LORS

présence de cette question, que ferait un jurisconsulte moderne ? Il répondrait qu’il y a novation si la volonté des parties résulte clairement de l’acte, et Ulpien aurait dit : Si modo id actum sit ut novetur. Loin de rechercher quelle a pu être l'intention des parties, Marcellus se contente de trancher la difficulté en ces termes : Il y aura novation s’il y a eu s/ipulatio debiti. Qu'est-ce à dire ? sinon que la volonté des parties doit rester sans influence sur le résultat de l'opération ; qu'il n’y aura pas novation sans la formule, mais qu’il y aura, au contraire, toujours novation dès que la formule aura été prononcée.

78. — Lisez également la loi 5, De fransactionibus, Livre IT, titre 15. Que nous dit Papinien? Deux parties ont eu recours à la stipulation Aquilienne, qui était employée, comme nous l'avons vu, pour nover des droits litigieux. Les créances auxquelles les parties n’ont pas songé, conserveront leur état primitif, in suo statu retinentur ; en d’autres termes, elles n’auront pas été éteintes par la novation. Cette solution est aussi conforme à l'équité qu'à l'intention des parties, et il serait à peine besoin de l'indiquer d'une manière expresse dans un système qui regarderait l’animus novandi comme l'élément essentiel, l’âme de la novation. Il n’y avait pas intention de nover telle ou telle créance, et, dès lors, il ne pouvait y avoir novation. Il paraît cependant que cette solution n’avait pas dù être toujours admise ; car, s’il n’y a pas novation, c’est que, nous dit Papinien : liberalilatem captiosam interpretatio prudentium fregit. Une interprétation plus équitable est donc venue corriger les effets de la stipulation, et empêcher une libéralité qui aurait été le résultat d’une erreur. Cet effet se produisait donc autrefois, et se serait encore produit du temps de Papinien sans le progrès de la jurisprudence. Qu'est-ce à dire? sinon qu’un tel résultat, contraire à l'équité et à l'intention des parties, devait être réalisé à l'origine, par cela seul qu’elles avaient fait usage de telle formule déterminée ?