient nombreux, on a montré par là même que beaucoup de propriétaires étaient contraints d'employer la location à part de fruits.

Ce passage d’un genre d’amodiation à un autre ne nécessite en rien l'intervention du législateur; il ne crée pas une situation juridique particulière ; les jurisconsultes n’ont pas à s’en occuper, et il ne faut pas èlre surpris de n'en pas trouver une mention spéciale dans leurs recueils

Cette transformation ne peut être générale, elle n’a pas pu frapper les historiens : elle est le résultat d’actes séparés, isolés, accomplis par chaque propriétaire, au fur et à mesure que ses fermiers ralentissent leurs paiements.

Le colonat partiaire paraît avoir joué un rôle parliculièrement important dans la culture des sa/fus.

L'ancienne langue appelait sa/fus un terrain monlueux ou boisé qui était inculle ou d’une culture difficile”.

Plus tard, il désigne un ensemble de terres, de vastes domaines en labour ou en prairie, situés en dehors du territoire des cités. Les sa/tus ont été peuplés et défrichés”.

4. Varron, De lingua latina. N. 36 : Quos agros non colebant propter silvas autid genus, ubi pecus posset pasci, el possidebant, saltus nominarunt.— Festus,éd.0.Muller, p. 302 : Saltus estubisilvæ el paslionessunt.

2, V. Fustel de Coulanges, op. cit., p. 26. — Esmein, Mélanges d’histoire du droit et de critique, p. 299.

Quand on voulut les mettre en culture, le colonat partiaire apparut comme l'instrument nécessaire du défrichement.

Le fermage ne peut servir à cette opération. I ne peut s'appliquer qu'à des terres déjà aménagtes, dont les produits peuvent être évalués, pour un laps de temps déterminé, avec quelque exaclitude. On ne peul fixer d'avance en argent le prix de ferme des Verres encore incultes.

Le cultivateur, au contraire, ne court aucun danger à promettre une quote-part des fruits : si faible que soit le rendement, il est assuré de tirer sa redevance de la terre elle-même.

Le monument le plus considérable que nous ayons sur la cullure des sa/fus est une inscription découverte récemment à Souk-el-Khmis, sur la route de Carthage à Bulla-Regia ; elle nous montre un saltus important appelé Burunitanus, occupé par des cultivateurs libres, dont plusieurs sont ciloyens romains et dont la redevance consiste en une part des fruits venus sur la lerre et en un certain nombre de journées d'hommes et de bœufs ; ils fournissent : partes agrartas aut operarum prœbitionem jugorumve ‘.

Ce sont bien là des colons partiaires.

1. V. la description de l’état matériel, le texte de l'inscription et les savants aperçus qu’elle suggère à M. Esmein, sur les origines du colonat, op. cif., p. 293 et suivantes.

M. Esmein pense que ces colons exploitent la terre, non en vertu d'un bail proprement dit, même perpé- Luck, mais par suite d'un lien différent, dont l’origine n'est pointle mutuel consentement. Un premier signe révélateur, ditl, c'est la corvée, qui partout et toujours, est imposée par l'autorité publique, ou associée au servage.

Il est très vrai que, le plus souvent, la corvée accompagne le servage ; mais il ne s'ensuit pas que des promesses de journées d'hommes et d'animaux ne puissent pas exister en dehors du servage. Aujourd’hui encore, nous voyons très souvent des colons partiaires et même des fermiers à prix d’argent, s’engager à fournir, chaque année, à leur bailleur propriétaire ou fermier général, tant de journées de manœuvres, de charrois ou de labour. La personnalité du preneur n’est en rien diminuée par cet engagement qu’il accepte et exécute volontiers. Car la valeur de ces journées est prise en considération dans la discussion des clauses du bail etle paysan est toujours plus avare de son argent que de sa peine. Le bailleur qui possède, au milieu de ses métairies, une lot de terre qu’il fait valoir directement, qui constitue sa réserve, apprécie beaucoup ces prestations de journées, qui lui assurent un secours souvent indispensable aux époques de grande activité agricole. Les deux parties y trouvent leur compte.

On est autorisé à admettre que, soil par suite de la situalion obérée de certains fermiers à prix d'argent, soit par suite du défrichement des saltus, les colons parliaires, sous l'Empire romain, élaient nombreux.

Cependant les jurisconsulles n’en disent rien ou presque rien.

M. Fustel de Coulanges en conclut que le colonat partiaire n’était pas un contrat sanctionné par le droit; il n’en résullait pas d'obligations légales, les jurisconsulles n’ont pas à s’en occuper. Nous voyons bien que le fermier a une action en justice, mais nous ne voyons pas que le cullivateur partiaire en ait une. Il semble qu'aux yeux des jurisconsultes, la culture à part de fruits ait été une pratique extra légale, tolérée mais non reconnue. La situation légale du cultivateur partiaire est fort inférieure à celle du fermier par contrat. Le droit ne le protège pas: « Il ne reste aucune garantie au cultivateur, sauf celle que la loi assure à sa liberté native. Il conservera toujours son titre d'homme libre, dont rien ne peut le priver et que la loi lui défend d’aliéner. Le propriétaire ne pourra donc jamais faire de lui son esclave ; à cela près, il pourra (out sur lui’. »

Le colonat partiaire ne constitue pas une location, parce qu'il n’y a pas l'énoncé d’un prix certain. Dans les nombreux exemples que les jurisconsulles nous