Ulpien nous définit ainsi la novation

Novatio est prioris debiti in aliam obligationem, vel civilem, vel naturalem, transfusio atque translatio : hoc est, cüm ex præcedenti causâ ila nova constitualur ut prior perimalur (L. 1°, pr., De novat:, XLVI, 2.)

La novation consiste donc dans la translation et, pour ainsi dire, la transfusion d’une première dette en une obligation nouvelle. Il ne suffit pas de la juxtaposition de deux obligations dont l’une est éteinte et l’autre créée ; il faut qu’un acte unique éteigne et fasse naître en même temps une obligation ; il faut qu'entre ces deux dettes il y ait quelque chose de commun,

(16) Gaius, IT, 176. — Znst., IT, 29, S 3.

quelque chose qui reste, /ranslusio alque translatio. Ce trait commun consiste, comme nous le verrons, dans l’objet de la première obligation qui passe dans la seconde, qui est déduit dans la formule de ia stipulation. Ce serait donc une erreur que de ne voir dans la novation romaine que la simple substitution d’une obligation que l’on crée à une obligation que l’on éteint. Aujourd’hui, sans doute, on peut qualifier de novation toute convention par laquelle on éteint une ancienne dette pour la remplacer par une dette nouvelle. Mais ce serait détruire le véritable caractère de la novation à Rome que de vouloir lui appliquer une telle définition. Ce serait décomposer un acte indivisible en deux actes juridiques tout à fait indépendants. Si je conviens avec vous que vous garderez à titre de prêt une somme que vous me devez déjà comme mandataire, il n’y a pas là une novation dans le sens romain. L’analyse juridique découvre dans cette opération deux actes distincts qui supposent une double tradition, l’une faite à titre de paiement et l’autre à titre de prêt, Videtur mihi data pecunia et a me ad te profecta (17).

Il faut donc se g'arder de voir une seule et même institution dans la novation romaine et la novation du droit moderne, « Parmi toutes les expressions d’origine romaine qui ont passé dans notre droit, dit M. Gide (18), combien n’en est-il pas qui ressemblent aujourd’hui à d'anciennes étiquettes laissées par mégarde sur des vases dont on a renouvelé le contenu ! Le mot de novation est une de ces étiquettes trompeuses. »

On peut donc dire que la novation s'opère par la stipulatio debiti qui réalise deux résultats différents dans un acte unique et indivisible. Une première obligation est éteinte et une nouvelle obligation est créée ; toutefois entre ces deux dettes il y a quelque chose de commun, c’est l’objet, idem debitum. La novation a bien moins pour résultat d’anéantir complètement

(7) L. 15, D. De reb. cred., XII, 1.

(18) Op. cit., p: 2,

une première dette que de la transformer en une autre obligation (19).

La novation, son nom même l'indique, suppose quelque chose de nouveau. Novatio enim a novo nomen accepit et a novä obligatione (L, 1° pr., De novat., XLVI, 2). Il faut en effet une stipulation valable, et une stipulatio debiti qui ne contiendrait rien de nouveau serait par là même sans valeur.

De ce qui précède il résulte que la novation romaine peut être définie : Séipulatio nova prioris debiti.

2. — Remarquons toutefois que le mot novation s'applique plus spécialement à l'effet libératoire de la stipulatio debiti qu’à cette stipulation elle-même. Et voilà bien pourquoi Gaius et Justinien rangent la novation parmi les modes d'extinction des obligations (20). Les commentateurs modernes ont coutume de diviser en deux classes les modes d'extinction des obligations : les uns qui opèrent ipso jure, les autres exceptionis ope. Toutefois, dans un langage juridique rigoureusement exact, il n’y a de véritable extinction que celle qui opère ipso jure. Dans les autres cas le débiteur peut sans doute paralyser l’action à l’aide d’une exception, et échapper ainsi à une condamnation ; mais cette exception elle-même prouve que le droit existe encore, puisque le débiteur est obligé de recourir à un moyen indirect pour en paralyser les effets. C’est donc dans un langage extensif que l’on a pu dire qu’il y a extinction exceptionis ope. ;

La stipulatio debiti opère une véritable extinction de l’obligation. Considérée à ce point de vue, elle peut être rapprochée du paiement. ÆOÔ magis cm eam stipulationem similem esse solutioni existimemus (21). Comme le paiement, la novation

(19) Nous ne faisons que signaler ici les caractères généraux de la novation qui seront mis en lumière dans les développements qui suivent.

(20) Gaïus, III, 176. — Znst., III, 29, S 8.

(21) Vénuléius, 1. 31, $ ler, À. tit. — Ulpien, 1. 8, $ 3, Ad. Int. Velle., XVI, 1. L. 187, de verb, signif., L, 16. C

Var

éteint le droit primitif sans qu'il soit besoin de faire insérer une exception dans la formule, tollitur obligatio. Après la novation, comme après le paiement, l'obligation est éteinte définitivement et ne peut renaître. Comme le paiement, la novation peut éteindre toute obligation, quels que soient sa nature, sa source, et son objet. Toutefois, le paiement procure au créancier un bénéfice immédiat, tandis que la novation a seulement pour effet de substituer une obligation à une autre. Au lieu de réaliser immédiatement son droit, le créancier à reçu en paiemeut une nouvelle promesse (22).

