SECONDE PARTIE

La stipulation est-elle le seul mode de nover ?

SECTION I. — NovATION volontaire.

S 1er, — Contrats réels ou consensuels...... 2 RS MAIRE Le 228 San ==Pacte delcOonstitut.. 0. ele ei De idee cine 229

$ 3. — Contrat litteris, 280, 281. — Premier système, 232. — Second système, 233, 234. — Il faut décider qu’il ne constitue pas une forme de

novation, 235. — Y a-t-1l plusieurs contrats litteris ? 236. Site Doris: dicti0 RM EN PET ae A 237 SECTION IE, — NovarTioN nécessaire ou judiciaire.

Litis contestatio. — À quelles conditions on peut la compareräla novation, 238. — C’est un mode d’extinction distinct de la novation, 239. — Objections et réponses, 240. — Tendance à confondre ces deux modes d’extinction sous une même dénomination, 241. — Analogie entre la novation et la litis contestatio, 242, 243. — Différences au point de vue des effets. Principe, 244. — Süretés personnelles, 245, 246. — Gages et hypothèques, 247. — Priviléges, 248. — Intérêts, 249. — Clause pénale, 250. — Demeure, 251. — La litis contestatio laisse-t-elle subsister une obligation naturelle? 252. — Quid, après la sentence d’absolution ? 253. — Premier système, 253, — Système qu’il faut admettre, 254, 255. — Le débiteur peut toutefois reconnaitre le mal fondé de la sentence, 256.

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NERO ELCTION

Gaius (1) et Justinien (2) divisent en quatre classes les obligations qui naissent d’un contrat : Auf enim re contrahitur obligatio, aut verbis, aut litteris, aut consensu (3). De ces quatre contrats, le plus usité était sans aucun doute le contrat verbal par excellence, la stipulation. On peut même affirmer avec M. Accarias {4) que chez les Romains la stipulation était la règle et que les autres manières de contracter n'étaient que l'exception. à

(a) Sources : Gaius, C. II, $$ 176 à 180. — Digeste, liv. XLVI, tit. 2, De novationibus et delegationibus. — Institutes de Justinien, liv. III, tit. 29, $$S 3 et 32, Quibus modis obligatio tollitur. — Code de Justinien, liv. VII, tit. 42, De novationibus ei delegationibus.

(1) Gaius, IT, 89.

(2) Inst., IT, 13, S 2.

(3) Sous Justinien il n’y a plus en réalité de contrat Litteris, et la ressemblance entre l’ancien contrat litteris et le chirographum n’est qu’une apparence trompeuse (V. infra, n° 236).

(4) Précis de droit romain, t. I, p. 197. — Contrats innommés, p. 10.