PREMIÈRE PARTIE

Novation par stipulation

9.— Dans les notions préliminaires que nous avons présentées au début de ce travail, nous avons toujours supposé que la novation s’opérait à l’aide de la stipulation, et il est facile de comprendre que ce devait être, en effet, sinon le seul mode, du moins le mode le plus usité de nover les créances. La novation, envisagée dans son effet extinctif, s'applique à toute espèce d'obligations. En même temps qu’elle éteint une dette, elle donne naissance à une nouvelle obligation. Il y a là sans doute deux résultats distincts, mais deux effets intimement liés, inséparables, dont l’un n’est que la conséquence de l’autre. Le débiteur se trouve libéré de sa première obligation en même temps qu'il est tenu d’une nouvelle dette, et sa libération n’est que la conséquence de la création d’un droit nouveau au profit du créancier. Sous une loi formaliste, comme la loi romaine, cette unité d'opération devait apparaître dans la formule employée pour nover. Il fallait que cette formule pût d’un seul et même coup éteindre l’ancienne obligation et créer la nouvelle.

Cette formule assez puissante pour éteindre toutes les obligations et créer en même temps une obligation nouvelle, nous la trouvons dans le contrat solennel de stipulation. La stipulation peut, comme nons l’avons vu, porter sur toute espèce de conventions. C’est un moule flexible dans lequel on peut verser le: contenu de toute obligation. La première dette est éteinte et remplacée par une autre obligation ; elle a perdu son ancienne

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forme et a revêtu une forme nouvelle en passant dans la formule de la stipulation. Ces deux résultats, quoique distincts, n’en sont pas moins inséparables ; la séipulatio debiti, quoique tendant à un double but, le réalise d’un seul et même coup dans un acte unique et indivisible. Vous m'avez promis ce que vous me deviez à titre de vente; aussitôt vous êtes tenu en vertu du contrat verbal, et en même temps vous cessez d’être obligé comme acheteur. L'acte qui vous a obligé est en même temps l’acte qui vous a procuré votre libération.

Il fallait donc décider que la stipulation constituait la forme par excellence pouvant servir à nover les créances. Les textes insérés au Digeste nous montrent, en effet, que la stipulation était le mode employé pour atteindre ce résultat (24). Gaius, lorsqu'il parle de la novation, suppose qu’elle s’est accomplie par le moyen de lastipulation, et c’est ce qui résulte ég'alementdes Institutes de Justinien (25). Pour le moment, nous supposerons donc toujours que la novation s'opère par la stipulation, puisque c’est là tout au moins le procédé le plus important mis à la disposition des parties pour éteindre une obligation et la transformer ca une obligation nouvelle.