LÉ

(546) C?TI, 38 et 39.

gislation civile comme la nôtre, où les obligations n'ont pas de forme déterminée. Mais il nous paraît moins facile de l’admettre dans une législation formaliste comme la législation romaine, qui a précisé la forme des actes juridiques et a, pour ainsi dire, donné à chacun d’eux une individualité distincte. Nous croyons done plus conforme au caractère même de la loi romaine de décider que le contrat Jifferis ne constituait pas une forme de novation.

Ceite conclusion semble également ressortir d’un examen attentif des Commentaires de Gaius. Ce jurisconsulte sépare, en effet, le contrat Hfteris et la novation, et rien ne fait voir qu’il y ait une relation entre ces deux actes juridiques. Il nous parle du . contrat litleris et le présente comme un mode de contracter une obligation, mais jamais comme un mode d'opérer novation (548). Sans doute, la {ranseriptio peut, comme la stipulation, éteindre et créer une obligation ;: mais la question reste toujours de savoir si, aux yeux de la loi romaine, cette opération constituait une véritable novation. Or, s’il-en est ainsi, on peut s'étonner que Gaïus ne l’ait pas fait remarquer en parlant de la {ranscriptio. Non-seulement il ne s'explique pas sur ce point, mais il ne prononce même pas le mot de novation. Au contraire, quand il nous présente la:s{ipulatio-debiti comme un mode de transférer les créances équivalant aux modes de transférer la propriété, il ajoute immédiatement : Quæ dicitur novatio obligationis (549). Plus loin Gaius s'occupe dela novation, et là encore il ne dit pas un mot du contrat lifteris (550).

On objectera peut-être que le jurisconsulte ne:présente pas une théorie complète de la novation. Soit ! Nous admettons que Gaius, dans les explications qu'il donne, s'occupe spécialement de la stipulation ; mais ce que nous comprenons moins facile-

(48) C. III, 128 à 135.