C. II

(550) C. III, 176 à 180.

ment, c’est que le nom du contrat lifteris ne soit pas même prononcé et qu’il n’y soit pas même fait allusion, alors que la transcriptio aurait constitué un mode important d'opérer novation, présentant même sur la stipulation, comme nous l'avons vu, des avantages pratiques considérables.

Il est vrai que Gaiïus parle de délégation à propos du contrat litteris (551), et ce rapprochement pourrait faire voir dans la . transcriptio un véritable mode d'opérer novation. Sans doute il en serait ainsi, si la délégation ne constituait qu'une espèce particulière de novation ; mais nous avons vu, au contraire, qu'il y a là deux actes juridiques tout à fait distincts (V. suprà, n°* 186 et suiv.). Il peut y avoir novation dans la délégation qui s’opère par le contrat verbis ; maïs il peut aussi y avoir déléga- . tion sans novation, de même qu’il peut y avoir novation sans délégation. Ces deux actes appartiennent, en effet, à deux classes d’actes parfaitement distinctes. La novation constitue un de ces actes qui consistent dans une forme déterminée par la loi, abstraction faite de leur contenu et du but dans lequel ils ont été employés. Au contraire, la délégation est un acte qui se caractérise, non plus d’après sa forme, mais d’après Le fond et le but que les parties ont voulu atteindre. Quant à sa forme elle n’est pas déterminée : elle peut s’opérer notamment par la Ztrs contestatio (552) ou par la franscriptio (553); mais elle ne constitue plus alors une véritable novation, bien qu'elle puisse produire parfois des résultais analogues à ceux de la novation proprement dite, c'est-à-dire de la délégation opérée par la stipulatio debiti.

L'expensilatio, qui fut d’un usage universel jusque ds les derniers temps de la République, perdit peu à peu de son importance, et la question que nous venons d’examiner ne peut même