3. — La stipulatio debiti produit un effet libératoire, et en se plaçant à ce point de vue, on doit ranger la novation parmi les modes d'extinction des obligations. Mais cette stipulation produit aussi un effet obligatoire : il n’y a libération que parce qu'il y a création d’une nouvelle dette; le premier effet n’est que la conséquence du second. En se plaçant à ce point de vue, la novation, ou plus exactement l’instrument destiné à l’opérer peut se rattacher tout aussi bien à la théorie des modes de création qu’à celle des modes d'extinction des obligations, puisque la stipulatio debiti novandi causâ opère bien moins la destruction complète d'une dette que sa transformation, puisque, à côté de l'obligation qui prend fin, il en estune autre qui prend naissance. Aussi la novation nous apparaît-elle au Digeste avec son véritable caractère, avec sa nature complexe, c’est-à-dire comme une transformation de l'obligation. Les rédacteurs de ce vaste recueil traitent de la novation à propos de la stipulation, la forme romaine par excellence de contracter.

4. — Enfin la séipulatio debiti, comme nous le verrons, fournissait aux parties un moyen facile d'opérer le transport d’une dette ou d’une créance. Aussi Gaius nous présente-t-il la nova-

(22) Nous aurons plus d’une fois l’occasion, dans le cours de cette étude, de faire ressortir l’analogie qui existe entre la novation et le paiement et les différences qui les séparent.

more

tion comme étant pour les créances l'équivalent des modes employés pour transférer la propriété (22 bis).

Donc, en résumé : créer, transporter et éteindre des obligations, tels sont les résultats qui peuvent être obtenus à l’aide de la novation, si on l’envisage au point de vue de linstrument qui doit l’opérer, et si on la définit, comme nous l’avons fait : Stipulatio nova prioris debiti.

9. — La novation n’était pas un de ces actes que la loi qualifie à raison de leur caractère intrinsèque ; c'était un instrument qui pouvait servir aux usages les plus divers. Qu’ont voulu faire les parties par la stipulatio debiti? Peut-être ont-elles voulu resserrer le lien d'obligation, ou le modifier en ajoutant ou retranchant certaine clause, ou simplement préparer la libération du débiteur en transformant la dette en une obligation verbale susceptible de s’éteindre par acceptilation. Si la séipulatio debiti intervient inter diversas personas, peut-être les parties ont-elles voulu créer au fond une obligation nouvelle; peut-être n’ontelles voulu opérer qu’un simple transport de créance ou de dette. Peut-être le créancier a-t-il voulu libérer un débiteur absent, en stipulant novandi caus@ d’un tiers auquel il fera ensuite acceptilation. Peut-être aussi les parties ont-elles eu recours à la novation dans le but d’éluder la règle qui s’opposait à ce que l’on pût devenir créancier ou débiteur par l'entremise d’un tiers. Quelque variées que soient ces opérations, c’est toujours à la novation que les parties ont recours pour réaliser le but qu’elles se proposent d'atteindre.

6. — Justinien, c’est lui-même qui nous en avertit, a apporté des modifications importantes à la théorie primitive de la novation. Novationum nocentia corrigentes volumina et veteris Juris ambiguitates resecantes..….. (23). C’est donc à Gaius qu'il faut surtout nous adresser pour établir les véritables règles de

(22 bis) Gaïus, IT, 38.

(O3) BLRSNC. nv.

ll)

la novation romaine, sauf à indiquer les principales modifications qui ont été apportées en cette matière dans la législation de Justinien.

7. — On peut concevoir différentes espèces de novations, soit que l’on se place au point de vue de la forme dans laquelle elle doit s’opérer, soit que l’on considère l'élément nouveau qui se rencontre dans la stipulation. Sous le premier rapport il y a lieu de se demander gi la novation peut s’opérer, non-seulement par la stipulation, mais encore parla dotis dictio oule contrat Jitteris, et si elle ne résulte pas également de la Jitis contestatio. Au point de vue de l’élément nouveau que l’on trouve dans la stipulation, il peut y avoir changement dans la dette elle-même, sans qu’il y en ait aucun dans les parties ; il peut aussi arriver qu’un nouveau débiteur ou un nouveau créancier soit substitué à l’ancien, ou que les deux parties à la fois cessent d’être les mêmes. Nous aurons à rechercher si toutes les formes que nous avons indiquées étaient également admises en droit romain, et si les contractants, en créant la seconde obligation, pouvaient y introduire un changement quelconque.

8. — DIVISION DU SUJET. — Dans un but de clarté et afin de ne pas compliquer les différentes questions que nous aurons à examiner, nous supposerons d’abord, dans une première partie, que la novation ne peut être et n’a été opérée qu’à l’aide d’une stipulation. Nous rencontrerons alors un certain nombre de règles communes applicables à toute novation, quel que soit l'élément nouveau introduit dans lastipulation. Ce sera l’objet du chapitre [°° de la première partie. Dans un second chapitre nous rechercherons en quoi peut consister ce changement, et nous -étudierons les règles spéciales applicables aux différentes espèces de novations. Dans une seconde partie nous nous demanderons si la stipulation était le seul procédé possible pour opérer novation, et si elle ne pouvait pas résulter notamment de la dois dictio et du contrat Jifferis. Enfin nous examinerons quel est l'effet produit par la Jitis contestatio sur l'obligation qui sert de

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fondement à l’action; nous nous demanderons s’il jy a là une véritable novation, et quelles sont, en tous cas, les différences qui existent entre la novation ordinaire ou volontaire et l’extinction produite par la litis contestalio, que l’on a appelée aussi, par opposition à la première, novation judiciaire, novation nécessaire ou forcée.