RS AS

Omnibus paclis stipulatio subjici debet, ul ex slipulatu aclio nasC1 possit (9). C’est aussi à l’aide de la stipulation que le créancier se procurait la garantie accessoire d’une caution. Les parties pouvaient d’ailleurs recourir à ce procédé pour sanctionner leurs droits, alors mème que par d’autres moyens elles auraient pu se procurer une action (10). -

La stipulation pouvait aussi intervenir à l’occasion d’une convention déjà obligatoire par elle-même. C’est ainsi que des obligations nées d’un contrat de vente (11) ou de société (12) pouvaient faire l'objet d’une stipulation. On trouve également la stipulation à côté des contrats réels. Dans le mutuum, par exemple, elle intervient à côté de la numération des espèces (13).

Mais à quoi bon une stipulation quand il existe déjà une convention obligatoire par elle-même, qui fournit aux parties un moyen de faire exécuter leurs obligations? La stipulation, en pareil cas, a d’abord cet immense avantage de débarrasser le créancier des difficultés qu’il aurait pu rencontrer pour établir et faire triompher son droit en justice. Elle donne une forme brève et saisissante aux conventions des parties ; elle donne à la créance un caractère de certitude et de précision dont elle était dépourvue. Le débiteur se trouve obligé désormais par la puissance de la formule, et l’on peut dire, avec M. Gide (14), qu’en faisant abstraction des chances d’insolvabilité du débiteur, le créancier, une fois nanti du billet qui constate la stipulation, a dans les mains une valeur presque aussi certaine que s’il tenait de l’argent comptant.

L’utilité de la stipulation n’apparaït pas avec moins d’évidenge

(9) Paul, Sent., I, 22, $ 2.

(10) L. 3, C., De rerum permutatione, IV, 64.

(1) L. 3,8 ler, De actionibus émpti et venditi., XIX, 1:

(12) L. 71, pr, Pro socio, XVII; 2.

(13) L. 6, $ ler, 1. 7, hu tit.

(14) Etudes sur la nodatiôn ét le transport des créances en droit romain (Paris, 1879), p. 22.

pe |

quand on considère sa sanction. Si, par exemple, la source primitive de la créance était une vente ou un aptre contrat de bonne foi, la stipulation conférait au créancier une action toute nouvelle. A côté de l’action de bonne foi, il avait une condictio certi ou une condictio incerli, appelée plus spécialement acfio ex stipulatu, selon que la stipulation était certa ou incerla (15). Nous n’insistons pas davantage; il nous suffit d’avoir montré que la stipulation, alors même qu’elle intervenait à l’occasion d’une convention déjà obligatoire par elle-même, pouvait avoir une importance pratique considérable, notamment au point de vue de la preuve et de l'énergie de la sanction.

La stipulation servait donc à donner à une convention la force dont elle était dépourvue, ou à donner plus de force à celle qui était déjà obligatoire par elle-même. Elle constituait aussi, sous Justinien, le seul procédé possible pour opérer novation. C'était, dans le droit classique, sinon la seule forme, du moins la forme la plus importante et la plus usitée de la novation. Vous êtes mon débiteur; mais vous n’êtes tenu envers moi que d’une obligation naturélle, ou sanctionnée seulement par le droit prétorien, et je voudrais transformer votre obligation en une obligation valable jure civili. Je suis votre créancier, mais je n’ai pour faire exécuter mon droit qu'une action de bonne foi, et je voudrais avoir une action de droit strict, ou bien je voudrais modifier les clauses de notre première convention ; ou bien encore nous voudrions faire passer ma créance ou votre dette sur la tète d’une autre personne. Il ne s’agit plus, comme nous le supposions il y a un instant, de créer simplement une obligation nouvelle, ou de donner plus de force à une convention déjà obligatoire par ellemème qui devra subsister à côté de l'obligation nouvelle. Nous voulons éteindre ma créance primitive pour la remplacer par une créance nouvelle. Eh bien ! la séipulatio debiti nous offre un moyen facile d'obtenir le résultat que nous avons en vue. Vous

(5) Inst., II, 15, pr.

me devez mille sesterces et je stipule de Titius ce que vous me devez. Aussitôt les deux résultats que nous avons voulu atteindre se trouvent réalisés : vous êtes libéré et Titius est désormais obligé à votre place (16). Et ces deux résultats, remarquons-le bien, quoique distincts, n’en sont pas moins inséparables et se réalisent dans un acte unique et indivisible : vous êtes libéré parce que Titius est obligé envers moi; l’acte qui vous libère est en même temps l’acte qui oblige Titius. Nous n’avons donc pas anéanti complètement votre dette pour la remplacer par une dette tout à fait nouvelle. Vous êtes libéré sans doute ; mais votre obligation est plutôt transformée que détruite ; elle repose désormais sur la tête de Titius.

C’est la stipulation employée dans le but de nover les créances, qui doit faire spécialement l’objet de cette étude. Mais avant d'entrer dans l'examen des nombreuses questions que nous nous proposons d'étudier, il nous faut en quelques mots définir la novation et indiquer ses caractères généraux.

Définition et earactères de Ia movation,